Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - raa 74 2010 spe 1123

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Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - raa 74 2010 spe 1123 Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - raa 74 2010 spe 1123)Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Grandes et moyennes entreprises, PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE

RECUEIL DES

ACTES ADMINISTRATIFS

année 2010

date de parution

23 novembre 2010

A compter du 1er janvier 2010, les actes de l'agence régionale de l' hospitalisation Rhône-Alpes sont publiés dans des numéros spéciaux du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes, adresse : 31 rue Mazenod 69426 Lyon cedex 3, internet : www.rhone-alpes.pref.gouv.fr.

ISSN 07619618 spécialSommaire

DELEGATION DE SIGNATURE..................................................................................................................................................3 Arrêté n° 2010.3181 du 22 novembre 2010............ ..............................................................................................................3 Objet : modifiant l'arrêté n° 2009.3500 du 23 décem bre 2009 portant organisation des services de la préfecture et des sous-préfectures de Haute-Savoie.................................................................................................................................3 Arrêté n° 2010.3145 du 16 novembre 2010............ ..............................................................................................................5 Objet : nomination du régisseur de recettes auprès de la circonscription de sécurité publique d’Annemasse..................5 Arrêté n° 2010.11.031 du 3 novembre 2010........... ...............................................................................................................5 Objet : portant subdélégation de signature de M. Michel HUPAYS, directeur de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est, à certains de ses collaborateurs.....................................................................................................................................5 Arrêté n° 2010.12 du 9 novembre 2010............... .................................................................................................................6 Objet : délégation de signature du président de l'université Joseph Fourier de Grenoble................................................6

RAA SPECIAL du 23 novembre 2010 - 2 -DELEGATION DE SIGNATURE

Arrêté n° 2010.3181 du 22 novembre 2010

Objet : modifiant l'arrêté n° 2009.3500 du 23 décembre 2 009 portant organisation des services de la préfecture et des sous- préfectures de Haute-Savoie

Article 1 : L'article 5 de l'arrêté n° 2009.3500 du 23 décembre 2009 portant organisation des services de la préfecture et des sous-préfectures de Haute-Savoie est modifié ainsi qu'il suit :

La direction des ressources humaines, du budget et des mutualisations (DRHBM) est organisée comme suit :

I - bureau des ressources humaines (BRH)

I-1 - mission gestion administrative

gestion des carrières

CTP

recrutement

règlement intérieur

retraites

validations de services

I-2 - mission gestion financière

suivi du titre 2

liquidation de la paie

II - bureau des finances et des services généraux (BFSG)

II-1 - mission budget

programmation et suivi de l'unité opérationnelle du budget de la préfecture expression des besoins

certification du service fait

II-2 - mission achats et mutualisations

Achats et approvisionnement

Re-Fx / immobilier de la préfecture et des sous-préfectures

reprographie

II-3 - mission Chorus

exécution de la dépense pour différents BOP

suivi et exécution de la dépense sur Chorus

diverses activités budgétaires et comptables

II-4 - mission service intérieur et conciergerie

III - bureau de l'organisation administrative (BOA)

III-1 - mission courrier

courrier arrivée et départ

affranchissement, suivi des dépenses d'affranchissement

établissement du courrier réservé

III-2 - mission organisation administrative

établissement des arrêtés de délégations de signature y compris ordonnancement secondaire RAA

III-3 - mission accueil

III-4 - mission huissier/coursier

IV - service départemental des systèmes d'information et de communication (SDSIC)

IV-1 - mission téléphonie

continuité des liaisons gouvernementales

téléphonie fixe et mobile:

gestion techniques, administratives et maintenance des installations et du parc relation avec les opérateurs

gestion du plan d'acheminement des appels d'urgence

IV-2 - mission standard

IV-3 - mission informatique

études,achat, déploiement

techniciens supports, maintenance et assistance aux utilisateurs

RAA SPECIAL du 23 novembre 2010 - 3 -management et promotion de l'usage des SIC

gestion technique des sites internet, intranet et SIT

RSSI

plans de secours

support des réseaux LAN

IV-4 - mission radiotéléphonie-INPT

technicien support, maintenance et assistance aux utilisateurs du réseau INPT continuité des liaisons gouvernementales

V - formation, action sociale, fonctions support

service social médecin du travail et assistante de service social

pôle formation

Article 2 : L'article 6 de l'arrêté n° 2009.3500 du 23 décem bre 2009 portant organisation des services de la préfecture et des sous-préfectures de Haute-Savoie est modifié ainsi qu'il suit :

Sont placés auprès du secrétaire général et sont organisés comme suit :

I - mission de coordination interministérielle (MCI)

I-1 - Pilotage et coordination

réforme de l'État : mise en œuvre de la RGPP (DDI, mutualisations), modernisation (DGME, MRCA) aide au pilotage et à la coordination des politiques publiques : commissions « pivot », CDPPT et CDOMSP préparation et suivi des réunions de préfets, des préCAR et des CAR collège des chefs de service

suivi des grands dossiers trans-directionnels et équipements structurants enseignement supérieur et culture

I-2 - immobilier de l'État

politique immobilière de l'État

SPSI

conseil de gestion de la cité administrative

I-3 - veille documentaire, administrative et juridique

I-4 - assistante MCI et délégué du Médiateur

II - contrôle de gestion

pilotage de l'activité et de la performance locale de la préfecture et des sous-préfectures validation et suivi du pilotage national de l'activité et de la performance (PILOT / INDIGO) participation au suivi régional (RBOP) du pilotage de l'activité et de la performance études/audits à la demande des sous-préfectures, directions, services, bureaux suivi de la Charte Marianne 74

contrôle de gestion interministériel et animation du réseau des contrôleurs de gestion contrôle interne comptable.

Article 3 : Les dispositions des articles 5 et 6 de l'arrêté n° 2009.3500 du 23 décembre 2009 sont abrogées et remplacées par les dispositions susmentionnées.

Article 4 : M. le Secrétaire Général est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Savoie.

Le Préfet

Jean-Luc VIDELAINE

RAA SPECIAL du 23 novembre 2010 - 4 -Arrêté n° 2010.3145 du 16 novembre 2010

Objet : nomination du régisseur de recettes auprès de la circonscription de sécurité publique d’Annemasse

Article 1er : M. Philippe GUFFON, Commissaire Principal de police, de la circonscription de sécurité publique d'Annemasse est nommé régisseur de recettes auprès de la circonscription de sécurité publique d’Annemasse.

Article 2 : L’arrêté n° 2009-2826 du 9 octobre 2009 est abrog é.

Article 3 : M. le Secrétaire Général de la Préfecture de la Haute-Savoie, M. le directeur départemental de la sécurité publique de la Haute-Savoie et M. le trésorier-payeur général sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Pour le préfet,

le secrétaire général,

Jean-François RAFFY

Arrêté n° 2010.11.031 du 3 novembre 2010

Objet : portant subdélégation de signature de M. Michel HUPAYS, directeur de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est, à certains de ses collaborateurs

Objet : subdélégation de signature de M. Michel HUPAYS

Article 1er - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel HUPAYS, et dans le respect des dispositions de l’arrêté préfectoral n° 2010-3055 du 29 octobre 2010 susvisé, subdélégation est donnée à M. Simon BESSE, chef du Département Surveillance et Régulation, à l’effet de signer les décisions visées à l’article 1er dudit arrêté préfectoral.

Article 2 - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel HUPAYS et de M. Simon BESSE, subdélégation de signature est donnée, dans la limite de leurs attributions respectives, à :

M. Rémy FONDACCI, chef de la division sûreté, Mme Nadine BIOLLEY, adjointe au chef de la division sûreté, MM. Arnaud BORD, Claude GREMY, Deny MARTINEAU et Pierre SPACAGNA, assistants, à l’effet de signer les décisions visées à l’article 1er - n° 8 de l’arrêté préfectoral susvisé.

Article 3 - Toutes les dispositions antérieures au présent arrêté sont abrogées.

Article 4 - Le directeur de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Savoie.

Pour le Préfet et par délégation

Le directeur de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est

Michel HUPAYSArrêté n° 2010.12 du 9 novembre 2010

Objet : délégation de signature du président de l'université Joseph Fourier de Grenoble

Article 1 : abrogation de l’arrêté précédent

L’arrêté du 10 mai 2010 est abrogé et remplacé par le présent arrêté

Article 2 : hygiène-sécurité et maintien de l’ordre

En cas d’absence ou d’empêchement du président pour quelque cause ou durée que ce soit, délégation de signature est donnée en matière d’hygiène et sécurité ainsi que pour toutes les dispositions relatives au maintien de l’ordre dans les enceintes et locaux de l’université à M. Arthur SOUCEMARIANADIN vice-président du conseil d’administration et à M. Jean-Luc ARGENTIER, directeur général des services.

En cas d’empêchement de leur part, délégation de signature est donné M. Jacques GASQUI vice-président du conseil des études et de la vie universitaire et aux directrices générales adjointes suivantes, Mmes Véronique DROGUE, Denise RUFFINO et Françoise STIERLIN.

Titre I : en matière financière

Article 3 : les ordonnateurs secondaires de droit peuvent déléguer à ce titre leur signature aux agents de la composante ou du service inter universitaire placés sous leur autorité.

Article 3-1 : en application de l’article L 713-9 du code de l’éducation sont ordonnateurs secondaires de droit : M. René-Louis INGLEBERT, directeur de l’école polytechnique de l’université de Grenoble I, M. Patrick MENDELSOHN, directeur de l’IUFM,

M. Henri-Claude NATAF, directeur de l’OSUG jusqu’au 18 novembre 2010, M. Christian PERRIER, directeur de l’OSUG à compter du 19 novembre 2010 M. Jean-Michel TERRIEZ, directeur de l’IUT 1

Article 3-2 : sont également ordonnateurs secondaires de droit en application de l’article 27 du décret n° 2008-618 du 27 juin 2008 relatif au budget et au régime des EPSCP bénéficiant des responsabilités et compétences élargies, les directeurs des services communs à plusieurs établissements créés en vertu des dispositions de l’article 714-2 du code de l’éducation : M. Jacques EUDES, directeur du service informatique mutualisé du site universitaire (SIM SU) Mme Leticia CUGLIANDOLO, directrice de l’école de physique des HOUCHES, M. Gilles DURAND, directeur du service inter universitaire des sports, M. Philippe RUSSELL, directeur du service inter universitaire de coopération documentaire (SICD1).

Article 4 : ordonnateurs délégués

Délégation de signature est donnée à M. Arthur SOUCEMARIANADIN, vice-président du conseil d’administration, à M. Laurent DAUDEVILLE vice président du conseil scientifique, à M. Jacques GASQUI vice-président du conseil des études et de la vie universitaire, à M. Jean-Luc ARGENTIER, directeur général des services de l’université et en cas d’empêchement de celui-ci à Mmes Véronique DROGUE, Denise RUFFINO, Françoise STIERLIN, directrices générales adjointes, Madame Christine FARRUGIA directrice des affaires financières pour l’exercice des attributions d’ordonnateur principal, à l’exception des réquisitions de l’agent comptable et des dons et legs.

Les ordonnateurs délégués sus mentionnés pourront signer et notifier les marchés publics.

Article 5 : exécution des budgets des directions administratives

Délégation de signature est donnée aux directeurs administratifs dont les noms suivent à effet de signer tous les actes nécessaires à l’exécution de leurs centres financiers.

Mme Geneviève GRAS, directrice de la recherche et de la valorisation, Mme Sylviane BENISTANT, directrice de la formation, vie étudiante et insertion professionnelle, Mme Monique LOHO, directrice des ressources humaines,

Mme Dominique GREMEAUX, directrice de l’aménagement, du patrimoine et de la logistique, M. Jacques EUDES, directeur du système d’information,

Mme Maryline CLEMENTE, directrice des relations internationales

Article 6 : exécution des budgets des composantes

Délégation est donnée aux directeurs ou directrices de composantes constituant une unité budgétaire dont les noms suivent, pour l’exécution de leur budget propre et pour signer et notifier tout marché dont le montant est inférieur à 90 000 euros HT à l’exception des marchés scientifiques et des marchés transversaux.

Mme Isabelle COLOMB, directrice du Centre Drôme Ardèche de l’université Joseph Fourier Grenoble 1, M. Jean-Claude FERNANDEZ, directeur de l’UFR d’informatique et de mathématiques appliquées de GRENOBLE, M. Jacques FOULETIER, directeur du collège des écoles doctorales, Mme Renée GRILLOT, directrice de l’UFR de pharmacie,

Mme Christine LAURENT, directrice de l’UFR de mathématiques,

M. Stefan NONCHEV, directeur de l’UFR de biologie,

Mme Isabelle OLIVIER, directrice de l’UFR APS,

M. Henri PARIS, directeur de l’UFR de mécanique,

M. Konstantin PROTASSOV, directeur de l’UFR de physique,

M. Bernard SELE, directeur de l’UFR de médecine,

M. John TUPPEN, directeur de l’UFR de géographie,

M. Jean-Gabriel VALAY, directeur du service de la formation continue, alternance et apprentissage, M. Yannick VALLEE, directeur de l’UFR de chimie,

M. Bernard YCART, directeur du DLST.

Par empêchement des directeurs de composantes et services communs nommés ci-dessus, les responsables administratifs suivants pourront signer les mêmes documents à l’exception des marchés formalisés.

RAA SPECIAL du 23 novembre 2010 - 6 -Mme Elisabeth BOCQUET, responsable administrative de l’UFR d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble, Madame Christine CHAUBET, responsable administrative de l’IGA,

Mme Isabelle DESRUT, responsable administrative des sites Drôme-Ardèche, Mme Chantal FAYOLLE, responsable administrative du DLST,

Mme Marylène GARDETTE, responsable administrative de l’UFR APS, Mme Chantal GEDDA, responsable administrative de l’UFR de mathématiques, Mme Anny GLOMOT, responsable administrative de l’UFR de physique, Mme Christine LEGLISE, responsable administrative de l’UFR de chimie, Mme Elisabeth PERRIN, responsable administrative du collège des écoles doctorales, Mme Denise RUFFINO, directrice générale adjointe en charge du secteur santé, Mme Laurence SALSON-RIVIERE, responsable administrative de l’UFR de biologie. Madame Anny GLOMOT bénéficie également d’une délégation de signature pour l’UFR de mécanique.

Article 7 : les unités mixtes de recherche, les unités mixtes de service et les unités propres de recherche Délégation de signature est donnée aux directeurs d’instituts et de laboratoires pour signer et notifier les marchés scientifiques conformément à l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2 005 dont le montant est inférieur à 90 000 euros HT : M. Georges-Henri COTTET, directeur du laboratoire Jean KUNTZMANN (LJK) ; M. Michel BRION, directeur de l’institut FOURIER,

M. Yves LAURENT, directeur de la cellule de coordination documentaire nationale pour les mathématiques (MathDoc) ; M. Alain SCHUHL, directeur du laboratoire Spintronique et technologie des composants (SPINTEC) ; M. Alain FONTAINE, directeur de l’institut NEEL ;

M. Alain GIRARD, directeur du service des basses températures (SBT) ; M. Jean-Michel GERARD, directeur du service de physique des matériaux et des microstructures (SP2M) ; M. Jean-Pascal BRISON, directeur du service de physique statistique, de magnétisme et de supraconductivité (SPSMS) ; M. Bart VAN TIGGELEN, directeur du laboratoire de physique et modélisation des milieux condensés (LPMMC) ; M. Thierry DOMBRE, directeur du laboratoire de spectrométrie physique (LSP) ; M. Jean-Pierre TRAVERS, directeur du laboratoire structure et propriétés d’architectures moléculaires (SPRAM) ; M. Serge KOX, directeur du laboratoire de physique subatomique et cosmologie (LPSC) ; M. Gerardus RIKKEN, directeur du laboratoire national des champs magnétiques intenses (LNCMI) ; M. Eric BEAUGNON, directeur du consortium de recherches pour l’émergence des technologies avancées (CRETA) ; M. Philippe CARDIN, directeur du laboratoire de géophysique interne et tectonophysique (LGIT) ; M. Phillippe CARDIN, directeur du laboratoire de géodynamique des chaînes alpines ; Mme Odile DUTUIT, directrice du laboratoire de planétologie de Grenoble (LPG) ; M. Thierry LEBEL, directeur du laboratoire d’études des transferts en hydrologie et environnement (LTHE) ; M. Paolo LAJ, directeur du laboratoire de glaciologie et géophysique de l’environnement (LGGE) ; M. Jean-Louis MONIN, laboratoire d’astrophysique de Grenoble (LAOG) ; M. Henri-Claude NATAF, directeur de l’observatoire des sciences de l’univers de Grenoble (OSUG) ; M. Pascal DUMY, directeur du département de chimie moléculaire (DCM) ; M. Marc FONTECAVE, directeur du laboratoire de chimie et biologie des métaux (LCBM) ; Mme Pascale MALDIVI, directrice du laboratoire de chimie inorganique et biologique (LCIB) ; M. Jean-Luc DECOUT, directeur du département de pharmacochimie moléculaire (DPM) ; M. Michel PONS, directeur du laboratoire des sciences et ingénierie des matériaux et procédés (SIMAP) ; M. Eric VIEIL, directeur du laboratoire d’électrochimie et de physicochimie des matériaux et des interfaces (LEPMI) ; M. Redouane BORSALI, directeur du centre de recherche sur les macromolécules végétales (CERMAV) ; M. Bernard WUYAM, directeur du laboratoire de recherche exercice-santé (REX-S) ; M. Christian BRAMBILLA, directeur du centre de recherche oncologie/développement l’institut Albert BONNIOT de Grenoble (CRI-IAB) ;

M. Claude FEUERSTEIN, directeur du centre de recherche Grenoble institut des neurosciences (CRI-GIN) ; M. Philippe HUBER, directeur du laboratoire de physiothérapie vasculaire : interactions cellulaires, signalisation et vieillissement (LAPV) ;

Mme Marie-France CESBRON-DELAUW, directrice de laboratoire adaptation et pathogénie des microorganismes (LAPM) ; M. François BOULAY, directeur du laboratoire de biochimie et biophysique des systèmes intégrés (BBSI) ; M. Jacques BAUDIER, laboratoire transduction du signal : signalisation calcium, phosphorylation et inflammation (LTS) ; M. Jean-Jacques FEIGE, directeur du laboratoire angiogenèse hormono-régulée et angiogenèse tumorale (ANGIO) ; M. Jérôme GARIN, directeur du laboratoire étude de la dynamique des protéomes (LEDyP) ; M. Daniel FAGRET, directeur du laboratoire radiopharmaceutiques biocliniques (LRB) ; M. Patrick LEVY, directeur du laboratoire Hypoxie :physiopathologie cardiovasculaire et respiratoire (HP2) ; Mme Eva PEBAY-PEYROULA, directrice de l’institut de biologie structurale (IBS) ; M. Stephen CUSACK, directeur du laboratoire de biologie structurale des interactions entre virus et cellule hôte (UVHCI) ; M. Xavier LEVERVE, directeur du laboratoire de bioernégétique fondamentale et appliquée (LBFA) ; M. Philippe SARRAZIN, directeur du laboratoire sport et environnement social (SENS) ; M. Dominique RIGAUX, directeur de la maison des sciences de l’homme- Alpes (MSH-ALPES) ; M. Guy SAEZ, directeur du laboratoire politiques publiques, action politique, territoires (PACTE) ; M. James ROUDET directeur du laboratoire Grenoble génie electrique lab (G2ELab) ; M. Jacques DESRUES, directeur du laboratoire sols, solides, structures-risques (3S-R) ; M. Yannick FREIN, directeur du laboratoire sciences pour la conception, l’optimisation et la production de Grenoble (G-SCOP) ; M. Christophe BAUDET, directeur du laboratoire des écoulements géophysiques et industriels (LEGI) ; M. Albert MAGNIN, directeur du laboratoire de rhéologie (LR) ;

Mme Brigitte PLATEAU, directrice du laboratoire d’informatique de Grenoble (LIG) ; M. Michel DION, directeur du laboratoire Grenoble-images-paroles-signal –automatique (GIPSA-LAB) ; M. Nicolas HALBWACHS, directeur du laboratoire VERIMAG ;

M. Olivier JOUBERT, directeur du laboratoire des technologies de la microélectronique (LTM) ; M. Jacques DEMONGEOT, directeur du laboratoire des techniques de l’ingénierie médicale et de la complexité (TIMC) ; M. Gérard GHIBAUDO, directeur de l’institut microélectronique, électromagnétisme et photonique (IMEP) ; Mme Dominique BORRIONE, directrice du laboratoire de technique de l’informatique et de la microélectronique pour l’architecture des systèmes intégrés (TIMA) ;

RAA SPECIAL du 23 novembre 2010 - 7 -M. Nicolas BALACHEFF, directeur de l’unité mixte de service moyens informatiques et bibliothèque (MI2S) ; M. Daniel RACOCEANU, directeur du laboratoire image, perception, access and language (IPAL) ; Mme Genoveva VARGAS-SOLAR, directrice du laboratoire franco-mexicain en informatique et automatique ; M. Bernard COURTOIS, directeur de l’unité mixte de service circuits multi-projets (CMP) ; Mme Marylin VANTARD directrice du laboratoire de physiologie cellulaire végétale (LPCV) ; M. Pierre TABERLET, directeur du laboratoire d’écologie alpine (LECA) ; M. Serge AUBERT, directeur de la station alpine Joseph FOURIER (SAJF).

Titre II : en matière d’administration générale

Article 8 : services centraux

Délégation de signature est donnée à M. Arthur SOUCEMARIANADIN, vice-président du conseil d’administration en cas d’empêchement du président de l’université, à M. Jean-Luc ARGENTIER, directeur général des services, et par empêchement, aux directrices générales adjointes Mmes Véronique DROGUE, Denise RUFFINO et Françoise STIERLIN pour signer tous documents à l’exception des diplômes.

S’agissant des documents de correspondance courante relevant de leurs attributions respectives et n’entraînant pas de décision de principe, délégation de signature est donnée aux responsables des services généraux suivants : Mme Joëlle AUBERT, directrice de la CELAIO,

Mme Sylviane BENISTANT directrice de la formation, vie étudiante et insertion professionnelle, Marie-Christine BIOTEAU, responsable administrative de la direction du système d'information, Mme Régine CAHUZAC, responsable du service de la commande publique, M. Alexandre CARPENTIER, responsable du service du budget,

M. Daniel CHIAPELLA, chef de cabinet

Mme Maryline CLEMENTE, directrice des relations internationales,

Mme Catherine CUGNEZ, responsable du service des contrats,

M. Jacques EUDES, directeur du système d’information,

Mme Christine FARRUGIA, responsable des services financiers,

Mme Marie-Hélène FRIES, responsable du service des langues,

Mme Geneviève GRAS, directrice de la direction recherche et valorisation, Mme Dominique GREMEAUX, directrice de l’aménagement, du patrimoine et de la logistique M. Jean-Pierre HENRY, directeur du SUAPS et responsable du service des enseignements transversaux, Mme Catherine HUART, responsable du service de gestion des compétences et de l’action sociale, Mme Muriel JAKOBIAK-FONTANA, responsable du service communication, M. Pierre KERMEN, chargé de mission développement durable,

Mme Monique LOHO, directrice des ressources humaines,

M. Jean-Luc LACROIX, responsable du service hygiène et sécurité,

Mme Isabelle LAURAIRE, responsable du service de gestion des personnels IATOS, Mme Leslie HOLLETT, responsable du service de gestion des personnels enseignants, Mme Liliane MESSINA-RAVANAT, responsable des affaires générales et juridiques, Mme Brigitte METRAL, responsable de la CELAIO

M. François-Xavier MEVEL, responsable de l’antenne financière des services centraux, Mme Claire OLLIVIER, responsable du service de gestion des personnels contractuels, Mme Sylvie TESSIER, responsable de la cellule opérationnelle TICE-COTICE, M. Jean-François REDON, sous-directeur pour la gestion des étudiants, direction de la formation, vie étudiante et insertion professionnelle,

Mme Bénédicte THERMOZ-LIAUDY, chargée de mission qualité RH, M. David ZIJP, directeur adjoint du SUAPS,

Délégation de signature est donnée à Madame Blandine ROUSSEL pour les actes relatifs à l’exécution budgétaire de la DAPAL.

Article 9 : composantes et services

Délégation de signature est donnée pour leur composante ou service respectif aux directeurs de composantes et services centraux tels que nommés à l’article 6, ainsi qu’aux directeurs d’écoles et d’instituts internes nommés à l’article 2-1 à l’effet de signer les correspondances courantes et documents suivants.

attestation de réussite aux diplômes,

relevé de notes,

autorisation d’utilisation de véhicules personnels pour les besoins du service, concernant les agents de l’Etat affectés à l’UFR ou institut, ainsi que les enseignants affectés dans une autre université dont la prise en charge des frais de déplacement est assurée par l’UFR ou l’institut,

vérification des états individuels de liquidation des heures complémentaires remplis et signés par chaque enseignant et certification du service fait avant mise en paiement,

ordre de mission des personnels affectés à leur UFR ou institut pour les missions effectuées dans les pays de l’Union Européenne ainsi qu’en confédération SUISSE et en NORVEGE,

conventions de stages des étudiants, visites d’entreprises et sorties sur le terrain, En cas d’empêchement desdits directeurs de composantes et services communs, et des directeurs d’écoles et d’instituts une délégation de signature est accordée dans les mêmes conditions aux responsables administratifs nommés à l’article 6, ainsi qu’aux responsables administratifs des écoles et instituts internes :

Mme Joëlle AUBERT, adjointe au directeur de l’IUFM et à Mme Véronique DROGUE responsable administrative, Mme Martine REBORA, responsable administrative de Polytech’Grenoble, M. Philippe BELLEUDY, directeur adjoint l’OSUG et M. Alain VIVIER, responsable administratif de l’OSUG, Mme Françoise ZAPARUCHA, responsable administrative de l’IUT 1. En ce qui concerne les attestations de réussite aux diplômes, les relevés de note et les conventions de stage des étudiants, en cas d’empêchement des directeurs de composantes et des responsables administratifs respectifs, une délégation de signature est donnée à Mme Sylviane BENISTANT directrice de la formation vie étudiante et insertion professionnelle et à M. Jean-François REDON, sous-directeur pour la gestion des étudiants, direction de la formation, vie étudiante et insertion professionnelle.

RAA SPECIAL du 23 novembre 2010 - 8 -Article 10 : UFR de médecine et pharmacie

Délégations de signature est donnée M. SELE directeur de l’UFR de médecine pour la gestion des personnels enseignants de médecine générale. Les directeurs des UFR de médecine et de pharmacie exercent par ailleurs les compétences propres qui leur sont dévolues par les lois et règlements.

En cas d'empêchement des directeurs des UFR de médecine et de pharmacie, délégation de signature est donnée à Mme RUFFINO Denise, DGSA en charge du secteur santé.

Article11 : services inter universitaires

Délégation de signature est donnée aux directeurs des services inter universitaires nommés à l’article 2-2 à l’effet de signer tout document relevant de leurs attributions à l’exception des décisions de principe et dans la limite des compétences du conseil d’administration et de celles du président de l’université et par empêchement aux responsables administratifs suivants : M. Jean-Marc DUMOND, responsable administratif du SICD 1,

Mme Nicole FOUGHALI, responsable administrative du service inter universitaire des sports, M. Marc-Henri JULIEN, directeur adjoint de l’école de physique des Houches, Mme Mireille RECK, responsable administrative du SIM-SU.

Article 12 : rémunérations des personnels

Délégation de signature est donnée à Mme Béatrice GARCIA, responsable du bureau PAIES-UJF, à l’effet de signer tout document relatif aux opérations courantes de gestion individuelle en matière de rémunération des personnels de l’établissement.

Article 13 : ressources humaines

Délégation de signature est donnée à Mme Catherine BERRUT, vice-présidente ressources humaines à l’effet de signer les correspondances et décisions courantes entrant dans les attributions de la vice-présidence ressources humaines. Délégation de signature est donnée à Mme Monique LOHO directrice des ressources humaines à l’effet de signer les correspondances et actes courants entrant dans ses attributions.

Article 14 : recherche

Délégation de signature est donnée à M. Laurent DAUDEVILLE vice-président du conseil scientifique à l’effet de signer les correspondances et décisions courantes entrant dans les attributions de la vice-présidence recherche. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent DAUDEVILLE, délégation de signature est donnée aux VPR adjoints suivants pour les correspondances et décisions courantes relevant de leur champ de compétence : M. Mickaël KLASEN, vice-président recherche adjoint aux affaires européennes et internationales, M. Eric SAINT-AMAN et M. Uwe SCHLATTNER, VPR adjoints responsables du pôle CSVSB, M. Yassine LAKHNECH et M Thierry GALLAY, VPR adjoints responsables du pôle MSTIC, M. Fabrice COTTON et Benoît BOULANGER, VPR adjoints responsables du pôle provisoirement appelé « SMING et TUNE » Mme Marie Christine FOURNY, VPR adjointe du pôle SHS

Article 15 : formation

Délégation de signature est donnée à M. Jacques GASQUI, vice-président du conseil des études et de la vie universitaire et, en cas d’absence ou empêchement de sa part, à Mme Annick VILLET et M. Henri PARIS, vice-présidents adjoints, à l’effet de signer les correspondances et décisions courantes entrant dans les attributions de la vice-présidence formation.

Article 16 : secteur santé

Délégation de signature est donnée à M. Bernard SELE, vice-président en charge du secteur santé, et à l’effet de signer les correspondances et décisions courantes entrant dans les attributions de la vice-présidence en charge du secteur santé.

Article 17 : formation continue

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Gabriel VALAY, vice-président en charge de la formation continue alternance et apprentissage, à l’effet de signer les correspondances et décisions courantes entrant dans les attributions de la vice-présidence formation continue ainsi que les contrats et conventions individuelles de formation continue.

Article 18 : relations internationales

Délégation de signature est donnée à M. Eric BEAUGNON, vice-président chargé des relations internationales, à l’effet de signer les correspondances et décisions courantes entrant dans les attributions de la vice-présidence relations internationales.

Article 19 : valorisation et relations industrielles

Délégation de signature est donnée à M. Pierre BACONNIER, vice-président chargé des relations avec les entreprises industrielles et de la valorisation de la recherche, à l’effet de signer les correspondances et décisions courantes entrant dans les attributions de la vice-présidence valorisation et relations industrielles.

Article 20 : notification et publication

Le présent arrêté sera notifié à M. le préfet de la région RHONE-ALPES, et publié aux recueils des actes de la préfecture de la région RHONE-ALPES, et des préfectures de l’ARDÈCHE, de la DROME, de l’ISÈRE, de la SAVOIE et de la HAUTE-SAVOIE.

Article 21 : exécution de l’arrêté

Le directeur général des services de l’université est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Le président

Farid OUABDESSELAM

RAA SPECIAL du 23 novembre 2010 - 9 -