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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des delib du CM du 21 mai 26)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Mairie de Revonnas
République française
TABLEAU DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
CONSEIL MUNICIPAL du 21 mai 2026
= Date N° délibération Titre Vote L
préfecture
20260521.1 Fixation des indemnités du maire et des adjoints 12 pour — 0 contre — 0 abstention 27/05/2026
Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Distribution d’eau 12 pour — 0 contre — O0 abstention OPUS Bresse Suran Revermont 27/05/2026
20260521.3 Désignation du correspondant défense de la commune 12 pour — 0 contre — 0 abstention 27/05/2026
20260521 4 Précision de certains points de la See de fonction du conseil municipal 12 pour — 0 contre — 0 abstention 27/05/2026
Monsieur le Maire
Patrick ROCHE
Madame la Secrétaire de Séance
Florence BERGER
MAIRIE DE REVONNAS
163 rue de la Tour Déaul 01250 Revonnas
04.74.30.01.42 - mairie@revonnas.fr