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Déliberation - 15 d1688031615591
Conseil Municipal - 15 d1688031615591
Déliberation - 20100626
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20100626)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 19 octobre 2010
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 novembre 2010
SEANCE DU 25 OCTOBRE 2010
M I S E A J O U R D U T A B L E A U D E S E F F E C T I F S
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 02 novembre 2010
Président :
M. Pascal DUFORESTEL, 1er Adjoint
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Annie COUTUREAU
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Alain BAUDIN - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD
Secrétaire de séance : M. Patrick DELAUNAY
Excusés ayant donné pouvoir :
- Christophe POIRIER donne pouvoir à Jacques TAPIN
- Pilar BAUDIN donne pouvoir à Michel GENDREAU
- Gérard ZABATTA donne pouvoir à Patrick DELAUNAY
- Guillaume JUIN donne pouvoir à Sylvette RIMBAUD
- Annick DEFAYE donne pouvoir à Josiane METAYER
- Dominique BOUTIN-GARCIA donne pouvoir à Michel PAILLEY
- Elsie COLAS donne pouvoir à Alain BAUDIN
- Maryvonne ARDOUIN donne pouvoir à Hüseyin YILDIZ
Excusés :
Maire de Niort :
Mme Geneviève GAILLARD
Conseillers :
Mme Jacqueline LEFEBVRE - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2010
DELIBERATION D20100461
DIRECTION RESSOURCES
HUMAINES
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente,
Afin de doter les services des moyens en personnel nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, il y a lieu de prévoir les modifications suivantes du tableau des effectifs :
DELEGATION GENERALE AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET A L’EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Création :
- 1 poste de chef de projet en charge du festival TECIVERDI, à 80 %, relevant du cadre d’emplois des attachés.
POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Ouverture :
- 1 poste de contrôleur
POLE VIE DE LA CITE
Direction de l’Enseignement
Ouvertures :
- 10 postes d’adjoint technique 2ème classe à temps complet
- 1 poste d’adjoint technique 2ème classe à 95 %
- 2 postes d’adjoint technique 2ème classe à 93 %
- 3 postes d’adjoint technique 2ème classe à 90 %
- 1 poste d’adjoint technique 2ème classe à 84 %
- 1 poste d’adjoint technique 2ème classe à 83 %
- 2 postes d’adjoint technique 2ème classe à 80 %
- 1 poste d’adjoint technique 2ème classe à 76 %
- 1 poste d’adjoint technique 2ème classe à 73 %
- 1 poste d’adjoint technique 2ème classe à 70 %
- 2 postes d’adjoint technique 2ème classe à 69 %
- 1 poste d’adjoint technique 2ème classe à 64 % POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Direction Espaces Publics
Création :
- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 39
Contre : 0
Abstention : 4
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Louis SIMON