Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 25 05 03 Tarification des activites sportives 2025
Déliberation - 25 05 03 Tarification des activites sportives 2025
Déliberation - 22 07 20 Tarification des activite s sportives au
Déliberation - 24 05 13 Tarifs des activites sportives au 1er sep
Déliberation - 23 05 05 Tarification du service jeunesse 2023 202
Déliberation - 23 05 06 Tarification du Lieu d accueil de loisirs
Déliberation - 25 05 07 Tarification des sejours 2025 du service
Déliberation - 25 05 07 Tarification des sejours 2025 du service
Déliberation - 24 07 16 Tarification du service jeunesse 2024 202
Déliberation - 24 07 16 Tarification du service jeunesse 2024 202
Déliberation - 23 05 07 Tarification des activites sportives 2023 2024
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 23 05 07 Tarification des activites sportives 2023 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Loisirs,
COMMUNE DE PETITE-FORET
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Conseil municipal du 9 mai 2023
Délibération n° : 23-05-07
7.10 Divers
TARIFICATION DES ACTIVITÉS SPORTIVES 2023/2024
L'an deux mil vingt-trois, le neuf mai à dix-huit heures trente, le Conseil municipal s'est réuni à la salle du Conseil (Jules Mousseron), en séance publique sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, en suite de la convocation en date du trois mai dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 16
Christine LEONET - Pascal CROMBE - Arlette VANDEPOEL - Jean-Pierre POMMEROLE - Robert VANOVERSCHELDE - Elisabeth SEREUSE - Didier DEMAREST - Gérard GAILLARD - Christian DURIEUX - François STASINSKI - Marie-Renée LOUVION - Abdel-Aziz AITLAMAALEMAHMED - Christine HUET - Gérard QUINET - Claudine HERLIN -
Étaient excusés
Rachid LAMRI a donné pouvoir à Sandrine GOMBERT
Véronique JOLY a donné pouvoir à Marie-Renée LOUVION
Étaient absents
Claudine GENARD - Sylvia PISANO - Isabelle DUFRENNE - Léa DEQUAYE - Dominique CORREA - Dorothée MARTIN - Grégory SPYCHALA - Dominique DAUCHY - Tiphanie OTLET
Nombre de suffrages exprimés : 18
Votes Pour : 18
Abstention : 0
Vote contre : 0
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU la délibération n°22-07-20 du 05 juillet 2022 portant sur les tarifs Municipaux des activités sportives 2022-2023.
CONSIDÉRANT que chaque année, le Conseil municipal est appelé à se prononcer sur les tarifs municipaux.
CONSIDÉRANT la volonté de réévaluer les tarifs en cours sur la base d’une augmentation de 2% pour l’année 2023-2024.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité :
- les tarifs municipaux relatifs aux activités sportives applicables au 1er septembre 2023 comme suit : Ainsi fait et délibéré en séance,
Les jour, mois et an ci-dessus mentionnés
Pour extrait certifié conforme
Le Maire
Sandrine GOMBERT
Acte mis en ligne le :09 mai 2023
Acte transmis au contrôle de légalité le : 09 mai 2023
Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par les services du contrôle de légalité, saisine possible par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Le Maire
Sandrine GOMBERT
base arrondi base arrondi
59,387 59,40
90,863 90,90
118,776 118,80
59,387 59,40
118,776 118,80
Familles inscrites à l'épicerie sociale abattement de 20 % dès le 1er cours tarif Petite-Forêt, puis 50% à partir du 2e cours
Familles inscrites à l'épicerie sociale abattement de 20 % sur le tarif de droit commun "commune"
Atelier détente et bien-être
inscription commune
abattement de
50% à partir du 2e
cours par
s emaine
58,223
tarif extérieurs 116,447
Ecole de gymnastique
inscription commune abattement de 20% à partir du
2ème enfant pour
tous
58,223
tarif extérieurs 1 89,081
tarif extérieurs 2 116,447
tarifs applicables au 1er septembre 2023
base tarifs 2022
proposition 2023
franc-forésiens extérieurs
+2% +2%