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Procès Verbal - 2025 226 Contrat spectacle Quand je serai grande de jerai Patrick Swayze
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 226 Contrat spectacle Quand je serai grande de jerai Patrick Swayze)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Industrie,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T O2 40 83 87 90
Piace Maréchai Foch mairleGancenis-szint-gerecnfr CS 30217
44156 Anceris-Saint-Géréon Cedex
— SAINT-
Pr ANCENIS
ee,
= GÉREON
ancenis-saint-gereon.fr
DÉCISION MUNICIPALE N°2025-dec226
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Quand je serai
grande, je serai Patrick Swayze » par Little Bros. SAS
LE MAIRE D’ANCENIS-SAINT-GÉRÉON
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2122-22 :
VU le Code de la commande publique :
VU la délibération n°072-20 en date du 3 juillet 2020, portant procès-verbal d'élection du maire :
VU la délibération n° 2024-132 en date du 19 novembre 2024, par laquelle le conseil municipal a délégué à son maire, et pour la durée du mandat, une partie de ses attributions en le chargeant de prendre des décisions prévues à l'article L 2122-22 susvisé, et notamment de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords-cadres, pour les marchés passés selon leur montant, leur objet ou les circonstances de leur conclusion sans publicité, ni mise en concurrence préalable, et les marchés passés selon une procédure adaptée, ainsi que toute décision concemant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
VU les crédits inscrits au budget 2025 ;
VU la délibération n°2025-082 du 7 juillet 2025 par laquelle le conseil municipal a adopté les Conditions Générales d'Achat et de Paiement applicable aux contrats de cession pour le Théâtre Quartier Libre :
CONSIDÉRANT le contrat de cession proposé par Little Bros. SAS, 19 rue Simart 75018 Paris, siret 533 363 453 00028 représentée par M. Gilles Petit, en qualité de Président, pour l'organisation du spectacle « Quand je serai grande, je serai Patrick Swayze » le 10 avril 2026 au Théâtre Quartier Libre Place Rohan 44150 Ancenis-Saint-Géréon :
CONSIDERANT l'acceptation des CGAP de la commune par Little Bros. SAS :
DÉCIDE
Article 1 : de signer le contrat de cession proposé par Little Bros. SAS, tel qu’annexé à la présente décision pour l’organisation du spectacle susmentionné.
Article 2 : de préciser que la commune versera
- Un montant fixe correspondant à la cession de 1 représentation du spectacle, la somme de 4 500 € HT + 247.50 € (TVA 5.5 %) = 4 747.50 € TTC :
Un montant maximum estimatif au titre des Voyages, hébergements et restauration correspondant à :
* 200 EHT + 11 € (TVA 5.5 %) = 211 € TTC au titre du transport
* 41.40 € HT + 2.28 € (TVA 5.5 %) = 43.68 € TTC au titre de la restauration
La commune prendra en charge directement les diners du 10 avril 2026 ainsi que les hébergements.
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20251210-2025dec226-AU
Reçu le 10/12/2025 Article 3 : de signer tout avenant éventuel au contrat au titre des voyages, hébergements et restauration pour toute modification à la hausse dans la limite de 20 %.
Article 4 : Monsieur le Maire, Madame la Directrice Générale des Services et le Comptable public assignataire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, dont ampliation sera adressée à Monsieur le Préfet de Loire-Atlantique, au titre du contrôle de légalité.
Article 5 : la présente décision fera l'objet d'une publication sous format électronique sur le site internet de la mairie et sera portée à la connaissance des conseillers municipaux lors de la prochaine réunion du Conseil municipal.
Fait à Ancenis-Saint-Géréon, le 10/12/2025
Le maire,
Rémy ORHON
Acte notifié ou publié le : {0 LEC, 2025
Cette décision peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'auteur de l'acte ou d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa notification. Chloé Oliveres COLT26S1 - Quand je serai grande, je serai Patrick Swayze Ancenis-Saint-Géréon 10 avril 2026 - Contrat de cession
CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION
PAR UN PRODUCTEUR À UN ORGANISATEUR
ENTRE LES SOUSSIGNES :
Dénomination sociale : Little Bros. SAS
Siège social : 19 rue Simart, 75018 Paris
N° SIRET : 533 363 453 00028 Code APE : 9001Z
Licence N° : 2 : L-R-20-008988 / 3: L-R-20-009202 TVA Intracommunautaire : FR 02533 363 4534 Représentée par Gilles Petit en qualité de Président ou Matthieu Petit en qualité de Directeur Général Tél.: +33 1 42 58 93 40
E-mail : louise@littlebros.fr
Ci-après dénommé "LE PRODUCTEUR"
ET
Dénomination sociale : Mairie d'Ancenis-Saint-Géréon
Siège social : Place du Maréchal Foch, CS 30217, 44156 Ancenis-Saint-Géréon, France N° SIRET : 200 083 228 00 102 Code APE : 9002Z
Licence N° : L-R-2023-003341 L-R-2023-003342 L-R-2023-003343 TVA Intracommunautaire : FR8K214400038 Représentée par : Rémy Orhon en qualité de : Maire
Tél.: 0251141710
E-mail : crenault@ancenis-saint-gereon.fr
Ci-après dénommé "L'ORGANISATEUR"
Étant préalablement exposé que :
1-Le PRODUCTEUR dispose du droit de représentation, en France (ou dans les pays concernés par la tournée), du spectacle de :
Chloé Oliveres - Quand je serai grande, je serai Patrick
Swayze
2 - L'ORGANISATEUR déclare connaître et accepter le contenu du spectacle précité.
3 - Le PRODUCTEUR s'engage à fournir, dans les conditions définies ci-après et dans le CONTRAT TECHNIQUE faisant partie intégrante du présent contrat, 1 REPRESENTATION du spectacle de Chloé Oliveres - Quand je serai grande, je serai Patrick Swayze le vendredi 10 avril 2026.
4 - L'ORGANISATEUR certifie s'être assuré de la disponibilité du lieu ci-dessous désigné :
Théâtre Quartier Libre : Ancenis-Saint-Géréon
Le PRODUCTEUR déclare connaître et accepter les caractéristiques techniques du lieu réservé par L'ORGANISATEUR.
5 - Le CONTRAT TECHNIQUE annexé à ce contrat fait partie intégrante de ce contrat.
6 - Ce CONTRAT est composé des Conditions Particulières (1) et des Conditions Générales contractuelles (11). | - CONDITIONS PARTICULIÈRES
A - INFORMATIONS GENERALES
Nom Chloé Oliveres - Quand je serai grande, je serai Patrick Swayze
Date et Heure
Lieu
10 avril 2026 à 20h30
Théâtre Quartier Libre : Ancenis-Saint-Géréon
Durée approximative 70 min. sans entracte
Jauge maximale retenue / Capacité standard 490 places / 490 places
Prix Public TTC Maximum Autorisé (DL Inclus) 35€ TIC
Nombre d'invitations Production 10 invitations
Partenaires média exclusif
B - CONDITIONS FINANCIERES ET LOGISTIQUES
RESUMÉ DU CONTRAT
Cession : 4 500 € HT + Forfait voyages de 200 € HT + 2 HR +
Fiche technique + Droits
Transferts : Transferts Gare Ancenis - Théâtre - Hôtel par
l'équipe du Théâtre du Quartier Libre
Prix de Cession HT 4 500,00 € (quatre mille cinq cents euros)
Montant TVA 247,50 €
Lx de Céssion TTC 4 747,50 € (quatre mille sept cent quarante-sept euros et cinquante centimes )
% et Échéance 1er Acompte Pas d'acompte
Prise en charge Voyage à la charge de l'organisateur, Forfait voyages de 200 € HT à refacturer.
Prise en charge Hébergement à la charge de l'organisateur, 2 chambres singles en hôtel 3* petits- déjeuners inclus en prise en charge directe
Prise en charge Restauration
à la charge de l'organisateur, 2 déjeuners sous la forme de
défraiements et 2 dîners en prise en charge directe
Base prise en charge Logistique / Forfait Forfait
Droits auteurs à la charge de l'Organisateur
Droits mise en scène à la charge de l'Organisateur
SACD 9,9 % de la recette "Auteur" (recette HT diminuée de la taxe
fiscale) + 2% de CCSA + SACEM 0,1% de la recette HT + Agessa
(1,1% des droits d'auteur).
3 % de la recette “Auteur” (recette HT diminuée de la taxe fiscale) +
Agessa (1,1% des droits de mise en scène).
Perception de la mise en scène par Le PRODUCTEUR
% TVA applicable à la Billetterie 5,5% Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
ARTICLE 1 - Prix de Cessi
En contrepartie du droit d'exploiter le spectacle dans les conditions du présent contrat, L'ORGANISATEUR versera au PRODUCTEUR une somme globale, forfaitaire et définitive hors taxes de :
+ Montant hors taxes : 4 500,00 € (quatre mille cinq cents euros } ° TVA à 5,5 % : 247,50 €
+ Montant toutes taxes comprises : 4 747,50 € (quatre mille sept cent quarante-sept euros et cinquante centimes )
ARTICLE 2 - Modalités de pa
Le règlement du prix de cession toutes taxes comprises, tel que défini à l'article 1, sera effectué sur présentation de facture selon l'échéancier suivant : le solde sera réglé au PRODUCTEUR au plus tard le jour de la représentation.
Les règlements seront effectués à l'ordre de LITTLE BROS. par virement bancaire sur le compte bancaire dont l'IBAN est indiqué
sur les factures.
Pour les administrations publiques dotées de la plateforme Chorus Pro, le PRODUCTEUR s’engage à déposer les factures d’acompte et de solde sur Chorus Pro.
> 3.1 VOYAGES: à la charge de l'organisateur
L'ensemble des transports aller et retour du personnel ainsi que la livraison technique seront pris en charge sur la base d'un forfait voyages à refacturer.
LE PRODUCTEUR se chargera de l'organisation de ces transports. Si les voyages sont effectués en train, ils seront réservés en 1ère classe. L'ORGANISATEUR se chargera des transferts locaux : gare d'Ancenis-Saint-Géréon, Théâtre, hôtel, restaurant.
La logistique sera prise en charge sous la forme de: forfait d'un montant de 200€ HT.
> 3,2 HEBERGEMENT: à la charge de l'organisateur
L'hébergement de l'équipe de production sera fourni selon les modalités suivantes : 2 chambres singles en hôtel 3* petits- déjeuners inclus en prise en charge directe .
> 3,3 RESTAURATION: à la charge de l'organisateur
La restauration de l'équipe de production sera fournie selon les modalités suivantes: 2 déjeuners sous la forme de défraiements et 2 dîners en prise en charge directe.
Les horaires des repas seront déterminés avec le régisseur de la tournée (voir le contrat technique).
Dans le cas d'une prise en charge par L'ORGANISATEUR, les prestations ci-dessus pourront êtres fournies par le PRODUCTEUR et facturées à L'ORGANISATEUR.
ARTICLE 4 - Billetteri
Ilest expressément convenu que le prix de vente et le nombre de billets à éditer seront déterminés d'un commun accord entre les parties.
À cet égard, les parties conviennent au jour de la signature des présentes :
— d'arrêter un prix maximum des places à 35 euros TTC (Prix public DL inclus). — de fixer le nombre maximum de billets à éditer à 490 places.
10 invitations seront mises à la disposition du PRODUCTEUR, réservées et placées en première catégorie.
> 5.1 TVA
En France, le taux de TVA applicable sur la billetterie est le taux réduit de 5,5 %. Le taux « super réduit » de 2,10% peut être
appliqué sur les recettes de billetterie réalisées pour les 140 premières représentations du spectacle. Il n'est cependant pas applicable pour les concerts donnés dans les salles où sont servies facultativement ou non des consommations pendant la représentation.
Dans le cadre du présent contrat le taux de TVA sur la billetterie applicable est de 5,5%. > 5.2 Taxe fiscal I tacles (Uni | tac F
L'ORGANISATEUR est responsable de la déclaration de la recette au CNM et aura à sa charge le versement de la taxe fiscale sur
les spectacles (3,5% de la recette H.T.). Cette déclaration peut s'effectuer sur le site du CNM www.cnm.fr/
Le paiement de la taxe fiscale n'est requis que pour les dates en France et Dom-Tom, mais pas pour celle qui ont lieu à l'étranger.
LE PRODUCTEUR assurera la déclaration de l'itinéraire de tournée du spectacle auprès des sociétés d'auteurs (SACEM, SACD)
et précisera, à cette occasion, l'identité de L'ORGANISATEUR.
L'ORGANISATEUR aura à sa charge la déclaration des recettes de billetterie du spectacle et le versement des droits d'auteur auprès des sociétés d'auteurs ou de l’organisme local en charge de la perception des droits d'auteur en cas de spectacle en dehors
de la France.
>> Droits d'auteur : SACD 9,9 % de la recette "Auteur" {recette HT diminuée de la taxe fiscale) + 2% de CCSA + SACEM 0,1% de la recette HT + Agessa (1,1% des droits d'auteur).
>5,4 Droits de mi ne
L'ORGANISATEUR aura à sa charge les droits de mise en scène.
Le PRODUCTEUR assurera la perception des droits de mise en scène pour le compte des auteurs. L'ORGANISATEUR
devra donc fournir au PRODUCTEUR l'arrêté du bordereau de billetterie.
Le PRODUCTEUR facturera à L'ORGANISATEUR le montant des droits de mise en scène.
>> Droits de Mise en Scène : 3 % de la recette "Auteur" (recette HT diminuée de la taxe fiscale) + Agessa (1,1% des droits de mise en scène).
Conformément au règlement de la SACD, dans le cas où la recette H.T. serait inférieure à 80% du prix de cession, ce dernier
montant servira de base au calcul des droits de mise en scène.
Article 6 - Loi d trat
Le présent contrat est régi par la loi française.
Le français est la langue faisant foi quant à l'interprétation des présentes.
Article 7 = Attribution de iuridicti
En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties conviennent de s'en remettre à
l'appréciation des tribunaux compétents.
Fait en deux exemplaires,
Le jeudi 24 juillet 2025, à Paris.
L'ORGANISATEUR LE PRODUCTEUR
Mr. ORHON en sa qualité de maire Mr. PETIT en sa qualité de directeur général Il - CONDITIONS GENERALES
Article 0 — Définiti
> 0.1 Spectacle
Création conçue et élaborée à l'initiative et sous la responsabilité du PRODUCTEUR pour laquelle il s'est assuré, dans le cadre de
contrats d'engagement distincts et préalables aux présentes, du concours notamment de l'artiste et plus généralement de tout autre artiste et technicien nécessaires à sa représentation.
> 0.2 CONTRAT TECHNIQUE ou FICHE TECHNIQUE : Conditions techniques générales prévisionnelles : Conditions générales figurant en annexe, établies par le PRODUCTEUR, et détaillant, au jour de la signature des présentes, les moyens principalement logistiques et techniques nécessaires à la représentation du spectacle.
> 0.3 Avenant technique
Document fourni par le PRODUCTEUR à L'ORGANISATEUR au plus tard 20 jours avant la date de représentation, complétant et précisant de manière définitive le CONTRAT TECHNIQUE.
Article 1- Obi
> 1.1 Le présent contrat définit les conditions de la cession par le PRODUCTEUR à L'ORGANISATEUR des droits de représentation du spectacle dans le lieu visé en préambule des présentes. Le présent contrat ne constitue aucune forme d'association ou de société entre les parties.
> 1.2 ll est convenu qu'à la date de signature des présentes, le PRODUCTEUR a d'ores et déjà fourni à L'ORGANISATEUR les conditions techniques générales prévisionnelles du spectacle figurant en annexe et applicables à L'ORGANISATEUR dans l'attente de l'établissement par le PRODUCTEUR de l'avenant technique dans les conditions de l’article 2.3 ci-après.
Article 2 — Obligati ju PRODUCTEUR
> 2.1 Le PRODUCTEUR fournira le spectacle entièrement monté et assumera la responsabilité artistique des représentations.
> 2.2 Le PRODUCTEUR demeure également tenu de ses obligations contractées en sa qualité d'employeur envers tout personnel artistique et/ou technique engagé par ses soins dans le cadre de la représentation du spectacle. À ce titre notamment, le PRODUCTEUR assurera le paiement de leurs rémunérations, charges sociales et fiscales comprises : URSSAF, ASSEDIC, Audiens, Congés spectacles.
Il lui appartiendra par ailleurs et notamment d'effectuer les déclarations d'embauche et de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l'emploi, le cas échéant, de mineurs ou d'artistes étrangers dans le spectacle.
> 2.5 Le PRODUCTEUR fournira un avenant technique à L'ORGANISATEUR au plus tard 20 jours précédents la date de
(première) représentation du spectacle. Les termes de l'avenant technique pourront, au regard notamment de sa faisabilité technique et de ses implications budgétaires, être négociés d’un commun accord par les parties. Une fois accepté et signé par les parties, l'avenant technique sera annexé au présent contrat par voie d’avenant. Si cet avenant technique n'était pas fourni au plus tard 20 jours précédents la première représentation, L'ORGANISATEUR appliquera les demandes telles que définies dans le CONTRAT TECHNIQUE initial.
> 2.4 Le PRODUCTEUR s'engage à impérativement fournir à L'ORGANISATEUR tout document nécessaire à la réalisation par L'ORGANISATEUR, dans les conditions de l'article 3.6 ci-après, de la publicité et de la promotion du spectacle.
Ces documents, à usage de promotion, resteront acquis à L'ORGANISATEUR pour toute la durée de promotion du spectacle.
Le PRODUCTEUR s'engage par ailleurs à communiquer les accords promotionnels conclus par ses soins en vue de permettre à L'ORGANISATEUR de s'assurer, dans le cadre de la promotion du spectacle, du respect des obligations souscrites par le PRODUCTEUR envers ses partenaires médias éventuels (indiqués à l'article 4).
> 8.1 L'ORGANISATEUR fournira le lieu de représentation visé en préambule en ordre de marche, et s'engage à conclure avec l'exploitant dudit lieu de représentation un contrat de location de salles définissant les conditions de sa mise à disposition, et notamment le coût de sa location qui sera directement pris en charge par L'ORGANISATEUR.
Toute modification du lieu de représentation sera soumise à l'accord écrit préalable du PRODUCTEUR. En cas d'acceptation de ce dernier, L'ORGANISATEUR lui en transmettra les caractéristiques techniques (y compris, notamment, la capacité standard du lieu, le nombre de places {assises / debout / exonérées / servitudes) dans tes meilleurs délais.
> 3.2 L'ORGANISATEUR effectuera les demandes d'autorisations administratives permettant la représentation du spectacle. Il communiquera au PRODUCTEUR copie desdites autorisations au plus tard 10 jours avant la date de (première) représentation.
> 3.3 L'ORGANISATEUR tiendra le lieu de spectacle à disposition du PRODUCTEUR selon les horaires précisés dans le
CONTRAT TECHNIQUE.
> 3.4 L'ORGANISATEUR s'assurera de la mise en place, en qualité et en nombre, des services et personnels de contrôle, de
sécurité, secours médical, voirie, nécessaires à l'accueil et à la sécurité du public et du spectacle.
L'ORGANISATEUR sera dans ce cadre tenu d'engager un service de sécurité en fonction de la nature du spectacle, du nombre et du type de public attendu, du lieu de spectacle et des perturbations susceptibles de se produire à l'occasion de la représentation.
L'ORGANISATEUR s'engage à veiller à ce que les membres dudit service d'ordre réservent le meilleur accueil au public et n'usent
de la force qu'en cas de légitime défense ou d'un danger manifeste envers les spectateurs, les personnels du spectacle ou l'artiste.
L'ORGANISATEUR sera tenu d'obtenir les éventuelles autorisations administratives nécessaires à la mise en place du service d'ordre susvisé. Il communiquera au PRODUCTEUR copie desdites autorisations au plus tard 10 jours avant la première
représentation.
L'ORGANISATEUR s'engage à ne pas laisser entrer dans la salle un nombre de spectateurs supérieur à celui imposé par la
commission de sécurité compétente.L'ORGANISATEUR s'engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la
réglementation en vigueur relatives à la sécurité de l'établissement, du personnel et du public.
> 3.5 L'ORGANISATEUR s'engage à fournir, au besoin en ayant recours aux services d'un prestataire, les équipements nécessaires à la représentation du spectacle dans le respect des conditions techniques générales prévisionnelles telles que définies
dans le CONTRAT TECHNIQUE annexé au présent contrat ou telles que modifiées par l'avenant technique, et à engager, dans ce
cadre, le personnel nécessaire à l'installation technique et au bon fonctionnement desdits équipements dont
L'ORGANISATEUR assumera la responsabilité.
ILest toutefois expressément convenu que L'ORGANISATEUR, à supposer qu'il n’exploite pas lui-même directement le lieu de
représentation, ne saurait voir sa responsabilité engagée du fait d'un mauvais fonctionnement des équipements imputable à l'installation électrique et notamment à un défaut d'alimentation électrique du lieu de représentation.
> 3.6 L'ORGANISATEUR garantit le PRODUCTEUR de tous recours et actions qui seraient le cas échéant exercés à son encontre par tous les personnels, fournisseurs et autres prestataires auxquels L'ORGANISATEUR aura recours dans le cadre des
présentes.
Article 4 — P ti
L'ORGANISATEUR s'engage à faire la promotion et la publicité du spectacle et à exclusivement utiliser, dans ce cadre, le matériel publicitaire fourni etfou agréé par le PRODUCTEUR tel que défini à larticle 3.4 des présentes. Si toutefois L'ORGANISATEUR devait créer son propre matériel publicitaire, celui-ci devra obligatoirement recevoir l'accord - sous forme d’un
BAT - de la part du PRODUCTEUR.
L'ORGANISATEUR s'engage à respecter ces partenariats. Plus particulièrement, il facilitera l'accès à la salle afin que chaque partenaire puisse y afficher ses logos. L'ORGANISATEUR s'engage à ne négocier aucun contrat de partenariat et/ou de
sponsoring sans l'accord écrit du PRODUCTEUR.
A partir du lancement de la commercialisation du spectacle et jusqu’à sa représentation, L'ORGANISATEUR s'engage à communiquer au PRODUCTEUR le plan média, c'est-à-dire l'ensemble des moyens mis en œuvre pour la promotion du spectacle. Ce plan média devra être, de préférence, renseigné et mis à jour régulièrement sur le logiciel en ligne PIMS :
https:/littlebros.pims.io/fr/
Î -Bi ri
> 5.1 L'ORGANISATEUR est responsable de l'établissement de la billetterie (notamment de la création et, en cas de billetterie manuelle, de l'édition des billets) dans le respect des prescriptions légales applicables en la matière, et en supporte l'intégralité des coûts. L'ORGANISATEUR est également responsable de la mise en vente de la billetterie et de l'encaissement de la recette
correspondante.
Article 6 — Enregist tidiffusi
> 6.1 L'ORGANISATEUR sera responsable de faire respecter par tous tiers, y compris les membres du public, les interdictions de captation du spectacle, par tous procédés photographiques ou d'enregistrement sonore et/ou visuel.
> 6.2 Toute captation du spectacle par L'ORGANISATEUR pour les besoins de la promotion de l'activité scénique de l'artiste par la diffusion dans le cadre d'émissions d'information (radiophonique, télévision ou sur Internet) est limitée à des séquences n’excédant pas dix (10) minutes et restera, sous réserve des droits exclusifs du producteur phonographique de l'artiste, soumise à l'autorisation
écrite préalable de ce dernier.
> 6.3 Toute exploitation commerciale vidéographique et/ou phonographique et/ou par tout moyen connu ou inconnu de ladite captation est interdite sauf accord préalable et écrit de l'artiste, de son éventuel producteur phonographique, le cas échéant du producteur du spectacle, ainsi que de l’ensemble autres ayants-droit de la captation et/ou de la représentation elle-même (y compris, notamment, le réalisateur de la captation, les éventuels auteurs de la représentation scénique (metteur en scène, chorégraphe, etc.) et le cas échéant les éditeurs et/ou auteurs des œuvres musicales interprétées pendant la représentation).
Les parties déclarent avoir pris connaissance des obligations qui leur incombent en matière de sécurité du travail, en vertu
notamment des articles R. 4511 et suivants du Code du travail qui prévoient l'élaboration commune d’un plan de prévention des risques professionnels encourus par les salariés de plusieurs employeurs en cas de coactivité,
Les parties s'engagent ainsi à établir ce plan de prévention dans les meilleurs délais à compter de la signature des présentes, en s'appuyant notamment sur la fiche technique remise par LE PRODUCTEUR.
Article 8- Prévention des viol t harcèl istes et |
Aucun comportement inapproprié ne sera toléré dans le cadre des activités objet du présent contrat. Par comportement inapproprié,
on entend notamment tout comportement homophobe, transphobe, raciste, sexiste, toute incivilité, violence, véhicule de stéréotype, agissement sexiste (art. L. 1142-2-1 code du travail), faits de harcèlement sexuel (art. L. 1153-1-1 * et L. 1153-1-2° code du travail)
ou moral (art. L.1152-1 code du travail) ou agression sexuelle (art. 222-22 et 222-22-2 code pénal).
LE PRODUCTEUR et L'ORGANISATEUR sont respectivement responsables des agissements de leurs salarié-es ainsi que de toute personne convoquée par eux dans le cadre de l'action objet du présent contrat et qui se rendrait coupable de tels
agissements.
LE PRODUCTEUR et L'ORGANISATEUR ont notamment l'obligation de prendre les mesures nécessaires, d'enquête et de
protection, lorsque de tels agissements leur sont signalés.
j — Règlementation sonor
Les parties reconnaissent être informées et s'engagent à respecter les articles L. 571-6 et R. 571-25 à R. 571-30 du Code de l'environnement et les articles L.1336-1 et R. 1336-1 à R. 1336-16 du Code de la santé publique tels que modifiés par l'article 56 de la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé et du décret n°2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés, dans les lieux ouverts au public ou recevant du public, clos ou ouverts.
Il est rappelé que ces dispositions s'appliquent conjointement à l'exploitant du lieu, au producteur, et au diffuseur qui dans le cadre d'un contrat a reçu la responsabilité de la sécurité du public.
Article 10 — Assurance
Chaque contractant déclare être bénéficiaire d'une police d'assurance le garantissant contre tous dommages corporels, matériels et
immatériels qu'il est susceptible de causer aux personnes et aux biens (notamment aux spectateurs, service de sécurité et d'accueil du publie, etc.) et d'être à jour de ses cotisations.
Une attestation d'assurance sera fournie par chaque contractant à l’autre contractant sur simple demande.
Article 11 — Annulation
>Article 11.4 — À Jati f :
>> 11.A.1 Si une des parties est empêchée d'exécuter ses obligations au titre du Contrat en raison d'un événement constitutif d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du code civil, il sera fait application des stipulations suivantes.
>>11.A.2 Sera considérée comme cas de force majeure toute mesure législative, réglementaire ou équivalente prise par une autorité française ou étrangère pour lutter contre la propagation de tout virus, tel que le COVID-19 (SARS-CoV-2), ou toute maladie, qui vient empêcher la tenue du Spectacle ou en modifier significativement les conditions de représentation.
En cas d'annulation pour force majeure, L'ORGANISATEUR et le PRODUCTEUR examineront en premier lieu la
possibilité de reporter les représentations programmées, sur la saison en cours ou sur la saison suivante.
Ce report devra être confirmé au plus tard dans les 2 mois suivant la décision d'annulation. Les modalités de ce report feront l'objet
d’un nouvel avenant au contrat. Les frais éventuels de report resteront à la charge de L'ORGANISATEUR.
>> 11.A,3 Si la force majeure est invoquée par L'ORGANISATEUR, celui-ci sera libéré de son obligation de payer le prix stipulé à l’article 6 des conditions particulières du présent contrat. LE PRODUCTEUR reconnait que le versement du prix était dépendant de la tenue effective du spectacle et de la billetterie qui devait en résulter pour L'ORGANISATEUR. LE PRODUCTEUR s'engage à
rembourser à L'ORGANISATEUR dans les 30 jours toute quote-part du prix d'ores et déjà versée par L'ORGANISATEUR.
>> 11.A.4 Si la force majeure est invoquée par LE PRODUCTEUR, celui-ci s'engage à rembourser à L'ORGANISATEUR dans les 30 jours le prix stipulé à l’article 6 des conditions particulières du présent contrat ou toute quote-part du prix d'ores et déjà versée par L'ORGANISATEUR.
>> 11.A,5 En tout état de cause, en cas de force majeure empêchant l'exécution du contrat par lune ou l'autre des parties, le
contrat sera résilié de plein droit sans indemnité de part et d'autre.
>> 11.A.6 Si la force majeure ne conduit pas à l'annulation du spectacle mais à la réduction de la jauge (telle qu'indiquée par le
procès-verbal de la commission de sécurité) L'ORGANISATEUR et le PRODUCTEUR s'engagent à discuter de bonne foi des conséquences de cette réduction sur le prix stipulé à l’article 6 des conditions particulières du présent contrat.
>Article 11.B — É
Le défaut ou le retrait des droits de représentation à la date d'exécution du présent contrat entraînerait sa résiliation de plein droit.
En cas d'inexécution de ses obligations contractuelles par L'ORGANISATEUR, entrainant l'annulation du spectacle, le contrat sera résilié et LE PRODUCTEUR sera en droit de réclamer une indemnité correspondant à tous les frais engagés et justifiés à la date d'annulation, L'acompte éventuellement versé, ne sera pas restitué à L'ORGANISATEUR.
Si l'inexécution de ses obligations, par L'ORGANISATEUR, entraine l'annulation de la représentation, à 7 jours { sept) avant la date prévue du spectacle, LE PRODUCTEUR sera en droit de réclamer l'intégralité du prix de cession visé à l'article 6 des conditions particulières du présent contrat.
En cas d’inexécution de ses obligations contractuelles par LE PRODUCTEUR, entrainant l'annulation du spectacle visé aux présentes, le contrat sera résilié et L'ORGANISATEUR sera en droit de réclamer le règlement de tous les frais engagés et justifiés, à la date d'annulation. L'acompte éventuellement versé sera restitué par LE PRODUCTEUR à L'ORGANISATEUR.
Si LE PRODUCTEUR ne respecte pas ses obligations contractuelles, entrainant l'annulation du spectacle, après 7 (sept) jours avant la date de la représentation, L'ORGANISATEUR sera en droit de réclamer une indemnité, équivalente au prix total de la cession de l’article 6 des conditions particulières du présent contrat. Contrat technique : « QUAND JE SERAI GRANDE, JE SERAI PATRICK SWAYZE » Chloé Oliveres - 2 VHR — Contacts : régie générale et lumières Arnaud Le Dû : 06 08 18 29 59
BR BROS. PRODUCTIONS Giltiés 8 Matthieu Petit
LITTLE BROS. PRODUCTIONS S.A. AU CAPITAL DE 8000 € - N'SIRET 533 363 453 000284
APE 9001Z - LICENCE N° : 2-1049417/ 3-1049418 19 rue Simart 75018 Paris Tél : + 33 1 42 58 93 40
“Quand je serai grande,
je serai Patrick Swayze” un spectacle de et avec
Chloé Oliveres
CONTRAT TECHNIQUE 2024 Mise à jour du 08/12/2024
Producteur Matthieu PETIT 06 15 94 65 01 matthieu@littiebros.fr
Directrice de production Laurence ASSOULINE 01 4258 70 95 laurence@littlebros.fr
Chargée de production Sophie DRUELLE 0142587097 sophie@littiebros.fr
Chargée de communication Marion LEFEBVRE 01 42 58 93 40 marion@littlebros.fr
Régisseur général Arnaud LE DÜ 06 08 18 29 59 arnoledu@lilo.org
Une copie de ce document est à remettre aux personnels techniques présents dans la salle le jour de la représentation. Merci de nous envoyer votre fiche technique et plan d'accès par retour.
AVANT-PROPOS :
Ce CONTRAT TECHNIQUE fait partie intégrante du contrat de cession ou de coréalisation. Il doit donc être lu avec attention par « L'ORGANISATEUR » désigné au contrat et retourné, signé avec ce contrat à LITTLE BROS. PRODUCTIONS ci-après dénommé « LE PRODUCTEUR ».
Aucun changement ou modification ne peut être apporté à ce contrat sans l'accord préalablement écrit du PRODUCTEUR. Contrat technique : « QUAND JE SERAI GRANDE, JE SERAI PATRICK SWAYZE » Chloé Oliveres - 2 VHR — Contacts : régie générale et lumières Arnaud Le Dü : 06 08 18 29 59
1. LE SPECTACLE
DURÉE DU SPECTACLE : 1:05 SANS ENTRACTE ET SANS PREMIÈRE PARTIE
L'équipe du spectacle est composée de 2 personnes.
2. PLANNING
e 10:30 Arrivée du Régisseur
e 11:00 - 13:00 Installation Lumières et Plateau
e 13:00 - 14:00 Déjeuner (1 repas)
e 14:00- 17:00 Focus, Réglages Lumière et Plateau ° 16:00 Arrivée de l'artiste
° 17:00 - 18:45 Répétition avec l'artiste
e 19:00 Ouverture des portes
e 20:00 - 21:05 SPECTACLE
e 21:00 - 22:00 Démontage
° 22:00 Dîner (2 repas)
Ces horaires sont à confirmer pour chaque représentation avec le régisseur général et en particulier pour les spectacles en matinée.
3. RESTAURATION
L'ORGANISATEUR devra prévoir :
Permanence toute la journée : eau, café, thé, boissons fraîches, fruits (tous produits bio).
+ Déjeuner à 13:00 : pour 1 personne à proximité immédiate de la salle, de préférence en compagnie de l'équipe d'accueil locale.
+ Diner à 22:00 : pour 2 personnes dans un restaurant ou catering chaud sur place.
4. PERSONNEL
Devront être présents dès l’arrivée de l'équipe technique jusqu'à l'issue du rechargement de l'ensemble du matériel de la Production :
+ 1 Régisseur général d'accueil (représentant l'ORGANISATEUR) + 1 Régisseur lumière
* 1 Régisseur son ou le régisseur général d'accueil
+ 1 Cintrier si le lieu l'exige
Note Importante :
Le focus des projecteurs de le salle devra être effectué par un technicien de l'équipe d'accueil qui devra être apte au travail en hauteur, en possession de léquipement requis et si besoin être titulaire d’une « habilitation nacelle » si l’utilisation de ce type de moyen d'élévation était nécessaire.
5. SCENE — PLATEAU - CINTRES
Il est impératif que le plateau de la scène soit couvert d'un tapis de danse noir (Marley).
Ouverture minimum : 8m
Profondeur minimum : 6m
Hauteur sous grill minimum (clearance) : 4m
La température au plateau doit rester comprise entre 19 et 24 degrés. Contrat technique : « QUAND JE SERAI GRANDE, JE SERAI PATRICK SWAYZE » Chloé Oliveres - 2 VHR — Contacts : régie générale et lumières Arnaud Le Düû : 06 08 18 29 59
L'ORGANISATEUR fournira Un habillage de scène complet :
- Pendrillonage à l'italienne (nombre de pendrillons adapté à la profondeur de la scène / 1 plan tous les 2m max / prévoir au minimum 2 plans de pendrillons)
- Prévoir minimum 2 frises
Le prolongement de part et d'autre de la scène doit être impérativement occulté par des rideaux noirs du sol au plafond pour dissimuler les coulisses à la vue du public.
6. SON
L'ORGANISATEUR fournira :
REGIE FACADE / FOH :
® 1 console son numérique : YAMAHA QL, CL ou équivalent.
e 1 système professionnel de diffusion du son (voir détails ci-dessous)
e 1 système d'interphonie mini 2 postes (lumière, Plateau)
SY E DE DI I O
Un système de diffusion professionnel, de préférence accroché, pouvant assurer un son de qualité et d'un niveau de 105db minimum en tout point de la salle. Ne pas omettre les subs. Si nécessaire, le système comprendra des infills, outfills, delay.
1 émetteurs ADX1M SHURE ou équivalent
1 récepteur AD4D ou équivalent
+ piles ou batteries nécessaires aux balances et au spectacle.
Nous apportons le micro « artiste »
CO-8WL-BE Micro Point Source Audio Lavalier Omni Carte son : »
Adaptateur TA4F SHURE Prévoir 2 prises jack 6,35 vers console LEE. Adaptateur Lemo Sennheiser et Shure UR1M/UÜDX1M
7. LUMIERE
L'ORGANISATEUR aura en charge le pré-montage du matériel lumière (monté, patché, gélatiné), tel que défini dans le plan de feu joint en annexe au présent contrat technique et ce avant l'arrivée du personnel de LA PRODUCTION. L'implantation des projecteurs se fera en accord avec le régisseur lumière du spectacle auquel il faudra faire valider le choix de perche ou le plan de structure préalablement à la date du pré montage. A cet effet, merci d'envoyer vos plans d'accroches à arnoledu
Prévoir un éclairage Public graduable depuis la console
orienté latéralement (pas de blinder) et de qualité (graduation douce et linéaire)
L'ORGANISATEUR fournira :
10 PC 1Kw
1 614sx
4 613sx
10 PAR 64 CP62
8 PAR 64 CP61
1 pupitre à mémoires (séquentiel automatique)
1 rouleau de Gaffa alu noir mat
+ filtres Lee (cf plan de feu)
8. RÉGIE
La régie sera implantée en salle ou en cabine régie après validation par le Régisseur de tournée. Prévoir un emplacement régie suffisant, équipé de grandes tables pour accueillir côte à côte les régies son et lumière. Au besoin, il faudra retirer de la vente les sièges qui empêcheraient l'installation de cet espace régie. La lumière salle doit pouvoir être commandée depuis la console lumière. Contrat technique : « QUAND JE SERAI GRANDE, JE SERAI PATRICK SWAYZE » Chloé Oliveres - 2 VHR - Contacts : régie générale et lumières Arnaud Le Dû : 06 08 18 29 59
9. ACCESSOIRES - DIVERS
Prévoir extincteurs C0? pour les endroits sensibles.
Tenir à disposition la liste des numéros de téléphones d'urgence (médecin, SAMU, pompier, pharmacie de garde).
1 chaise noire sobre type « théâtre ».
1 grande règle type « maçon » ou tasseau/plinthe de bois de 2,50m pour disposer les confettis sur le plateau.
1 raclette sol large et pelle à poussière pour les finition de la mise et le ramassage en fin de spectacle.
10. LOGES
Deux loges seront mises à disposition de la PRODUCTION dès l'arrivée de l'équipe. L'ORGANISATEUR mettra en place une signalétique indiquant le chemin des loges et les identifiant clairement :
Ces loges doivent fermer à clef. Les clefs des loges devront être confiées au responsable de la PRODUCTION le matin du spectacle.
L'accès des loges à la scène devra se faire directement sans passer par la salle et sans être en contact avec le public.
-1- LOGE CHLOE :
L'ORGANISATEUR veillera à ce que cette loge reste propre et agréable tout au long de la journée. La température dans la loge devra être en permanence comprise entre 20 et 22 °C (Fournir climatisation ou convecteur d'appoint au besoin).
IMPORTANT : Merci de ne pas utiliser de parfum synthétique ou de désodorisant chimique dans la loge de l'Artiste.
1 x Table de maquillage bien éclairée 3 x Prises de courant (16A / 220V) 1 x Miroir + 1 x Psyché 1 x Corbeille à capier 1 x Canapé (permettant de s'allonger) 2 x Serviettes éponges à disposition 2 x Fauteuils (confortables) 1 x Lavabo avec cavon 1 x Portant avec Cintres 1 x Fer à repasser + table
1 x Boîte de mouchoirs en papier
Machine à café de qualité + café bio
Lait végétal bio (soja, avoine, épeautre ou riz) Vin rouge naturel ou bière bio (blonde)
Noisettes grillées, amandes et fruits frais bio de saison Tablette de chocolat au lait bio
-2- LOGE PROD:
Prévoir un espace fermé assez grand pour installer 1 table, 3 chaises, 1 poubelle, 3 prises 16A etc. et avec un accès Internet haut débit
WIFI.
Le régisseur devra pouvoir laisser ses affaires personnelles en sécurité dans ce local pendant toute sa présence dans la salle.
11. ACCES - PARKING
L'ORGANISATEUR fournira au PRODUCTEUR un plan d'accès à la salle de spectacle. Prévoir de réserver à proximité immédiate de la salle l'espace suffisant et sécurisé pour le stationnement de : 2 voitures
Le cas échéant, les autorisations de circuler et/ou autorisations et permissions de stationner devront être fournis par L'ORGANISATEUR.
12, SECURITE
L'ORGANISATEUR fournira pour la représentation, l'accueil du public et la sécurité de l'artiste un service de sécurité adapté tant en qualité qu’en effectif. Les mesures sanitaires spécifiques concernant le COVID 19 devront être mises en place par L'ORGANISATEUR le cas échéant.
Ce personnel sera en charge de s'assurer que les consignes de sécurité définies avec la Production ainsi que les consignes relatives aux interdictions d'enregistrement soient appliquées, (Cf, paragraphe « Enregistrements »)
L'ORGANISATEUR devra aussi veiller à assurer la sécurité de l'artiste en toutes circonstances (Spectacle, Dédicaces etc...) ainsi que veiller à sécuriser les biens personnels de l'artiste pendant le spectacle ainsi que le matériel de là production (loges, véhicule etc...). Contrat technique : «& QUAND JE SERAI GRANDE, JE SERAI PATRICK SWAYZE » Chloé Oliveres - 2 VHR— Contacts : régie générale et lumières Arnaud Le Dû : 06 08 18 29 59
> L'attitude générale de la sécurité doit être courtoise et civile. N'oubliez pas que ce sont les premières persannes avec qui le public se trouve en contact. S'il y a lieu, nous souhaitons une fouille légère, pour les objets dangereux, les bouteilles en verre ou les canettes, les appareils d'enregistrement audio et vidéo. Prévoyez une consigne.
À Dans le cadre de plusieurs spectacles sur plusieurs jours consécutifs, un gardiennage de nuit sera assuré jusqu'au retour de l’équipe technique chaque jour si le site n'est pas sécurisé.
13. ENREGISTREMENTS
Tout enregistrement quel qu'il soit (sonore, film, audiovisuel) est formellement interdit pendant le spectacle. En aviser le public par des panneaux situés aux entrées en précisant que les personnes ne respectant pas ces règles se verront confisquer leur(s) appareil(s).
L'ORGANISATEUR, avec la collaboration de son personnel d'accueil du public et de son équipe d'agent de sécurité sera responsable de faire respecter ces consignes.
14. PROGRAMMES - MERCHANDISING
Seul LE PRODUCTEUR détient les droits de commercialiser dans l'enceinte du lieu du spectacle tout ce qui concerne le merchandising du spectacle de l'artiste (programme, disques, DVD, livres, T-shirts).
La vente et l'exploitation de tout marchand et vendeur ambulant sont interdites aux abords immédiats du spectacle, sauf concession autorisée et négociée entre LE PRODUCTEUR et L'ORGANISATEUR,.
15. PHOTOGRAPHES DE PRESSE
Les photographes de Presse, ou d'Agences, accrédités par LE PRODUCTEUR, seront autorisés à prendre des photos sans flash depuis la salle (emplacement autorisé à déterminer avec le régisseur de la production) pendant les 20 premières minutes, D'autre part, tout enregistrement vidéo, de télévision régionale ou interne, ne pourra se faire qu'avec l'autorisation du PRODUCTEUR dans la limite de 3 minutes maximum ; les intervenants éventuels devront être avertis qu'une fois l'enregistrement effectué, le matériel (caméra, etc, …) devra être sorti de l'enceinte de la salle de spectacle, ou, dans le cas où ces personnes assisteraient au spectacle, remis au régisseur du spectacle qui le conservera jusqu'à la fin de celui-ci.
Contrat technique à nous retourner dûment signés.
Fait à Paris, en deux exemplaires le...
L'ORGANISATEUR LE PRODUCTEUR 10
10
:
Ë
Fiche Technique Lumière
PC iKw SANS platines / filtre 053
614sx
613sx
PAR 64 CP62
PAR 64 CP61
Prévoir :
1 pupitre à mémoires
1 rouleau de Gaffa alu noir mat
Commande d'éclairage de salle en régie
Au matin de ls représentation, les projecteurs devront être
en ordre de marche, patchés et gélatinés.
Les perches seront chargées pour vérifier l'implantation
et la boîte noire,
Merci à tous,
1/3 Fenêtre
suspendue
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+33 6 08 18 29 59
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BORD DE SCENE
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nn
# |10 613sx
ES # sur
& pieds M h=140m
ê
3/3
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20251210-2025dec226-AU
Reçu le 10/12/2025