Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 20240328 32
Déliberation - DELIB 20240328 18. Regime indemnitaire enseignants
Déliberation - DELIB 20240328 11
Déliberation - DELIB 20240328 12
Déliberation - DELIB 20240328 02
Déliberation - DELIB 20240328 30
Déliberation - DELIB 20240328 15
Déliberation - DELIB 20240328 09
Déliberation - DELIB 20240328 27
Déliberation - DELIB 20240328 29
Déliberation - DELIB 20240328 03.2
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20240328 03.2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
a\/e Extrait du Procès Verbal
SAI NT LOU | S Des Délibérations du Conseil Municipal
A L S A C E de la Ville de Saint-Louis
VILLE D'AVENIR
Séance du 28 mars 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE 28 MARS A 18 H 16.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, GERTEIS Stéphanie, SCHICCA Daniel, BACHMANN Florian, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, MISLIN Bernard, CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane, LEFEBVRE Christophe, FELDTRAUER Catherine, SAVARY Nicolas, BAYSANG Frédéric, GASSELIN Mathieu et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme DINTEN Françoise donne procuration à Mme SCHMIDIGER Pascale, - Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne donne procuration à M. SCHMITTER Bernard, - Mme FERRANDEZ Françoise donne procuration à M. PISARONI Gabriel, - Mme GROPENGIESSER Karin-Anne donne procuration à M. KNIBIELY Philippe, - M. DURIATTI Pascal donne procuration à M. SCHICCA Daniel, - Mme HERSBERGER Elisabeth donne procuration à Mme ALBRECHT Josiane, - M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond, - Mme KELLER-SOL Sophie donne procuration à Mme CAMBLIN Marie, - Mme GENIALE Magna donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à Mme GERTEIS Stéphanie, - Mme FEGHOUL-FERHATI Nawal donne procuration à Mme SFEIR Lola, - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. SAVARY Nicolas,
- Mme GREWIS Barbara donne procuration à M. BACHMANN Florian, - M. BERVIN Patrice donne procuration à Mme TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Non excusé :
- M. DEME Alioune. POINT _N°_ 3 : REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIFFÉRENTS ORGANISMES
Rapporteur : Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire
3.2. Conseil d'école de l’école maternelle Louis Armand
En vertu de l’article D. 411-1 du code de l'éducation, « Dans chaque école, le conseil d'école est
composé des membres suivants: (...) deux élus : a) le maire ou son représentant; b) un conseiller municipal désigné par le conseil municipal ».
Lors de sa séance en date du 4 juin 2020, le conseil municipal a désigné Madame Karin
GROPENGIESSER, Conseillère Municipale, en tant que représentante de la Ville de Saint-Louis au sein du conseil d'école de l’école maternelle Louis Armand. Conformément à sa demande, il y a lieu de procéder à son remplacement au scrutin secret et à la majorité absolue des voix.
Madame le Maire propose la candidature de Madame Jocelyne STRAUMANN-HUMMEL.
Aucune autre candidature n'étant enregistrée après appel de candidatures par Madame le Maire, conformément à l’article L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve cette nomination.
Est donc élue : Madame Jocelyne STRAUMANN-HUMMEL.
La Ville de Saint-Louis est ainsi représentée au sein du conseil d'école de l'école maternelle Louis Armand par Madame Jocelyne STRAUMANN-HUMMEL.
Publié le : 3 avril 2024
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 2 avril 2024
Fabrice KARR
Directeur Général des Services
Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20240402-D-20240328-03-2-DE
Date de télétransmission : 02/04/2024
Date de réception préfecture : 02/04/2024