Compte-Rendu - 2024.09.26

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Compte-Rendu - 2024.09.26 Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Faramans. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024.09.26)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Économie et finances, COMMUNE DE FARAMANS

*****

Compte-rendu du Conseil Municipal

SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2024 à 20h00

Absent : F. Dorey (pouvoir à G. Bourdat)

1 - Maintenance éclairage public

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que TE38 assure la maintenance de l’éclairage public. Dans ce cadre, TE38 peut être amené à réaliser des opérations non comprises dans la maintenance forfaitaire. Pour 2023, le montant de ces opérations est de 2 549.80 €. Le reste à charge pour la commune est de 30 %, soit 764.94 €.

Le Conseil Municipal prend acte du montant dû à TE38 et autorise M. le Maire à signer tout acte relatif à ce paiement.

2 - Budget commune : compte administratif 2023

Une erreur s’étant glissée dans les chiffres du compte administratif 2023, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, les chiffres rectifiés :

Dépenses Recettes Déficit Excédent

Fonctionnement 707 644.24 € 1 087 621.45 € 379 977.21 €

Investissement 1 208 834.73 € 1 144 641.35 € 64 193.38 €

Cumul 1 916 478.97 € 2 232 262.80 € 315 783.83 €

3 - Budget commune : affectation du résultat 2023

La rectification du compte administratif de l’exercice 2023 induit une modification de l’affectation des résultats :

 report d'excédent d’investissement : 162 371.58 €

 report d'excédent de fonctionnement : 379 704.85 €

 excédent de fonctionnement capitalisé : 815 805.70 €

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, l'affectation des résultats telle que décrite ci-dessus.

4 - Budget commune : budget primitif 2024

Une erreur de saisie s’étant produite dans le budget primitif, celui-ci s’équilibre comme suit :

Dépenses Recettes

Fonctionnement 1 267 832.95 € 1 267 832.95 €

Investissement 2 534 900.00 € 2 534 900.00 €

Total 3 802 732.95 € 3 802 732.95 €

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve ces nouveaux chiffres.

5 - Taxe d’Aménagement Majorée

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que le taux normal de la taxe d’aménagement est de 5 % et qu’il avait été décidé d’appliquer, sur plusieurs secteurs, une taxe d’aménagement majorée à compter du 1er janvier 2023 :

 20% sur les parcelles AH 605 (partie), 606, 608, 610 et 612 de l’OAP n°3 "Chemin de Chantemerle" ;

 9% sur les autres parcelles de l’OAP n°3 "Chemin de Chantemerle" ;  20% sur les parcelles l'OAP n°2 "Chemin des Tilleuls".

La durée d’application de cette décision est de deux ans. Il convient donc de délibérer sur sonrenouvellement.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de renouveler la taxe d’aménagement majorée dans les mêmes termes. Cette décision vaut pour un an renouvelable.

6 - Tarifs pour les manifestations de la Commission Communale d’Action Sociale (CCAS)

M. le Maire expose qu’il convient de voter les différents tarifs utilisés lors des manifestations de la CCAS :

 Animations :

 Emplacement pucier 2 € le ml ;

 Ticket tombola 2 € ;

 Petite restauration :

 Pâtisserie, pizza 1,50 € ;

 Crêpe - Glace 2 € ;

 Diot 3 € ;

 Sandwich, hotdog 3,50 € ;

 Bonbons, chips (sachet) 0,50 € ;

 Boissons :

 Verre 1 € ;

 Canette 2 € ;

 Pot 8 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ces tarifs.

7 - Loyers commerciaux : absence de révision

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la révision des loyers des locaux commerciaux appartenant à la commune, prévue par la réglementation, n’a pas été effectuée depuis 2011. Ce choix a été fait afin de garder une pérennité dans l’installation des commerces et de ne pas pénaliser les commerçants.

Après avoir étudié les documents disponibles et avoir pris connaissance des obligations légales concernant la révision périodique des loyers commerciaux, le Conseil municipal décide d’acter l’absence de révision des loyers commerciaux depuis 2011 et de procéder à une révision immédiate conformément aux indices légaux en vigueur.

8 - Modification des horaires de l’agence postale

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient d’adapter les horaires de l’agence postale aux horaires des agents, comme suit : 08h30-11h15 et 13h45-15h30 du lundi au vendredi ; 08h30-11h00 le samedi.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d’acter la modification des horaires de l’agence postale.

9 - Zone d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

M. le Maire rappelle que les zones d’accélérations avaient été validées par délibération du Conseil municipal le 25 avril 2024 et transmises au Référent Préfectoral le 30 avril 2024. Il présente la cartographie des ZAEnR sur le territoire de la commune qui a obtenu un avis positif du Comité Régional de l’Energie.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide cette cartographie des ZAEnR qui sera transmise à Monsieur le Sous-Préfet en vue de son arrêté définitif.

10 - Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)

Le Conseil municipal est amené à donner son avis sur le projet de renouvellement et d’extension de la carrière de la société BUDILLON-RABATEL sur la commune de Penol, actuellement soumis à enquête publique.

Avec 12 voix pour et 3 abstentions, il émet un avis favorable sur cette extension, sous réserve que le sujet du trafic routier important de camions sur les communes limitrophes soit pris en compte.

11 - Révision des loyers commerciaux : dégrèvement

M. le Maire expose au Conseil Municipal que, vu la conjoncture actuelle avec les fortes augmentations des matières premières et de l’énergie, les commerçants rencontrent des difficultés. Il propose donc d’appliquer un dégrèvement de 66,66 % sur l’augmentation légale de leur loyer.

Mme Agnès PAIS, commerçante exerçant dans un local communal, ne prend pas part au vote.

Le Conseil municipal, avec 11 voix pour et 3 abstentions, valide le dégrèvement de 66,66 % sur la révision des loyers commerciaux pour une durée de 1 an.12 - Redevance réglementée pour chantiers provisoires

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de délibérer pour bénéficier de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d’instaurer la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité ; la présente délibération sera notifiée à ENEDIS et RTE.

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CONSEIL MUNICIPAL D’ENFANTS

Le conseil municipal d’enfants a repris ses activités après les 2 mois de vacances. Pour cela, nous avons, comme chaque année, renouvelé le tiers des élus. Le 8 octobre, de nouvelles élections ont eu lieu. Antoine CACHET, Alice CHAMPEVAL FALETTI et Léna CONDINA ont été élus dès le 1er tour. Ces élections se déroulent d’une manière très démocratique avec des candidatures, des professions de foi, des cartes d’électeur, des bulletins de vote.

Un bureau de vote est installé dans la salle du conseil municipal : isoloir, urne, feuille d’émargement, dépouillement avec des assesseurs. Tout cela pour une éducation citoyenne en accord avec l’enseignante concernée.

SEANCE DU 17 OCTOBRE 2024

1. Accueil des nouveaux élus et lecture du règlement intérieur.

2. Bilan des projets en cours.

*Le pumptrack est terminé. Il est actuellement fermé pour respecter la pousse de l’engazonnement. *Les vélos et trottinettes ont été réparés. En prendre soin car les pièces détachées sont chères. *Lettre à faire à l’association d’athlétisme de La Côte Saint André qui nous avait prêté des haies. *Les maîtresses sont d’accord pour accueillir M. Digaud Président de l’amicale du don du sang dans les classes.

3. Bilan financier.

Somme disponible en juillet 2024 : 6211.81€ (2000€ pour le pumptrack et 92.90 € pour réparer les

trottinettes) Il reste 4118.91€.

4. Inventaire des nouvelles idées.

De nouvelles idées ont été proposées.

Pour la prochaine réunion :

Gérard va se renseigner pour acheter des ballons de foot en mousse, des raquettes de

badminton et un tableau de marque à installer sous le préau pour marquer les points des jeux.

Nous réfléchirons sur deux idées : Comment aider les personnes âgées et les pauvres.

D’autres idées seront étudiées en cours d’année.

Suite à une proposition de l’association de chasse de Faramans qui veut organiser un ramassage de

déchets dans la nature, le CME va proposer d’organiser cette journée en commun. C’était aussi une

de leurs idées.

5. Cérémonie du 11 novembre.

Une invitation sera envoyée à chaque élu.

Gérard donne quelques explications sur la journée du 11 novembre et sur le déroulement de la

commémoration.

*****

Rubrique : que deviennent vos impôts locaux ?

Les impôts locaux permettent de maintenir l’Agence Postale sur la commune de FARAMANS.En effet, l’indemnité versée par La Poste ne représente que 1 185 € mensuel (soit 14 220 € annuel).

Le coût des fluides lié à cette activité et le salaire de l’agent communal représentent près de 3 fois l’indemnité versée par La Poste. Le reste étant à la charge de la commune.

Pour information, quelques chiffres liés à notre Agence Postale :

+ Sa fréquentation continue de croître (environ 470 passages mensuels, soit 20 passages quotidiens).

+ Les clients proviennent de la douzaine de communes du bassin de vie de FARAMANS. + Elle est ouverte tous les jours du Lundi au Samedi matin.

Lundi au Vendredi : 8h30 à 11h15, et 13h45 à 15h30

Samedi : 8h30 à 11h

L’état a envisagé de diminuer le budget dédié aux Agences Postales de 50 millions d’euros (de 170 à 120 millions).

Si ce projet s’était réalisé (ou se réalise dans le futur), cela signifiera sûrement la fermeture de bon nombre des 6 337 Agences Postales de France.

Ce service de proximité est nécessaire et primordial dans nos territoires ruraux mais ne peut pas être financé par une seule commune !

*****

Informations diverses

1. Information - Communication

En plus des comptes rendus du Conseil Municipal diffusés régulièrement et du Petit Renaillot (distribué en fin d’année), la municipalité de Faramans communique sur Panneau Pocket, sur Voisins vigilants et par l’intermédiaire de son site internet : www.faramans.fr.

2. Avancée des travaux communaux

* La mise aux normes des terrains de football est en cours.

Les travaux de restauration du terrain « annexe » de football sont terminés. La très belle pelouse est sortie.

Les footballeurs pourront bénéficier de cette installation au printemps 2025. * Les travaux de création d’une Aire de fitness, de deux Padels, d’un Pumptrack et d’un Basket 3x3 sont terminés.

* Les restaurations du court de tennis et du city-stade vont débuter. Ils seront ainsi remis aux normes. * Afin de pouvoir accueillir de nouveaux professionnels de santé, dans de très bonnes conditions, la municipalité réalise une extension, de 320m², de la Maison de Santé Pluridisciplinaire. Les travaux sont bien avancés et devraient se terminer début 2025. En parallèle, la place du Tailleur a été agrandie et embellie.

* Les travaux de la Résidence Séniors et du lotissement « Les Combes » portés par EVALLY Promotion se poursuivent. La livraison, de ces deux programmes, devrait être respectivement effective à la fin du second semestre 2024 et du 1er semestre 2025.

Pour rappel, l’obligation, suite au diagnostic du Conseil départemental, de créer un cheminement doux dans le cadre de la création de la Résidence Séniors nous a obligés de mettre le chemin de Chantemerle en sens unique.

A la fin de tous ces travaux, la commune sera dotée de nouveaux services, à destination de toutes les tranches d’âge de la population.

3. Locaux disponibles

Des locaux pouvant convenir pour l’installation d’un nouveau commerce, d’artisans, de professions libérales règlementées, de services, de professionnels de santé vont être disponibles au centre bourg. D’autre part, une zone artisanale portée par une société privée va voir le jour en face de l’ancienne usine Gilibert Remorques.

Si vous connaissez des candidats, adressez-vous à la Mairie : 04 74 54 22 97 mairie.faramans@gmail.com .

4. Défibrillateur

Quatre défibrillateurs sont mis à la disposition de la population :

- Un sous le porche, entre la maison RAMU et l’Espace de Santé d’Autimont.- Un autre est situé devant l’accueil du Golf.

- Un autre est positionné vers les sanitaires Est du Camping (accès aux heures d’ouverture). - Un autre est installé au Centre Equestre de Faramans (accès aux heures d’ouverture).

5. Excréments de chiens sur le domaine public

De nombreuses personnes se sont plaintes en Mairie de la présence de déjections de chiens sur le domaine public.

Certains propriétaires d’animaux sont en cours d’identification.

Le propriétaire du chien encourt une amende prévue pour les contraventions de 3ème classe (de 450 €). Pour rappel, il est possible de placer les déjections canines dans des petits sachets étanches spécialement adaptés puis de les jeter dans une poubelle publique ou dans les ordures ménagères.

De même, les propriétaires de chevaux sont invités à ramasser le crottin de leurs animaux (quand ils sont déposés sur des trottoirs, des rues ou des chemins communaux.

6. Bruits de voisinage

Il existe des horaires pour réaliser des travaux de bricolage-jardinage ou des activités bruyantes. Du lundi au vendredi. De 8h à 12h et de 14h à 19h30. Les samedis. De 9h à 12h et de 15h à 19h. Les dimanches et jours fériés. De 10h à 12h.

7. Résidence Séniors

Porte ouverte de la Résidence Séniors, avec visite d’un appartement témoin, le Jeudi 7 Novembre, de 9h à 12h.

Les premiers résidents pourront accéder à la structure en Février 2025.

Les deux appartements réservés pour des jeunes (couple ou colocataires) sont destinés au personnel d’encadrement de la résidence.

L’établissement sera géré par Maison de Blandine.

Lors de cette matinée, il y aura la présence du Truck SOLIHA (camion équipé pour personnes souhaitant restées à leur domicile) et la présence de nombreux partenaires.

8. Signalement de nouvelles activités

Si vous avez créé une nouvelle activité professionnelle (artisanale, médicale, agricole, etc), sur Faramans, en 2024, merci de vous signaler à l’accueil de la Mairie.

Votre activité sera alors référencée, gracieusement, sur le site internet de la commune.

9. Elagage des haies

Chaque habitant est tenu d’entretenir ses haies.

Il doit principalement élaguer toutes les haies qui dépassent sur le domaine public.

10. Tapage nocturne

Toute personne victime de tapage nocturne peut appeler le 17 (et demander le passage d’une patrouille). De plus, elle pourra déposer plainte, en gendarmerie, dès le lendemain.

11. Inscription sur les listes électorales

Juin et Juillet 2024 ont été marqués par 3 dimanches d’élections.

De nombreuses personnes ont voulu s’inscrire sur la liste électorale de FARAMANS pendant ces dates, mais, malheureusement, il était trop tard pour pouvoir voter.

De ce fait, nous tenons à vous informer qu’en tant qu’habitant de FARAMANS, vous pouvez naturellement vous inscrire (si ce n’est pas déjà réalisé) sur la liste électorale de notre village. Ceci vous permettra, si vous le souhaitez, de participer aux futurs scrutins. Pour plus d’information pour vous inscrire, nous vous invitons à vous déplacer à l’accueil de la Mairie.

12. Un Dimanche à la Chasse, à Faramans

Le dimanche 10 novembre 2024, chassez les idées reçues !

La Fédération Départementale des Chasseurs de l’Isère, avec une quarantaine d’associations de chasse, reconduit cet automne son opération découverte “Un Dimanche à la Chasse“. L’ACCA de Faramans adhère à cette initiative et propose aux non-chasseurs de se plonger, au cœur d’unepartie de chasse au grand gibier telle qu’elle est pratiquée le dimanche matin pendant la saison. Munis de leur gilet orange, bottes, jumelles et appareil photo, les participants vont pouvoir accompagner les chasseurs sur le terrain en toute sécurité et être le témoin d’une chasse responsable et durable, bien loin des clichés !

Cette opération confirme l’engagement des chasseurs dans le bien vivre ensemble. Comment sera organisée la chasse ?

Les candidatures devront parvenir avant le 30 octobre à l’adresse courriel de l’ACCA ( acca.autimont@gmail.com ) ou par SMS au 07 69 56 77 51 en précisant vos nom, prénom, adresse mail et téléphone portable. Les premiers inscrits seront retenus dans la limite des places disponibles Le jour J, le Président et son équipe vous accueilleront à la cabane de chasse pour le café de bienvenue, le détail du programme et la répartition des binômes chasseur/non-chasseur. Après la chasse, tout le monde retournera à la cabane de chasse pour échanger sur la matinée.13. CCAS – Repas des séniors

Dimanche 1er décembre, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), en lien avec la municipalité, organisera le repas des séniors.

Cette année, vous aurez le choix entre prendre le repas à la salle ou bien l’emporter à votre domicile.Toutes les personnes nées en 1954 et avant, pourront prétendre au repas. Si vous avez l’âge requis et que vous êtes nouveau sur la commune (et non invité en 2023), n’hésitez pas à donner vos coordonnées à l’accueil de la Mairie ( 04 74 54 22 97 ou mairie.faramans@gmail.com ). Inscription jusqu’au 8 novembre.

14. Recherche d’un service civique à l’école

L’école de Faramans recherche un service civique pour l’année scolaire 2024 – 2025.

15. Inscription pour la rentrée scolaire de Septembre 2025

Nous travaillons sur la prévision des effectifs pour la rentrée 2025.

Merci d’indiquer à la mairie ou à la directrice de l’école :

+ si vous avez des enfants nés en 2022,

+ si vous connaissez des personnes ayant des enfants nés en 2022 habitant la commune, + si vous connaissez des personnes susceptibles d’inscrire leurs enfants à l’école de Faramans pour la rentrée prochaine (tout âge confondu) .

16. Boîte solidaire de 3ABI (banque alimentaire)

Comme chaque année, 3ABI prépare des colis spécifiques remis aux bénéficiaires lors des deux dernières distributions de décembre.

Il s'agit d'offrir un cadeau à chaque personne , adultes et enfants en plus du colis alimentaire habitue. Nous sommes donc à la recherche de dons pour réaliser ses coffrets cadeaux sur la base de la BOITE SOLIDAIRE (voir ci-dessous)

Le nombre de personnes aidées augmentant , les besoins sont plus importants. Merci de bien vouloir déposer vos boîtes solidaires en mairie.*****

Retrouvez toutes les informations communales sur www.faramans.fr

Pour le Conseil Municipal de FARAMANS,

Votre Maire, Gilles BOURDAT

Festivités à venir :

Novembre

Samedi 2

Vendredi 8

Dimanche 10

Lundi 11

Mardi 12

Dimanche 17

Jeudi 21

Vendredi 22

Samedi 23

Samedi 23

Dimanche 24

Concert de L’Stella, à 20h

Conseil d’Administration du C.E.R.F, à 20h30

Matinée boudins du Sou des Ecoles

Commémoration de l’armistice du 11/11/1918, à 11h

Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h

Marché de Noël des ateliers créatifs A.C.C.I.F.

Assemblée générale du Club de l’Amitié à 10h

Soirée des sponsors et bénévoles de la foire par le C.E.R.F

Matinée Diots des Conscrits à partir 10h

Loto du Club Sportif Football

Tirage de la tombola et vente de gâteaux du C.C.A.S, à 10h

Salle des fêtes

Salle de réunion

Salle d’animation du stade

Monument aux Morts

Salle de réunion

Salle des fêtes

Salle de réunion

Salle des fêtes

Salle d’animation

Salle des fêtes de Penol

Salle des fêtes

Décembre

Dimanche 1

Vendredi 6, samedi 7

Dimanche 8

Mardi 10

Dimanche 15

Vendredi 20

Vendredi 20

Repas des séniors, offert par le C.C.A.S

Téléthon

Bourse d’échange Moto de Retour de Kick

Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h

Repas Club de Marche

Collecte de sang, à partir de 16h

Marché de Noël du Sou des Ecoles

Salle des fêtes

Centre culturel

Base de loisirs

Salle de réunion

Salle des fêtes

Salle des fêtes

Préau de l’école primaire