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Procès Verbal - 17.03.2017
Document publié le Vendredi 17 mars 2017 par la commune de Marcellus.
Lien du pdf (Procès Verbal - 17.03.2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale,
2017/05
Commune de MARCELLUS
Procès-verbal de séance du 17 Mars 2017
Le quorum n’étant pas atteint la réunion est annulée. Une nouvelle convocation sera adressée aux élus dans un délai minimum de trois jours francs.