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Procès Verbal - Convoc 170626
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc 170626)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE BOUIN
Bouin, le 03/06/2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
1. ARRÊT DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU C.C.A.sS.
ELECTION DES REPRESENTANTS DU C.C.A.S.
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
SPL : DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT A L'ASSEMBLEE SPECIALE ET DU REPRESENTANT PERMANENT À
L'ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES.
6. COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID). DÉLIBÉRATION FIXANT LA LISTE DES NOMS EN VUE DE LA
NOMINATION DES MEMBRES
ny N
FINANCES LOCALES
7. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ALAMAREY
8. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION FLORIDEE
9. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'OGEC ECOLE JEANNE D’ARC
FONCTION PUBLIQUE
10. CREATION D'UN EMPLOI NON-PERMANENT POUR DES BESOINS OCCASIONNELS OÙ SAISONNIERS POUR L'ANNEE 2026
11. REMPLACEMENT TEMPORAIRE D'UN FONCTIONNAIRE INDISPONIBLE
DIVERS
12. CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE FOURRIERE ANIMALE SANS RAMASSAGE NI CAPTURE
13. SYDEV: PROGRAMME ANNUEL DE RENOVATION DE L’'ECLAIRAGE PUBLIC 2026
14. SYDEV: CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES TECHNIQUES ET FINANCIERES DE REALISATION D’'UNE OPERATION DE
RENOVATION D'ECLAIRAGE
URBANISME
15. VOTE D’UNE EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DANS LA ZONE ACTIVITE DE “LA CLAIE”
16. AVIS DU CONSEIL POUR L'EXTENSION D'UNE EXPLOITATION OSTREICOLE SUR LE POLDER DU DAIN
AUTRES DEMAINES DE COMPÉTENCES
17. DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 - Courriel : secretaire.general@bouin.fr INFORMATIONS DIVERSES
L'ensemble des conseillers municipaux a la possibilité d'envoyer ses questions à Monsieur le Maire par mail
(maire-de-bouin@bouin.fr), copie DGS (secretaire.general@bouin.fr) 48h avant le conseil municipal pour
qu'une réponse y soit apportée lors de la séance.
M. Thomas G/$BERT de CALLAC
COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 - Courriel : secretaire.general@bouin.fr