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Arrêté - Arrete N° 57104 2026 043
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boust.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete N° 57104 2026 043)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
ARRETE N° 57104-2026-043
Portant réglementation temporaire de la circulation des véhicules et des piétons sur le chemin cadastré section 11 parcelles 85 et 135 reliant le lotissement « Sous les Vergers » au parking situé à l'arrière du centre
socioculturel
Madame la Maire de BOUST,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles relatifs
aux pouvoirs de police du maire :
Vu le Code de la route ;
Vu l'Tnstruction interministérielle sur la signalisation routière :
Considérant l'organisation d'un feu d'artifice sur le territoire de la commune de Boust :
Considérant qu'il convient, afin de garantir la sécurité du public et des intervenants, d'interdire temporairement la circulation des véhicules et des piétons sur la parcelle
cadastrée section 135, reliant le lotissement « Sous les Vergers » au parking situé à l'arrière du Centre socioculturel, pendant toute la durée des opérations liées au feu d'artifice :
ARRÊTE
ARTICLE 1 : La circulation de tous les véhicules et de tous les piétons est interdite sur la parcelle cadastrée section 135, reliant le lotissement « Sous les Vergers » au parking situé à l'arrière du Centre socioculturel, conformément au plan ci-dessous.
ARTICLE 2 : Cette interdiction s'applique le 04 juillet 2026 de 13h00 à 24h00. Elle ne concerne pas :
+ les véhicules des services de secours : + les services de gendarmerie :
+ les services d'incendie et de secours ;
+ les véhicules des services municipaux et des organisateurs dûment
autorisés.
ARTICLE 3 : La signalisation réglementaire matérialisant la fermeture du chemin
sera mise en place et entretenue par les services techniques de la commune. Des barrières et panneaux d'interdiction seront installés aux deux extrémités de la
parcelle concernée.
ARTICLE _4 : Toute infraction au présent arrêté pourra être constatée et
poursuivie conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 6 : Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Hettange- Grande et moi-même sommes chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété.
Fait à Boust, le 24 juin 2026
Sylvie BIRCK, Maire de Boust