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Déliberation - DEC2023 016 Projet des vestiaires Validation du marché public de maîtrise d'oeuvre v
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Déliberation - DEC2023 016 Projet des vestiaires Validation du marché public de maîtrise d'oeuvre v)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
27/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/12/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 038-213800683-20231222-DEC2023_016-DE
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Champagnier
Décision du maire 2023_016
Projet
des
vestiaires
— validation
du
marché
public
de
maîtrise
d'œuvre
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
au
Conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
certaines
compétences
;
Vu
la
délibération
n°2023_082
du
conseil
municipal
en
date
du
18
décembre
2023
portant
sur
les
délégations
consenties
au
maire
par
le conseil
municipal ;
Vu
la
délibération
n°2023_015
du
conseil
municipal
en
date
du
27
mars
2023
portant
sur
la validation
de
l’avant-projet
et des
modalités
de
financement;
Vu
la délibération
n°2023_045
du
conseil
municipal
en
date
du
15
mai
2023
portant
sur
la modification
des
modalités
de
financement
;
Vu
la
délibération
n°2023
_094
du
conseil
municipal
en
date
du
18
décembre
2023
portant
sur
la
modification
des
modalités
de
financement
;
Pour
rappel,
ce
projet
s'inscrit
dans
le
cadre
du
projet
de
requalification
et
de
rénovation
de
l’Espace
des
Quatre
Vents.
Les
travaux
prévus
concernent
la construction
d’un
bâtiment
abritant
des
vestiaires
pour
une
surface
utile
de
177m2.
Ce
volume
bâti
s’implantera
dans
le
talus
qui
jouxte
le
terrain
de
football.
Son
usage
principal
sera
dédié
au
club
de
football,
aux
associations
et
aux
entreprises
qui
souhaitent
pratiquer
des
activités
sportives
de
plein
air
et
des
compétitions
sportives.
La
toiture
terrasse
sera
rendue
accessible
au
public.
Deux
modifications
relatives
aux
modalités
de
chauffage
pour
le bâtiment
ainsi
qu’une
adaptation
plus
fine
du
projet
à la règlementation
accessibilité
ont
permis
de
s'arrêter
sur
un
coût
total
des
travaux
en
avant-projet
évalué
à
hauteur
de
422
182,15
€
HT.
Un
marché
public
de
maîtrise
d'œuvre
comprenant
un
acte
d'engagement
(AE),
un
cahier
des
charges
administratives
particulières
(CCAP)
et
un
cahier
des
charges
techniques
particulières
(CCTP)
qui
lie
la
commune
à l'architecte
Jean-Marc
AUFAUVRE
est
aujourd’hui
proposé
comme
suit
:
-
Un
forfait
pour
la réalisation
de
la mission
de
base
et d'exécution
fixé
à 9.00%
du
montant
total
de
l’enveloppe
financière
prévisionnelle
des
travaux
;
-
Un
forfait de
10%
sur la part
retenue
de
9.00%
du
coût
travaux
pour
la mission
complémentaire
d’ordonnancement,
pilotage
et
coordination
(OPC)
du
chantier.
Monsieur
le
Maire,
sur
délégation
du
conseil
municipal
:
Article
1:
décide
de
valider
et
signer
l’acte
d'engagement,
le
cahier
des
charges
administratives
particulières
et
le cahier
des
charges
techniques
particulières.
Décision
DEC2023_016
/
1sur2 Article
2 : Dit que
les
crédits
sont
ouverts.
Envoyé
en
préfecture
le
27/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/12/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 038-213800683-20231222-DEC2023_016-DE
Article
3 : La
directrice
générale
des
services
est
chargée
de
l’exécution
de
la
présente
décision.
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
Transmission
en
préfecture
le :
2?
7
DEC,
2023
Publié
le
:
7 7
DEC,
202
Florent
CHOLAT
Maire À Champagnier,
le 22
décembre
2023
Décision
DEC2023_016
/
2
sur2