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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Treillières.
Lien du pdf (unknown - Annexe Regularisation Fonciere RUE de la Frosniere Chartier ar Pref)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Assurance,
Département de Loire-Atlantique
COMMUNE DE TREILLIERES «
4 Rue de la Frosnière
DO TL PROPRIETE DE M. et Mme André CHARTIER D Cadastrée Section ZY n°10
#1 Demande
£.. H'alignement
| à réaliser
Lot BE
£Y n°10{b}
Superñicie : 540m°
avant bornage)
22.95
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ZY n°10{a)
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Superficie : 512m2 UP ace de stationnement C (avant bornage) :oMmmuN à créer : 12m environ
h SySlaMÉS de COTONDERS 08 PARTAGE
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NOTA SENE : Les limites toncieres, leurs dimensions et 18/01/2023
les superbcies portées au plan sont données à litre
moicalt ba raison des travaux lanciérs encore en cours
elles sont susceplibles te vanatians el ne sauront étre
garanuiés qu'à ta fin dé loules cos procédures.
NOTA : La nature, la position et le dimensionnement des
réseaux porlés au plan proviennent d'observalions
effectuées sur le terrain et sont données à titre indicatif. If
appartient au maître d'ouvrage de vénfier ces informations
auprès des Goncassionnaires avant lous lravaux.
tél. : 02.40.86.26.54
geometres@fpgeo.fr - www.fpgeo.fr TS Lu _… un / LISMELTSES-EXEERTS +1
30 rue Âristide-Briand 13 boulevard Georkes-Mandel
44360 ST-ETIENNE-DE-MONTLUC 44200 NANTES
tél -02.40.12.16.78 Lo.
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DONSEILLER VALORISER GARANTIE
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20230411-2023-04-38-DE
Date de télétransmission : 14/04/2023
Date de réception préfecture : 14/04/2023