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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 3 juin 2025
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Saint-Gilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 3 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
|SAINTGILLES PORTE DE LA CAMARGUE |
re
DEPARTEMENT
DU GARD
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 03 JUIN 2025
ARRONDISSEMENT
DE NIMES
Secrétariat des Assemblées
Date d'affichage : 0 5 JUIN 2075
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 03 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq le trois juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par
Monsieur le Maire, s'est réuni en Mairie, sis place Jean Jaurès, à Saint-Gilles.
Présents : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au
Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL , Monsieur Benjamin GUIDI, Madame
Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain
VULTAGGIO, Madame Delphine PERRET, Madame Vanessa ROUSSEL-SEVILLA, Monsieur Alexandre
MICHEL (en retard, arrive pour le vote du Projet 2025-06-06), Madame Nadia ARCHIMBAUD,
Monsieur Christophe CONTASTIN, Madame Sylvie AJMO-BOOT, Monsieur Cedric VIDAL-
BERENGUEL, Madame Lauris PAUL, Monsieur Bruno VIGUE, Madame Marie-Ange GRONDIN,
Madame Brigitte SALAMA, Madame Marie-Hélène DONATO, Madame Marie Joelle SALEM, Monsieur
Alex DUMAGEL, Monsieur Cedric SANTUCCI, Monsieur André LAMY, Monsieur Daniel DAVOINE,
Conseillers Municipaux.
Absents ayant voté par procuration en application de l’article L 2121-20 du Code général des
collectivités territoriales :
Monsieur Serge GILLI donne pouvoir à Monsieur Frederic BRUNEL
Monsieur Alexandre MICHEL donne pouvoir à Madame Dominique TUDELA (Pour les projets
2025-06-01 à 2025-06-05)
Monsieur Joel PASSEMARD donne pouvoir à Monsieur Benjamin GUIDI
Monsieur Nicolas ZUSCHMIT donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre GARCIA
Madame Julie FERNANDEZ donne pouvoir à Madame Nadia ARCHIMBAUD
Madame Danielle RIGNAC donne pouvoir à Monsieur Daniel DAVOINE
Absent : Monsieur Christophe LEFEVRE, Madame Danielle RIGNAC, Monsieur Paul GABRIEL (excusés)
L'assemblée étant en nombre pour délibérer, le Maire déclare la séance ouverte et invite le Conseil à
nommer celui de ses membres qui doit remplir les fonctions de Secrétaire pendant la session.
Madame Marie-Joelle SALEM désignée, prend place au Bureau.
KK K KE KE Ke
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 03 juin 2025 IApprobation du procès-verbal des débats du Mardi 08 avril 2025
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
APROUVE A L’'UNANIMITE
N° TITRE DU PROJET
O1 Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par Monsieur le Maire
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
PREND ACTE
02 Budget Principal - Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal de la ville de Saint-Gilles
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
APROUVE A L’UNANIMITE
N'a pas pris part au vote et est sorti : Monsieur Le Maire
03 Budget Principal - Approbation du compte financier unique 2024 du budget du port de plaisance la ville de Saint-Gilles
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
APROUVE A L’UNANIMITE
N'a pas pris part au vote et est sorti : Monsieur Le Maire
04 Affectation des résultats 2024 du Budget Principal de la Ville de Saint-Gilles
Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
APROUVYE A L’UNANIMITE
05 Affectation des résultats 2024 du budget du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
APROUVE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 03 juin 202506 Budget Supplémentaire 2025 (BS 2025) de la ville de Saint-Gilles
Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
APROUVE A L’UNANIMITE
07 Budget supplémentaire 2025 (BS 2025) du port de plaisance de la
ville de Saint-Gilles
Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
APROUVYE A L’'UNANIMITE
08 Modification et création des autorisations de programme et
crédits de paiement pour le budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
APROUVE A L’'UNANIMITE
09 Affectation d’une subvention allouée à l'Association de Protection
Animale de Saint-Gilles pour l’année 2025
Rapporteur : Jean Pierre GARCIA, Adjoint Maire de Saint-Gilles
APROUVE A L’'UNANIMITE
10 Affectation d'une subvention allouée au Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Gilles pour l’année 2025
Rapporteur : Jean Pierre GARCIA, Adjoint Maire de Saint-Gilles
APROUVE A L’'UNANIMITE
N'ont pas pris part au vote et sont sortis : Monsieur Le Maire, Dominique
TUDELA, Brigitte SALAMA, Nicolas ZUSCHMIDT et Géraldine BREUIL.
11 Sortie d’un bien de l'inventaire communal
Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
APROUVE A L’'UNANIMITE
12 Cession d’un véhicule pour donner suite à sa mise aux enchères
Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
APROUVE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 03 juin 202513 Marchés publics de fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons - Lots 1 à 8 - Attribution et signature des contrats
Rapporteur : Jean Pierre GARCIA, Adjoint Maire de Saint-Gilles
APROUVE A L’'UNANIMITE
14 Création d’un emploi permanent
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
APROUVE A L’UNANIMITE
15 Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
APROUVE A L’'UNANIMITE
16 Instauration de la prime d’intéressement collectif pour les agents de la commune de Saint-Gilles
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
APROUVYE A L'UNANIMITE
17 Adoption d’un protocole transactionnel
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
APROUVE A L’'UNANIMITE
18 Création d’une commission facultative d'indemnisation amiable
Rapporteur : Madame Delphine PERRET, Adjointe au Maire
APROUVYE A L'UNANIMITE
19 Convention de servitude ENEDIS - Piscine Municipale
Rapporteur : Frederic BRUNEL, Adjoint au Maire
APROUVE A L’UNANIMITE
20 Convention tripartite ENEDIS/BRL/COMMUNE - travaux Sabatot
Rapporteur : Frederic BRUNEL, Adjoint au Maire
APROUVE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 03 juin 202521 Promesse synallagmatique de vente SYMADREM/COMMUNE
Rapporteur : Frederic BRUNEL, Adjoint au Maire
APROUVE A L’'UNANIMITE
22 Vente d'une partie de domaine public à Monsieur BUSTOS Jean-
Pierre
Rapporteur : Frederic BRUNEL, Adjoint au Maire
APROUVE A L’UNANIMITE
23 Vente d'une partie de domaine public à Monsieur GODOT Fabrice
Rapporteur : Frederic BRUNEL, Adjoint au Maire
APROUVE A L’UNANIMITE
24 Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien -
Attribution de subventions
Rapporteur : Madame Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire
APROUVE A L’UNANIMITE
25 Rénovation des devantures commerciales par les artisans
commerçants en centre ancien - Attribution de subventions.
Rapporteur : Madame Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire
APROUVE A L’'UNANIMITE
26 Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2025-
2028 assorti du Plan mercredi
Rapporteur : Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
APROUVE A L’'UNANIMITE
27 Ecole Jean moulin Elémentaire - Demande de subvention
Rapporteur : Madame GRONDIN Marie-Ange, conseillère municipale
APROUVE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 03 juin 2025 528 Création d’un pôle Enfance - Demande de subvention auprès des différents partenaires
Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
APROUVYE A L’'UNANIMITE
29 Instauration de tarifs pour la vente de produits à la boutique de l’abbatiale de Saint-Gilles
Rapporteur : Madame Berthe PEREZ, Adjointe au Maire
APROUVE A L’'UNANIMITE
30 Instauration de tarif pour la vente de la bande dessinée
« Intrigues à l’abbaye de Saint-Gilles »
Rapporteur : Madame Berthe PEREZ, Adjointe au Maire
APROUVE A L'UNANIMITE
31 Individualisation des subventions allouées aux associations locales diverses pour leur fonctionnement général pour l’année
2024
Rapporteur : Monsieur Eddy VALADIER, Maire de Saint Gilles
APROUVE A L’'UNANIMITE
N'a pas pris part au vote et son sortis : Alain VULTAGGIO pour l'Association “Basket Club Saint-Gillois"
N'ont pas pris part au vote et sont sortis les élus membres de l'Association des
Festivités à titre privé : Benjamin GUIDI, Nadia ARCHIMBAUD, Joël PASSEMARD, Bruno VIGUE et Julie FERNANDEZ
N'a pas pris part au vote et _est sorti : Brigitte SALAMA pour l'Association
« Compagnie Méli-Mélo »
N'a pas pris part au vote et est sorti : Marie-Ange GRONDIN pour l'Association « Ecole de Musique Gilbert BECAUD »
Ne prend pas part au vote et est sorti : Michel ALEXANDRE pour l'Association sportive collège Jean Vilar
N'a pas pris part au vote
N'ont pas pris part au vote et sont sortis: Dominique TUDELA, Brigitte SALAMA,
Nicolas ZUSCHMIDT et Géraldine BREUIL pour le Comité des œuvres sociales
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 03 juin 202532 Signature d’une convention de partenariat pour l’organisation, la
programmation et la mise en œuvre des traditions régionales
2025 entre Nîmes Métropole et la Commune de Saint-Gilles.
Rapporteur : Monsieur Benjamin GUIDI, Adjoint au Maire
APROUVE A L’UNANIMITE
33 Association FUTSAL CLUB SAINT GILLOIS - Attribution d'une
subvention exceptionnelle
Rapporteur : Monsieur Alain VULTAGGIO, Adjoint au Maire
APROUVE A L’UNANIMITE
Questions diverses
La séance du Conseil Municipal est close à 19h46
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal mardi 03 juin 2025