Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 3514 091
Arrêté - 4203 091
Arrêté - 2022 091
Arrêté - AR2023 091 Halimi
Arrêté - AOT 23 091 C
Arrêté - 3008 230
Arrêté - 2911 187
Arrêté - 2714 023
Arrêté - 2653 299
Arrêté - 2627 287
Arrêté - 2753 091
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2753 091)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
--------------------------------------
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
------------------------------------ COMMUNE DE COURS CANTON DE THIZY ====================
------------------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
*************************************
CIRCULATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR TRAVAUX 2 RUE AIME CHRISTOPHE
N° 2024/091
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213-2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de l’entreprise EVYNERGIE,
Considérant que, pour permettre l’exécution de travaux, 2 Rue Aimé Christophe, réalisés par l’entreprise EVYNERGIE à CALUIRE ET CUIRE (69), il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
A R R E T E :
==========
ARTICLE 1°/- Du Jeudi 15 Février 2024 au Jeudi 29 Février 2024, pour des travaux d’isolation, réalisés par l’entreprise EVYNERGIE à CALUIRE ET CUIRE (69), la circulation et le stationnement seront réglementés de la façon suivante 2 Rue Aimé Christophe :
- Circulation réduite à une voie
- Circulation alternée par feux tricolores
- Pose d’un échafaudage sur le trottoir
- Circulation des piétons interdite sur le trottoir
ARTICLE 2 - La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par l’entreprise EVYNERGIE, chargée des travaux.
ARTICLE 3 - Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et l’entreprise EVYNERGIE sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le treize février deux mil vingt-quatre.
Le Maire de la commune de Cours,
Patrice VERCHERE