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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du cm du 1ER JUILLET 2021
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune de Saint-Gilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du cm du 1ER JUILLET 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
{ d | | REPUBLIQUE FRANCAISE SA î N T Liberté - Egalité - Fraternité
GILLES Haut lieu du pélerinage médidval
DEPARTEMENT CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1° JUILLET 2021 DU GARD
ARRONDISSEMENT
DE NIMES
Secrétariat des Assemblées
Date d'affichage: Q 6 JUIL. 2021
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1“ JUILLET 2021
L'an deux mille vingt et un, le premier juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué
par Monsieur le Maire, s’est réuni au Pavillon de la Culture et du Patrimoine, sis place Emile Zola, Halles
Baltard à Saint-Gilles.
Présents : Monsieur le Maire Eddy VALADIER (à partir de la délibération N°2021-07-15 et les suivantes) Madame
Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine
BREUIL, Monsieur Benjamin GUIDI, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric BRUNEL,
Madame Berta PEREZ, Madame Delphine PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa BERJON,
Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Christophe CONTASTIN, Monsieur Cédric VIDAL-
BERENGUEL, Monsieur Bruno VIGUÉ, Madame Marie-Ange GRONDIN, Madame Marie-Hélène
DONATO, Madame Julie FERNANDEZ, Madame Danielle RIGNAC, Monsieur Paul GABRIEL,
Conseillers Municipaux.
Absents ayant voté par procuration en application de l'article L 2121-20 du Code général des
collectivités territoriales :
Monsieur le Maire Eddy VALADIER, qui a donné procuration à Madame Dominique TUDELA (pour le vote des
délibérations N°2021-07-05, N°2021-07-06, N°2021-07-07, N°2021-07-08, N°2021-07-09, N°2021-07-10, N°2021-07-12,
N°2021-07-13, N°2021-07-14)
Monsieur Alain VULTAGGIO, qui a donné procuration à Madame Delphine PERRET
Monsieur Alexandre MICHEL, qui a donné procuration à Monsieur Frédéric BRUNEL
Madame Sylvie AJMMO-BOOT, qui a donné procuration à Madame Nadia ARCHIMBAUD
Madame Lauris PAUL, qui a donné procuration à Madame Catherine HARTMANN
Monsieur Joël PASSEMARD, qui a donné procuration à Monsieur Benjamin GUIDI
Madame Brigitte SALAMA, qui a donné procuration à Madame Marie-Hélène DONATO
Monsieur Hervé ROUSSINET, qui a donné procuration à Monsieur Serge GILLI
Monsieur Nicolas ZUSCHMIDT, qui a donné procuration à Monsieur Christophe CONTASTIN
Madame Marie-Joëlle SALEM, qui a donné procuration à Madame Vanessa BERJON
Monsieur Alex DUMAGEL, qui a donné procuration à Monsieur Jean-Pierre GARCIA
Monsieur Cédric SANTUCCI, qui a donné procuration à Madame Géraldine BREUIL
Absents _(excusés) : Monsieur Christophe LEFEVRE, Monsieur Daniel DAVOINE, Conseillers
Municipaux.
L'assemblée étant en nombre pour délibérer, Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au
Maire, déclare la séance ouverte et invite le Conseil à nommer celui de ses membres qui doit remplir les
fonctions de Secrétaire pendant la session.
Monsieur Cédric VIDAL-BERENGUEL désigné, prend place au Bureau.
En raison du retard de Monsieur le Maire, l'ordre de passage des projets de délibérations a été modifié.
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du jeudi 1+r juillet 2021 ÛN°
TITRE DU PROJET
2021-07-05 Création d'emplois non permanents pour mener à bien un projet
(Contrat de projet)
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-06 Contrats d'Assurance contre les Risques Statutaires
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-07 Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal
Rapporteur : Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-08 Vente d’un bien communal situé 22 b rue Rouget de l'Isle à Saint-
Gilles
Rapporteur : Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-09 Vente d’un bien communal situé rue André Chenier à Saint-Gilles
Rapporteur : Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-10 Vente d’un bien communal situé rue du Pigeonnier à Saint-Gilles
Rapporteur : Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-12 Désaffectation et déclassement du chemin rural situé Petit Chemin
d’Espeyran à Saint-Gilles
Rapporteur : Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du jeudi 1er juillet 20212021-07-13 Désaffectation et déclassement d’une partie de domaine public située
15 rue du Puech Rouge à Saint-Gilles
Rapporteur : Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
2021-07-14 Signature d’une convention de passage pour l’installations de réseau
électrique par le Syndicat Mixte Départemental d’Electricité du Gard
(SMEG)
Rapporteur : Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
2021-07-15 Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien -
Attribution de subventions
Rapporteur : Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-16 Rénovation des devantures commerciales par les artisans
commerçants en centre ancien — Attribution de subventions
Rapporteur : Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
2021-07-17 Fermeture administrative de la crèche familiale de Saint-Gilles
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-18 Rythmes scolaires - Maintien de la semaine des 4 jours dans les écoles
maternelles et élémentaires publiques de la Commune de Saint-Gilles
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
ADOPTEE A L'UNANIMITE
2021-07-19 Déclassement du mobilier scolaire et de matériel de restauration
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du jeudi «juillet 20212021-07-21 Signature d’une convention de groupement de commandes ayant
pour objet la passation des marchés nécessaires à l’opération de
construction du nouveau musée de Saint-Gilles avec la Société
d'Aménagement des Territoires.
Rapporteur : Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
2021-07-22 Signature d’une convention de partenariat « Nîmes Citypass » entre
l'Office de Tourisme et des Congrès de Nîmes / SPL AGATE et la
Commune de Saint-Gilles
Rapporteur : Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-23 Instauration d’un tarif pour la vente du guide vert « Sites & Cités
Remarquables de France » à la boutique de l’abbatiale
Rapporteur : Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-01 Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par
Monsieur le Maire
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
PREND ACTE
2021-07-02 Pacte de gouvernance 2020-2026 entre la (Communauté
d'Agglomération de Nîmes Métropole et les communes du territoire
communautaire
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
2021-07-03 Individualisation des subventions allouées au titre des dispositifs
partenariaux pour l’année 2021
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du jeudi 1er juillet 20212021-07-04 Individualisation des subventions allouées aux associations locales
diverses pour leur fonctionnement général pour l’année 2021
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
N'a pas pris part au vote : Alain VULTAGGIO pour l'Association “Basket Club Saint-Gillois“
N'a pas pris part au vote : Christophe CONTASTIN pour l'Association “Hand Ball Saint-Gillois “
N'a pas pris part au vote : Hervé ROUSSINET pour le Club de Yoga
N'ont pas pris part au vote les élus membres de l'Association des Festivités à titre privé :
Benjamin GUIDI, Nadia ARCHIMBAUD, Joël PASSEMARD, Bruno VIGUE et Julie FERNANDEZ
Ne prend pas part au vote : Michel ALEXANDRE pour l'Association sportive collège Jean Vilar
N'a pas pris part au vote
N'ont pas pris part au vote : Dominique TUDELA, Brigitte SALAMA, Nicolas ZUSCHMIDT et
Géraldine BREUIL pour le Comité des œuvres sociales
2021-07-11 Vente d’une parcelle communale à la SCI SEVIMANI
Rapporteur : Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
N'a pas pris au vote : Vanessa BERJON
2021-07-20 Dotation politique de la Ville 2021 - Demande de subvention
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Approbation du procès-verbal des débats du 1‘ juin 2021
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
Suite à une erreur dans le Nom des rapporteurs lors de la retranscription des débats,
une modification du procès-verbal est exigée. Le procès-verbal des débats du Conseil
Municipal du 1° juin 2021 sera de nouveau soumis au vote lors du prochain Conseil
Municipal qui se déroulera le 28 septembre 2021.
Questions orales
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du jeudi 1: juillet 2021La séance du Conseil Municipal est close à 20 heures.
Pour le Maire per
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du jeudi ler juillet 2021