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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc modif signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE BOUIN
Bouin, le 02/07/2026
CONVOCATION RECTIFICATIVE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
1. ARRÊT DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2. TIRAGE AU SORT DES JURÉS D'ASSISES POUR L'ANNÉE 2027
FONCTION PUBLIQUE
3. PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE — CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE
SANTÉ DES AGENTS
FINANCES LOCALES
PATRIMOINE
5. PRÉSENTATION DE L'AUDIT DE L'EGLISE COMMUNALE NOTRE-DAME-DE-L'ASSOMPTION PAR LE CABINET ANTAK
AUTRES DEMAINES DE COMPÉTENCES
6. DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
INFORMATIONS DIVERSES
L'ensemble des conseillers municipaux a la possibilité d'envoyer ses questions à Monsieur le Maire par mail
(maire-de-bouin@bouin.fr), copie DGS (secretaire.general@bouin.fr) 48h avant le conseil municipal pour
qu'une réponse y soit apportée lors de la séance.
Le Maire,
M. ThomwæSs GISBERT de CALLAC
COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 - Courriel : secretaire.general@bouin.fr