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Déliberation - 2024 06 006 Annulation Amortissement PAR le SGC de Lesterel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Callian.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 006 Annulation Amortissement PAR le SGC de Lesterel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le
ID : 083-218300291-20240624-2024 06 _006-DE
2024-06/06
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CALLIAN
L’an deux mille vingt-quatre, le 24 juin
Le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de François CAVALLIER
Présents : François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI, Corine GUIGNON, Jean-Christophe
BERTIN, Christiane TANZI, Jacques BERENGER, Céline PELLISSIER, Pascal MONTLAHUC,
Marie MEYER, Pascale AUGUET-OTTAVY, Sandrine BUIRON, Philippe VERCHER, Karine
CACHELEUX, Timothée KOENIG
Absents excusés : Cécile AUTRAN (Pascal MONTLAHUC), Michel REZK (Jean-Luc
ANTONINI), Aurélie COURANT (Céline PELLISSIER), Nicolas BAGNIS {François CAVALLIER),
Isabelle DERBES (Pascale AUGUET-OTTAVY), Laurent DENIS (Jacques BERENGER.
Absents : Jean-Christophe CHAUTARD, Sara SUSINI,
Secrétaire de séance : Pascale AUGUET-OTTAVY
PRESENTS £ 14 VOTANTS : 20
ANNULATION D’AMORTISSEMENT PAR LE SGC DE L’ESTEREL
Monsieur le Maire informe le conseil que lors de la constatation de l’amortissement du
bien URBOO2BIS, frais d’études, le SGC indique qu’au moment de cette opération une
erreur de rattachement a été constatée.
Par conséquent, Monsieur le Maire sollicite du conseil la possibilité d'autoriser le SGC de
l’'Estérel à corriger cet amortissement en créditant le compte 1068 par le débit du
compte 28031 pour un montant de 861.12€.
Monsieur le Maire ajoute qu'il s’agit d’une simple opération d’ordre qui n’entraîne donc
aucune conséquence en terme budgétaire.
Le conseil ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré,
-_ AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter le SGC de l’Esterel pour qu’il régularise
l'opération comptable détaillée ci-dessus.
Délibéré à Callian, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire Secrétaire de séance