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Procès Verbal - PV DU 03 03 2026
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Marcellus.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 03 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
# CE
C V Warcello
DEPARTEMENT DE LOT ET GARONNE
Arrondissement de Marmande
Wario de Marcel
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 3 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six, le mardi 3 mars, à 20 heures,
Le conseil municipal légalement convoqué conformément aux articles L2121-10 et L2121-11 du
CGCT, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude
DERC, Maire.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le conseil Municipal ne se trouve pas en nombre suffisant pour délibérer.
En application de l’article L. 2121-17 du code Général des Collectivités Territoriales, disposant
que « le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est
présente », M. le Maire déclare que le conseil municipal se trouve dans l'impossibilité de pouvoir
délibérer. Il renvoie la séance au lundi 9 mars 2026 à 19 heures 30 minutes. Une nouvelle
convocation sera adressée aux conseillers municipaux avec le même ordre du jour. La séance pourra alors se tenir sans condition de quorum.
Fait en séance, les jours, mois et an susdits.
Jean-Claude DERC
Le Maire,