Procès Verbal - PV du 24 fevrier

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Procès Verbal - PV du 24 fevrier Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 24 fevrier)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Culture et patrimoine, 1

Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du

Vendredi 24 Février 2023

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 18 février 2022. Mesdames et Messieurs les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 24 février 2023.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 27 JANVIER 2023

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME - ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

VIII. PROCHAINE RÉUNION

Présents : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Cathie GUIBERTEAU, Mathieu BOURRIER, Francis BORDET, Marie NEVEUR, Jeannick GUILLOT, Chantal WALLON-PELLO, Laurence PACAUD, Stéphane TRIFILETTI, Jérôme TISSIDRE, Olivier BURY, Pauline REINACHTER, Annick GOUINEAU, Laurence PACAUD

Excusés : Fabrice CAZAVANT

Secrétaire de séance : Francis BORDET

I. APPROBATION DU PV DU 27 JANVIER 2023

Le procès- verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 janvier 2023 a été approuvé à l’unanimité.

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

1) Situation locative du Presbytère

Le jugement de la cour d’appel s’est tenu le 10 février 2023. La Municipalité était représentée par son avocate, Maître Chrystelle Serres Cambot.

Le logement n’a pas été reconnu insalubre comme déclaré par la locataire. Le jugement sera publié le 23 avril 2023.

2) Dispositif Fonds vert

a) Projet de remplacement de l’éclairage de la salle polyvalente

Le Maire fait part des éléments nouveaux intervenus dans ce dossier :

− Présentation par Monsieur le Préfet le 7 février du dispositif "Fonds Vert" incluant le sou- tien apporté à ce type de projet visant à une économie d'énergie de plus de 30%, − Modification des modalités de facturation du prestataire AEB qui avait fait la meilleure offre et qui demande le versement à la commande de 30% du montant du projet, − Démonstration de matériel proposé qui apporte des améliorations importantes par rapport aux conditions d'éclairage de la salle.

Le montant de l'équipement proposé s'élève à 11 153.60€ HT.2

Le montant de la subvention sollicité pourrait s'élever à 70%, soit 7 807.52€ HT. Le reste à charge de la Commune représenterait 3 346.08€ HT.

Afin de financer ce projet, le Conseil Municipal, après délibération, décide à l'unanimité de solliciter une aide de l'Etat dans le cadre du dispositif "Fonds Vert" et charge le Maire d'accomplir les formalités nécessaires.

Le Maire délègue la mission de solliciter l'aide de l'Etat au 3ème adjoint : Monsieur Mathieu BOURRIER.

b) Remplacement de 17 luminaires pour l’éclairage public

Le Maire a sollicité le SDEER (Syndicat Départemental d'Electrification et d'Equipement Rural) pour le remplacement de 17 lampes énergivores par des lampes de type LED pouvant entrainer une économie d'énergie de l'ordre de 50%. Ce projet est éligible au "Fonds Vert". Le Conseil municipal, après délibération, à l'unanimité, décide de solliciter une aide de l'Etat dans le cadre du dispositif "Fonds Vert" et charge le Maire d'accomplir toutes les formalités nécessaires.

3) Dispositif Bouclier tarifaire et filet de sécurité

Le dispositif « filet de sécurité » est un dispositif qui a été mis en place en 2022 pour permettre aux

collectivités en difficulté de bénéficier d’un soutien de l’État pour faire face à l’augmentation de

certaines dépenses dont en particulier le coût de l’énergie. Il est lié à la situation financière des

Communes, car pour en bénéficier, il faut que l’épargne brute en 2022 soit en baisse de 25%, ce

qui risque de pénaliser les collectivités ayant fait des efforts pour limiter les hausses du coût de

l’énergie.

Le SIVOS a déjà bénéficié de ce dispositif et a touché un premier acompte de 5000 euros.

4) Point sur la publication du plan de ville

Le stock de plans de ville étant épuisé, le Conseil Municipal lors de la séance du 27 janvier a décidé de les rééditer en faisant appel à l’entreprise Publica qui avait réalisé les éditions précédentes. Une condition avait été émise, que la participation des annonceurs soit au minimum de 1500 euros. A ce jour, elle est de 2550 euros. L’objectif est donc largement atteint. Le coût total de l’opération comprenant les dépliants, les 2 plans d’information et le support numérique est de 3162 euros. Le reste à charge, s’élève à 612 euros. La participation de deux nouveaux annonceurs pourrait encore faire baisser ce reste à charge.

5) Tarif de location du gîte communal

L’agent en charge de la gestion de la location a été saisi d’une demande de location au-delà d’un mois dans la période « avril-mai-octobre ».

Le Maire propose en complément, les tarifs suivants :

5 semaines : 1 115€ / arrhes : 278€ / caution : 558€

6 semaines : 1 338€ / arrhes : 335€ / caution : 670€

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, valide ces nouveaux tarifs pour la période « avril-mai-octobre ».

6) Acquisition d’un nouveau véhicule

Le véhicule utilisé actuellement par les employés techniques est en fin de vie. Il est nécessaire de le remplacer.

Après avoir envisagé l'acquisition d'un véhicule électrique, cette solution n'étant pas adaptée aux besoins du service, il a été décidé d'acquérir un véhicule thermique d'occasion. Après avoir prospecté sur le marché, une offre a été retenue, celle du concessionnaire Peugeot, un fourgon Partner 1.6 Bluehdi de 2017 totalisant 97644 km pour un montant de 14601€ TTC. Le concessionnaire propose un financement sur 60 mois au taux de 4.68% représentant une3

mensualité de 195.56€ pour les 56 premières mensualités et 172.56€ sur les 4 dernières mensualités.

Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité, valide ces propositions et charge le Maire d'accomplir les formalités nécessaires.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

La première permanence du SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire) a eu lieu le lundi 20 février avec 2 agents en alternance.

Le président du SIVOS a indiqué que nous traversions une période compliquée avec la grève du 7 mars qui devrait être suivie par le personnel, ce qui pourrait être difficile pour assurer un service minimum.

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) Avenant à l’aménagement de la place des halles

Le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité de faire un avenant au marché initial pour la réalisation de garde-corps à la salle des fêtes, au point info tourisme et près du parking devant la boulangerie.

Le montant de cet avenant à régler au Syndicat de Voirie (SDV) est de 8 850.52€ TTC. Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité, accepte l'avenant présenté par le Syndicat Départemental de la Voirie et charge le Maire de le signer.

En marge des travaux d'aménagement de la Place des Halles, est apparue la nécessité de refaire le revêtement du carrefour de la rue des Armateurs dans la continuité de la Place des Halles. Le devis présenté par le SDV s'élève à 5 906.03€ TTC.

Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité valide cette proposition et charge le Maire de procéder à son exécution.

2) Réglementation des usages de la place des Halles et de la rue du port

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- à une majorité de 9 voix pour et 5 contre, l’interdiction de circulation toute l’année pour les véhi- cules à moteur dans la rue du Port, à partir de la boulangerie à l’exception des riverains, des usa- gers de la cale à bateaux, des véhicules de livraison et de services,

- à l’unanimité, d’interdire le stationnement sur la place des Halles, réservée au marché et à ses emplacements),

- à l’unanimité, d’instaurer un stationnement limité à 15 minutes de 8h00 à 19h00 sur les empla- cements devant la Mairie et à proximité de la boulangerie,

- à l’unanimité d’installer des potelets avec cadenas sur la place réservée au marché et à ses abords pour éviter le stationnement des véhicules,

- à l’unanimité d’installer des panneaux indiquant les différents usages de la Place avec toutefois pour les riverains n’ayant pas de place sur leur propriété, la possibilité de stationner le long des habitations à raison d’un véhicule par maison ou appartement (3 emplacements), - à l’unanimité d’empêcher les véhicules de s’installer sur les parties en pavés de pierre devant la Mairie en utilisant, au moins dans un premier temps des jardinières actuellement en possession de la Commune.

Par ailleurs, le Maire propose de doter les riverains d’autocollants à apposer sur les pare-brises des véhicules afin de les identifier. Le Conseil Municipal, à l’unanimité a validé cette proposition. 4

3) Problème d’épandage à proximité des Coumaillauds

Suite à l’épandage d’un herbicide sur un champ proche des habitations, une odeur nauséabonde s’est répandue dans le hameau des Coumaillauds.

Les pompiers se sont déplacés pour faire un constat.

Une main-courante a été déposée. La gendarmerie a pris contact avec l’agriculteur pour une con- vocation.

Une réunion est prévue lundi 27 février à la Mairie avec les habitants des Coumaillauds.

4) Délégation du Conseil Municipal au Maire

Le Maire expose :

L’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales donne au Conseil Municipal la possibilité de déléguer au Maire certaines des attributions de cette assemblée Afin de faciliter le bon fonctionnement de l’administration communale, je vous invite à examiner cette possibilité et à vous prononcer sur ce point.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, donne délégation au Maire, pour la durée de son mandat dans les domaines suivants mentionnés à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, en complément des délégations mentionnées dans la délibération n°20200821_03 :

- l'exercice d'actions en justice au nom de la Commune ou la défense de la Commune dans les intentions intentées contre elle.

V. PERSONNEL

1) Recrutement d’un agent saisonnier

Le Maire informe le Conseil qu’en prévision de la saison estivale et des congés d’été, il est nécessaire d’assurer la surveillance de la baignade et d’assurer la continuité des services administratifs et techniques.

Il peut être fait appel à du personnel saisonnier en application de l’article 3, alinéa 2 de la loi du 26 janvier 1984.

Le Maire propose au Conseil de l’autoriser à recruter des agents saisonniers non-titulaires dans les conditions fixées par l’article 3, alinéa 3 de la loi du 26 janvier 1984 :

- Un surveillant de baignade,

- Un agent d’accueil et d’urbanisme,

- Un agent chargé de la propreté des locaux ,

- Un agent technique polyvalent.

La rémunération s’effectuera par référence aux grilles indiciaires afférentes aux grades correspondant à la filière et variera selon les fonctions, diplômes et l’expérience professionnelle des candidats retenus.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, valide les propositions de recrutement.

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BÂTIMENTS COMMUNAUX

1) Travaux réalisés par les employés communaux

Logement du Presbytère :

- rénovation de la salle de bain,

- pose de revêtement de sol en vinyle dans l’entrée et la salle à manger,

- ponçage, peinture et remontage des volets,

- nettoyage et réparation des planchers,5

Déplacement d’une grosse pierre chemin des Lavandières,

Divers travaux à l’école,

Point à temps sur les routes de la Commune,

Nettoyage et entretien divers.

2) Travaux réalisés par les entreprises

Les travaux du Point Tourisme ont débuté et devraient se terminer mi- juin.

Les Brigades Vertes sont intervenues sur la Commune pour la plantation d’arbres et entretien

(taille).

3) Projet de travaux

Travaux confiés au personnel technique :

- poursuite des travaux au Presbytère afin de pouvoir procéder au contrôle du plomb et à

l’évaluation du bien,

- en mars, un mur sera réalisé devant la propriété Ocqueteau, place des Halles,

- en avril, il sera procédé à l’agrandissement de la plateforme et à l’installation du nouveau chalet

du poste de secours avec remontage de l’abri-pêche et aménagement de la zone de plongeon,

- en mai et juin, le carrelage du Point Tourisme sera posé.

- travaux au gite communal

Divers travers travaux sont à prévoir :

- nettoyage du jardin et vérification de la clôture,

- ajout d’une marche en bas de l’escalier ainsi qu’un plan incliné,

- pose d’un support à vélos et d’un fil à linge,

- rafraichissement du lambris extérieur et graissage des charnières,

- changement de la marquise et nettoyage des volets.

VII. INTERCOMMUNALITÉ

1) Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire du 15 février Un nouveau tarif des ordures ménagères a été fixé : une augmentation de 6 € par personne, limi-

tée à 18 € par famille.

Organisation du point-à-temps.

VIII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

ORGANISATEUR EVENEMENT DATE COMMENTAIRE

Médiathèque Anniversaire 28/01

Pour ses 20 ans, la Médiathèque a proposé un moment

convivial autour d'un café, galette et jus de fruit tout en

profitant d'un diaporama de photos et d'un partage de

souvenirs.

Médiathèque

Café Roman 01/02 Animation organisée à partir de 17h, rencontres, échanges, discussions et plaisirs de lire assurés.

Jeux de socié-

tés Février

Les Jeux de société, en accès libre pendant tout le mois de

février et jusqu'au 4 mars, aux heures d'ouverture de la

Médiathèque.6

Basket Stage d’hiver

08/02

et

09/02

Deux journées agréables où tous les participants prennent

plaisir à se retrouver.

Pêche Assemblée Générale 10/02

110 cartes vendues l'an passé. Ont été évoquées les mani-

festations organisées dans l'année : différentes journées de

pêche sur Taillebourg et Port d'Envaux, participation aux

manifestations organisées par la Commune et une journée

pédagogique avec l'école de Crazannes. Journée fort appré-

ciée durant laquelle les enfants ont pu entendre un exposé

sur l'histoire du Fleuve Charente. La journée s'est terminée

par une partie de pêche. Le bilan financier de l'année laisse

apparaître un petit déficit (lâcher de poisson 100kg pour

1140€, journée pédagogique 50€ et la location du bateau

de pêche 94€). Les projets pour 2023 ont été évoqués avec

des fêtes de la pêche sur St Savinien et Port d'Envaux, jour-

née pédagogique avec les classes élémentaires de PE. Parti-

cipations aux animations de la Commune.

Panloy Soirée hantée 11/02 En fin de soirée, les fantômes toujours aussi motivés ac- cueillent les visiteurs. Encore un beau rendez-vous.

2) Manifestations à venir

ORGANISATEUR EVENEMENT DATE COMMENTAIRE

CDC Bulles de dé- tente 5/03 14h 18h Salle des fêtes de Crazannes "JEUX EN FAMILLE » 06 22 54 56 74

Lapidiales Nettoyage de printemps 8/03 14 à 17h Tous les bénévoles sont les bienvenus pour le grand nettoyage des Chabossières

Médiathèque Printemps des poètes 11 au 17/03 25 -ème édition du printemps des poètes. Edition 2023 FRONTIERES

CDC Café parents 11/03 10 h à 12h Autour du thème " La communication positive" Maison de l'enfance

CDC Plein les Mi- rettes 18/03 20h30

"spectacle des PercuT"

4 personnalités, 4 percutés pour nous nourrir de

joie, bonne humeur et en musique.

Médiathèque 4ème café ro- man 22/03 17h Pour des rencontres, des échanges, des discu- tions ou tout simplement le plaisir de lire.

La Ronde des

Pierreux

2ème Trail des

pierreux 19/03

9 h

14h

Trail et marche avec ou sans chien 100 p

12km et 8 km.

Historic British

Road

Rassemblement

de voitures an-

ciennes

2/04 25 voitures de sport Anglaise 11h30 à 12h30

Ecole Tombola

3/04

au

8/05

Tickets disponibles au niveau des parents d'élèves ou 06 86 10 35 55

Panloy Chasse au trésor de Pâques 8 au 11/04 14h 18h Grande chasse au trésor autour des animaux du domaine. Réservation obligatoire.7

Ecole Les Sénégazelles 15 au 23/04

Une enseignante part au Sénégal pour une

course solidaire, vous pouvez l'aider en lui appor-

tant des fournitures scolaires avant le 31 mars.

UNSS Poitiers

Championnat

académique

RAID

26/04 Départ du Pré Valade pour une course d'orienta- tion, regroupement salle polyvalente.

Médiathèque Conférence 29/04 11 h

Guy Brangier, professeur d’histoire dévoile le

parcours de l'artiste peintre Jules HUBERT SAU-

ZEAU.

3) Compte-rendu de la réunion de l’association Viv’Envaux

Lors de l’assemblée générale consultative du 28 février, les statuts ont été lus, débattus, amendés et validés. Un premier bureau a été constitué et l’ensemble des animations de la prochaine saison estivale a été passé en revue.

« Le Fleuve en fête » est le nom qui a été donné aux fêtes de l’été qui se dérouleront principale- ment au Pré Valade.

4) Conférence-débat

Une conférence-débat se tiendra le 7 Mars à 18h à Saintes sur : « Projet alimentaire territorial : ensemble notre alimentation de demain ».

IX. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

1) Moustique tigre

La présence du moustique tigre a été constatée sur la Commune de Crazannes.

Une information est prévue en mars au profit des employés techniques.

X. PROCHAINE RÉUNION

La prochaine réunion se tiendra le vendredi 31 mars à 19h00.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus.

BARREAUD MOREAU GUIBERTEAU

BOURRIER BORDET NEVEUR

GUILLOT WALLON-PELLO PACAUD

TRIFILETTI TISSIDRE BURY

REINACHTER GOUINEAU8