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Déliberation - Liste des deliberations 2024 06 19
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune d'Aoste.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2024 06 19)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Justice et droit,
N° délibération Objet Décision
D 2024.06 – 039 Mise en place du prépaiement pour les activités périscolaires Approuvée à l'unanimité
D 2024.06 – 040 Demande de fond de concours aux VDD dans le cadre des travaux d’aménagement de la Route des Moulins Approuvée à l'unanimité
D 2024.06 – 041 Approbation du nouveau Programme Scientifique et Culturel (PSC) du « Musée du patrimoine, AOSTE » Approuvée à l'unanimité
D 2024.06 – 042 Vente des peupliers des parcelles A3, A4, A5, A6, A7, A8 et D453 Approuvée à l'unanimité
D 2024.06 – 043 Création d’un poste d’adjoint technique territorial, modification du tableau des effectifs Approuvée à l'unanimité
D 2024.06 – 044 Présentation du rapport d’activité 2023 du TE38 Approuvée à l'unanimité
D 2024.06 – 045 Tirage au sort du jury d’assises Approuvée à l'unanimité
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 19 juin 2024
LISTE DES DELIBERATIONS