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Convocation - Convocation
Procès Verbal - 2025 12 15 PV CM signe
Convocation - Convocation CM 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 15 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Eau et assainissement,
MAIRIE DE BOUIN
Bouin, le 11/12/2025
CONVOCATION RECTIFICATIVE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2025
FINANCES LOCALES
2. DECISION MODIFICATIVE N°3 — BUDGET PRINCIPAL — VIREMENT DE CREDITS ENTRE CHAPITRES — SECTION DE FONCTIONNEMENT
3. DÉCISION BUDGÉTAIRE — AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR PROCÉDER AU PAIEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2026
4. ADOPTION DU TARIF DU SUPPLEMENT DE PRIX DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2026
5. APPROBATION DES TARIFS COMMUNAUX APPLICABLES A PARTIR DU 1ER JANVIER 2026
6. CONCESSIONS DU CIMETIÈRE: RÉPARTITION DES RECETTES ENTRE VILLE ET CCAS
DOMAINE ET PATRIMOINE
7. ACQUISITION DE 4 PARCELLES PAR LA COMMUNE AUPRÉS DE LA SAFER
FONCTION PUBLIQUE
8. CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR DES BESOINS OCCASIONNELS OÙ SAISONNIERS POUR L'ANNEE 2026
9. PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (PSC) VOLET «SANTE » - PROCEDURE DE LABELLISATION
AFFAIRES GÉNÉRALES
10. RESTAURANT SCOLAIRE — MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
11. GARDERIE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA GARDERIE MUNICIPALE ET DE L'ACCUEIL EXTRASCOLAIRE
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
12. DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
INFORMATIONS DIVERSES
13. RAPPORT ANNUEL DE VENDÉE EXPANSION 2024
L'ensemble des conseillers municipaux a la possibilité d'envoyÿer ses qüestions à Monsieur le Maire par mail (maire-de-
bouin@bouin.fr), copie DGS (secretaire.general@bouin.fr)/48h avant le cohseil municipal pour qu'une réponse y soit
apportée lors de la séance.
Téléphone : 02 51 49 74 14 - Courriel : secrtaire.general@bouin.fr