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Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune d'Aoste.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2025 06 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
N° délibération Objet Décision
D 2025.06-028 Détermination des tarifs périscolaires Approuvée à l'unanimité
D 2025.06-029 Attribution d’une subvention exceptionnelle au sou des écoles dans le cadre de l’organisation de l Approuvée à l'unanimité
D 2025.06-030
Enquête publique complémentaire de l’étude d’impact prenant en
compte les effets indirects de l’approvisionnement en bois de la
centrale biomasse GAZELENERGIE située sur les communes de
Meyreuil et Gardanne
Approuvée à
l'unanimité
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 05 juin 2025
LISTE DES DELIBERATIONS