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Document publié le Mardi 9 février 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre d'Émeraude Communauté - delib 222b 2020 annexe 6 zonage village plan local durbanisme plu sur la commune darinthod)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
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Commune
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Elargissement
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Sauvieux
Commune
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publique
(voirie
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|Lieu-dit
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Sauvieux
Commune
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Création
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liaison
douce
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prolongement
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|Lieu-dit
“la ville
commune
175
Ferrachat
ER
5
Lieu-dit
“la
ville"
Création
d'une
liaison
douce
entre
la
rue
des
tilleuls
et
la
rue
des
fossés
commune
90
ER
6
Lieu-dit
"la
ville"
Création
d'une
liaison
douce
entre
la
rue
de
la
portelle
et
la
rue
des
Arcades
commune
350
ER
7
Lieu-dit
"la
ville"
Aménagement
d'un
parking
de
proximité
à caractère
paysager
commune
475
ER
8
Lieu-dit
“la
ville"
Création
d'une
liaison
douce
entre
la
rue
de
la
poyat
et
le chemin
"des
terrassses",
au
sud
commune
65
ER
9
Lieu-dit
"la
ville
- la
combe"
Valorisation
des
terrasses,
aménagement de jardins
familiaux,
aménagement
paysager
de
la combe
commune
5
300
ER
10
Lieu-dit
"la
combe"
Création
d'une
liaison
douce
entre
le
secteurr
de
l'école
maternelle
et
la
rue
de
la
combe
via
l'ER
12
commune
510
ER
11
Girod" Lieu-dit
"au
vivier
- vers
Elargissement
de
l'emprise
publique
pour
sécuriser
les
déplacements
rue
du
lavoir
commune
495
ER
12
Lieu-dit
"la
Léchère"
Elargissement
de
l'emprise
publique
pour
sécuriser
les
déplacements
rue
des
tilleuls
commune
170
ER
13
Lieu-dit
"sur
Girod"
Emprise
destinée
à
la compensation
de
la destruction
d'une
zone
humide
commune
10
000
ER
14
Lieu-dit
"le faubourg"
Elargissement
de
l'emprise
publique
pour
sécuriser
les
déplacements
rue
de
la
croix
de
fer
commune
290
ER
15
Lieu-dit
"derrière
le
faubourg
- le faubourg!
Elargissement
de
l'emprise
publique
pour
aménager
le carrefour
RD
109/
rue
de
la
Pommerat
/ rue
de
la croix
de
fer
commune
70
ER
16
Lieu-dit
"le faubourg"
Elargissement
de
la
rue
de
pommerat
et
desserte
de
la zone
AU
commune
860
ER
17
Lieu-dit
"derrière
le
faubourg"
Elargissement
de
l'emprise
publique
pour
sécuriser
les
déplacements
chemin
de
la
batteuse
commune
590
Les
superficies
sont
calculées
sur
plan
et
à
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Total
24
185
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Zones
urbaines,
dites
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U
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Zone
UAQ,
zone
d'urbanisation
correspondant
au
centre
historique
du
village,
couvert
par
le
SPR
(site
patrimonial
remarquable)
s
Zone
UAb,
zone
d'urbanisation
correspondant
aux
faubourgs
du
19ème
s. et
aux
hameaux,
s
Zone
UB,
zone
d'urbanisation
regroupant
les
extensions
récentes.
Cette
zone
possède
diverses
fonctions
mais
la
vocation
principale
est
l'habitat.
Certains
secteurs
de
la zone
UB
sont
soumis
à
des
OAP.
o
Zone
UE,
zone
accueillant
des
équipements
collectifs
{stade
de
football,
cimetière….).
a
Secteur
UEspr,
portion
de
la
zone
UE
couverte
par
le SPR
n
Secteur
UEoap,
concerné
par
une
OAP
n
Zone
UY,
zone
à
vocation
d'activité
économique
Zones
à
urbaniser,
dites
zones
AU
n
Zone
1AU
-
zone
à
urbaniser,
à
dominante
d'habitat.
La
zone
1AU
est
divisée
en
secteurs
identifiées
par
un
indice
spécifique
de
1AUa
à
1AUd.
n
Zone
IAUY
- zone
à
urbaniser
à
dominante
d'activité
- elle
comprend
un
secteur
1AUYa
réservé
aux
activités
industrielles
s
Zone
2AUY
- zone
à
urbaniser
à
dominante
d'activité
(non
ouverte
à
l'urbanisation)
Zones
agricoles,
dites
zones
À
s
la
zone
A
réservée
à
l'activité
agricole.
Zones
naturelles
et forestières,
dites
zones
N
a
la
zone
N
couvre
les
secteurs
naturels
et
forestiers
de
la
commune,
à
protéger
en
tant
que
tels.
n
Secteur
Np
: secteur
naturel
où
les
activités
pastorales
sont
autorisées
n
Secteur
Nf :
Stecal
à
vocation
d'accueil
touristique
Limites
de
zones
Limites
de
secteurs
soumis
à
OAP
Bâtiments
agricoles
7
Zones
humides
protégées
en
application
de
l'article
L151-23
du
code
de
l'urbanisme,
pour
leur
importance
écologique
et
leur
rôle
dans
la trame
verte
et
bleue
Risques
de
glissement
de
terrain
Vergers
repérés
au
titre
de
l'article
L151-23
du
code
de
l'urbanisme
Haies
et
bosquets
repérés
au
titre
de
l'article
L151-23
du
code
de
l'urbanisme
Ripisylves
repérées
au
titre
de
l'article
L151-23
du
code
de
l'urbanisme
Murs
et
murets
repérés
au
titre
de
l'article
L151-19
du
code
de
l'urbanisme
?
Cône
de
vue
à
l'intérieur
duquel
la constructibilité
est
limitée
Mares
repérées
au
titre
de
l'article
L151-23
du
code
de
l'urbanisme
Linéaires
où
le
changement
de
destination
des
cellules
commerciales
(vers
de
l'habitation)
est
interdit,
identifiés
en
application
de
l'article
L151-16
du
code
de
l'urbanisme.
7
ss End
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Envoyé
en
préfecture
le
12/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
12/11/2020
Affiché
le
Communauté
de
communes
de
la
LCR
CET Te
lan
Local
d'Urbanisme
941
ERSL01n
6.
Plan
de
zonage
au
1/2000°
Village
Vu
pour
rester
annexé
à la délibération
du
Conseil
Communautaire
du
a
Révision
prescrite
le 9 février 2016
a
Dossier
arrêté
le 18.12.2017
a
PLU
approuvé
le
SOIHIFA SOLIDAIRES
POUR
L'HABITAT
SCIENCES
ENVIRONNEMENT
Bureau
d'études
d'ingénierie,
conseils
et Services
JURA
32
rue
Rouget
de
Lisle
- BP
20460
- 39007
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contact@jura.soliha.fr
site
internet
: www.jur
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AGENCE
DE
BESANCON
- Siège
social
- 6,
boulevard
Diderot
- 25000
BESANCON
&
:03.81.53.02.60
Email
: besancon@sciences-environnement.fr
site
internet
: www.sciences-environnement.fr
ID
: 039-200090579-20201029-D
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