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Arrêté - 2371 173
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2371 173)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
--------------------------------------
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
------------------------------------ COMMUNE DE COURS CANTON DE THIZY ====================
------------------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
*************************************
CIRCULATION – STATIONNEMENT - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR TRAVAUX RUE NEUVE – RUE DE CHAUFFAILLES
N° 2023/173
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213-2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de l’entreprise SADE CGTH DR DE LYON,
Considérant que, pour permettre l’exécution de travaux, D308/RUE DE LYON, réalisés par l’entreprise SADE CGTH DR DE MONTAGNY (42), il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
A R R E T E :
==========
ARTICLE 1°/- Du Lundi 26 Juin 2023 au Vendredi 04 Aout 2023, pour des travaux, réalisés par l’entreprise SADE CGTH DR DE MONTAGNY (42), la circulation et le stationnement seront réglementés de la façon suivante Rue Neuve et Rue de Chauffailles :
- Stationnement interdit dans toute la zone des travaux
- Circulation interdite Rue Neuve dans la zone des travaux
- Mise en circulation à double sens Rue Neuve, par portions, en fonction de l’avancé des travaux
- Circulation réduite à une voie Rue de Chauffailles à l’angle de la Rue Neuve. - Circulation alternée par feux tricolores Rue de Chauffailles.
ARTICLE 2 - La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par l’entreprise SADE CGTH DR DE MONTAGNY, chargée des travaux.
ARTICLE 3 - Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et l’entreprise SADE CGTH DR DE MONTAGNY sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le vingt JUIN deux mil vingt-trois.
Le Maire de la commune de Cours,
Patrice VERCHERE