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Déliberation - 56 du 12 07 21 Attributions de Compensation 2021
Déliberation - 66 du 12 07 21 Subvention ETAPES IME
Déliberation - 69 du 12 07 21 Bilan DSU 2020
Déliberation - 58 du 12 07 21 Duree d amortissement Espace P.TALA
Déliberation - 59 du 12 07 21 Avance de tresorerie SPL G2D39
Déliberation - 04.ODJ CM 27 09 21
Déliberation - 05.ODJ CM 25 10 21
Déliberation - 76 du 12 07 21 Debat orientations RLPi
Déliberation - 03.ODJ CM 12 07 21
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 03.ODJ CM 12 07 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 12 juillet 2021 – 18h00
Hôtel de Ville, Salle Edgar Faure
ORDRE DU JOUR
Point d’information
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 3 mai 2021 Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
1. Désignation de représentant à l’Épicerie Sociale du Bassin Dolois
2. Adhésion aux services communs de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
3. Modification de l’objet social de la SPL Grand Dole Développement 39
4. Rapport annuel 2020 sur la situation de la SPL Grand Dole Développement 39
5. Rapport annuel 2020 sur la situation de la SPL HELLO DOLE
6. Rapport annuel 2020 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie
7. Rapport annuel d’activité 2020 de la Délégation de Service Public du crématorium
8. Rapport annuel d’activité 2020 du réseau de chauffage urbain
9. Rapports annuels d’activités 2020 sur la qualité et le prix du service de l’eau et de l’assainissement
10. Approbation du montant des Attributions de Compensation 2021
11. Budget Supplémentaire 2021
12. Durée d’amortissement de l’Espace Pierre Talagrand
13. Avance de trésorerie pour la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre de la concession Cœur de Ville
14. Garantie d’emprunt avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’opération Cœur de Ville
15. Mise en œuvre de mesures de responsabilisation avec des établissements scolaires dolois pour l’année scolaire 2021-2022
16. Lignes directrices de gestion de la Ville de Dole
17. Création de trois postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
18. Acquisition d’œuvres par le Musée des Beaux-arts de Dole
19. Restauration d’œuvres du Musée des Beaux-arts et plan de financement
20. Subvention à ETAPES – IME Les Hauts Mesnils
21. Mission d’accueil des 13-18 ans par les Loisirs Populaires Dolois pour l’année 2021
22. Demandes de subventions 2021 auprès de la Région Bourgogne Franche-Comté pour les actions portées par le centre social Olympe de Gouges
23. Bilan de la Dotation de Solidarité Urbaine 2020
24. Participation de la Ville de Dole aux classes de découverte pour l’année scolaire 2021-2022
25. Cession Collège de Grammaire à France Investissement
26. Cession de terrain à Madame Eunice FERREIRA 27. Cession de terrain à Madame Frédérique PAGE
28. Cession de maison et terrain à la SCI KAMARI
29. Échange entre la Ville de Dole et SEDIA et classement dans le domaine public
30. Débat sur les orientations du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
31. Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l’année 2022
32. Subventions dans le cadre de l’opération nationale de revitalisation et d’animations des commerces
33. Mise à disposition de toitures et parkings pour équipement en panneaux solaires
Fait à Dole, le 5 juillet 2021.