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Déliberation - DCM040424 4 04 Attribution Subventions AUX Associations
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Déliberation - DCM040424 4 04 Attribution Subventions AUX Associations)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Département des Alpes Maritimes
R é p u b |: a n ç à !
COMMUNE DE LA GAUDE
EXTRAIT DU REGISTRE
mune de des délibérations du Conseil Municipal
La Gaude
Arrondissement de Grasse
Métropole Nice Côte d'Azur SÉANCE DU FINANCES
04 AVRIL 2024
DCMO40424-4-04 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
; NOMBRE DE CONVOCATION
SERRIFÉRSESRIERES MEMBRES Affichée le 29/03/2024
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Publication par En exercice 29 Le Maire,
006-210600656-20240404-DCM-4-04-DE voie électronique
Accusé certifié exécutoire Présents 15
Réception par le préfet : 15/04/2024
Publication : 16/04/2024 Représenté(s) 9
Pour l'autorité compétente par délégation
Do ce Votant
3 ne A * bsent(s) 05
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 04 avril à 17H30, le conseil municipal de la commune de La Gaude,
régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Bruno BETTATI, maire,
Secrétaire de Séance : Madame Sabrina MONTULÉ.
M. Bruno BETTATI, maire,
Mme Laetitia ROUBAUD, M. Bruno LAMY, Mme Christine MALOT, Mme Christiane
COTTO, M. Stéphane KNOLL, Mme-Sephie DIMARTINO, M. David SCAÏA, adjoints,
M. Bernard HULLIN, M. Bernard-MARTINEZ, MmeAline GARACCI, M-Francois-DEMARS,
ÉTAIENT PRÉSENTS |Mme Henriette FABIO, M. Francesco ESPOSITO, Mme-Anne-Marie ALBERO, M-Paseal
DULERMO, M-Laurent CONDOMIFH, MmeMarie-Manuelle-HÔRER, Mme Sabrina
MONTULÉ, Mme Mariné BORGOGNO, Mme Bianca NOCELLA, Mme Marianne SURACE,
MmeAnnie-BOIS, M-Pierre PRADOS, MmeSonia-CAMOUS, Mme Vanessa SIEGEL, Mme
Marie-AnnieWILKOWSKI,, M-Paui-MARCONCRN, M. Bruno CABANERO, conseillers
municipaux.
Mme Sophie DI MARTINO à M. Stéphane KNOLL, M. Bernard MARTINEZ à Mme Bianca
NOCELLA, Mme Aline GARACCI à Mme Sabrina MONTULÉ, M. François DEMARS à Mme
Christine MALOT, Mme—Anne-Marie ALBERO-à Mme Christiane COTTO, M-Paseal
PDULERMO-à-MmeHenriette FABIO, M. Laurent CONDOMITTI à Mme Laetitia ROUBAUD),
Mme Marianne SURACE à M. David SCAÏA, M. Pierre PRADOS à M. Francesco ESPOSITO,
MmeSonia-CAMOUS-à-M-Bruno-BETTAN, Mme Marie-Annic WILKOWSKI à M. Bruno
CABANERO, M. Paul MARCONCINI à Mme Vanessa SIEGEL.
PROCURATION(S)
Commune de La Gaude - Conseil municipal du jeudi 04 avril 2024 - 4-04 - PJ-0 1/3
16/04/2024
Madame Annie BOIS et Madame Marie-Manuelle HÔRER quittent la salle et ne prennent pas part ni aux débats
ni au vote.
Madame Christine MALOT, adjointe au maire déléguée aux finances, éducation enfance et jeunesse, expose ;
Après étude des dossiers de demande de subvention, il est proposé d'attribuer les montants suivants aux
associations :
ASSOCIATIONS BP 2024
ADL 370,00 €
AFET 8 000,00 €
ANCIENS COMBATTANTS 1 500,00 €
APE DOMAINE 200,00 €
APE VILLAGE 200,00 €
ART ETOILE 150,00 €
ART'N DANSE FOR U 600,00 €
ASS SPORTIVE DU COLLEGE 400,00 €
BADMINTON CLUB BAOUS 260,00 €
BASKET CLUB DES BAOUS 1 500,00 €
ECO MUSEE VIVANT 21 000,00 €
EQUILIBRE CAVALCADE 250,00 €
ESBF 15 000,00 €
FITN&S 500,00 €
HARMONIE 1 000,00 €
IMPROBABLE 9 000,00 €
LA CATHODE 1 000,00 €
LA CHORALE LEI BOUSCARLO 1 000,00 €
LA GAUDE PETANQUE 1 000,00 €
LE LIEN GAUDOIS 1 100,00 €
LES CHATS DU MERCANTOUR 400,00 €
LES AMIS BARONNAIS 2 100,00 €
LONGO TRAIL 760,00 €
LUDIBAOUS 2 266,86 €
MAIA 400,00 €
MOTO CLUB 1 000,00 €
PHOTO CLUB 100,00 €
RUN PLAISIR PARTAGE 500,00 €
SECTION GYM. VOLONTAIRE 1 250,00 €
SO WHAT 1 000,00 €
SOCIETE DE CHASSE 1 000,00 €
TENNIS DES ACACIAS 300,00 €
THEATRE LA SPIRALE 500,00 €
TOUCH AZUR 1 500,00 €
MECENATS ET DIVERSES MANIFESTATIONS 10 000,00 €
87 106,86 €
Commune de La Gaude - Conseil municipal du jeudi 04 avril 2024 - 4-04 - PJ-0 2/3 Considérant l'exposé du rapporteur,
Le CONSEIL MUNICIPAL,
OUÏ le RAPPORTEUR en son RAPPORT, à l'UNANIMITÉ,
APRÈS EN AVOIR DÈLIBÉRÉ,
- APPROUVE l'attribution des montants des subventions tels que proposés ci-dessus, pour un
montant total de 87 106.86 € ;
- _ PRÉCISE que cette somme sera inscrite au chapitre 65 - article 6574 du BP 2024.
- PRÉCISE que la somme inscrite au titre des mécénats et de diverses manifestations devra faire
l'objet d'une nouvelle délibération en conseil municipal pour l'attribution d'une somme à un
éventuel demandeur.
FAIT et DÉLIBÉRÉ les : jour, mois, et an ci-dessus,
Suivent les signatures,
Pour extrait certifié conforme,
La Gaude, le 04 avril 2024,
La secrétaire de séance Le rmaife
Madame Sabrina MONTULÉ Bruno(BÊTIATI
Vice-président de la Métropole Nice Côte d ‘Azur
Conseiller régional de la Région SUD PACA
Conformément à l'article R.421-1 du Code de justice Administrative, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours
contentieux devant le Tribunal Administratif de Nice, dans un délai de deux (2) mois à compter de sa notification ou de sa
publication, soit par voie postale : 18 avenue des fleurs, CS 61039 — 06050 NICE CEDEX 1, soit par voie électronique, à partir
d'une application internet dénommée -Télérecours citoyens» accessible via le site de téléprocédures
http://www.telerecours.fr
Commune de La Gaude - Conseil municipal du jeudi 04 avril 2024 - 4-04 - PJ-0 3/3