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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 15 fevrier 2024
Ordre du Jour - ODJ VOTES
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Bellerive-sur-Allier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ VOTES)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Oellerive
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 OCTOBRE 2024
N° | OBJET VOTES APPROBATION A L'UNANIMITÉ 0 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2024
LEA ÿ PREND ACTE 1 Décisions du Maire
UNANIMITÉ 2 Décision Modificative
MAJORITÉ
3 Tarifs Municipaux - Modification Repas des Ainés
2 ABSTENTIONS — M. GREZES / M. DESMOULES
4 Demande de Subvention Conseil Départemental Aménagement UNANIMITÉ
place de la Source intermittente
5 Demande de Subvention Conseil Régional AURA Aménagement UNANIMITÉ
place de la Source Intermittente
6 Demande de Subvention Conseil Départemental — Travaux sur le bâti MAJORITÉ
Eglise (Eglise) 2 ABSTENTIONS — M. GREZES / M. DESMOULES
7 Personnel - Tableau des Emplois et des Effectifs (TDEE) — UNANIMITÉ
Emplois Permanents
8 Cession parcelles à L'EHPAD Pierre Masseboeuf— Désaffectation - UNANIMITÉ
Déclassement
9 Autorisation de vente directe EPF/Vichy Communauté — Terrains UNANIMITÉ
Familiaux Locatifs
10 | Rapport de rentrée 2024-2025 PREND ACTE
Fait et délibéré à BELLERIVE-SUR-ALLIER, le 3 octobre 2024,
Le Maire,
François SENNEPIN