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unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 12 avril 2023
Document publié le Mercredi 12 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 12 avril 2023)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Jeunesse,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Mercredi 12 avril 2023 - 18h30
Mairie de Saint Amans Valtoret
N° délibération Objet
DCC01_12042023 Délibération sur la convention de financement de la
Petite Loco 2023
Adoptée à l’unanimité
DCC02_12042023 Adhésion à l’Association des maires du Tarn Adoptée à l’unanimité
DCC03_12042023 Adhésion à l’Association nationale des élus de la
Montagne (ANEM)
Refusée à l’unanimité
DCC04_12042023 Subvention au Réseau Initiative Tarn Adoptée à l’unanimité
DCC05_12042023 Cotisation à Sérenitarn Adoptée à l’unanimité
DCC06_12042023 Délibération sur la convention avec le PETR des
Hautes Terres d’Oc pour l’année 2023
Adoptée à l’unanimité
DCC07_12042023 Délibération pour l’achat d’un véhicule de fonction Adoptée à l’unanimité
DCC08_12042023 Modification du RIFSEEP Adoptée à l’unanimité
DCC09_12042023 Délibération portant sur le vote des taux des
impositions directes locales
Adoptée à l’unanimité
DCC10_12042023 Délibération portant sur le vote des taux de la taxe
d’enlèvement des ordures ménagères
Adoptée à l’unanimité
DCC11_12042023 Délibération portant sur le vote du produit de GEMAPI Adoptée à l’unanimité
DCC12_12042023 Création d’un budget annexe « Aménagement des
ZAE »
Adoptée à l’unanimité
DCC13_12042023 Approbation du compte de gestion 2022 de la CCTMN Adoptée à l’unanimité
DCC14_12042023 Approbation du compte administratif 2022 de la
CCTMN
Adoptée à l’unanimité
DCC15_12042023 Délibération sur la reprise de résultat 2022 Adoptée à l’unanimité
DCC16_12042023 Vote du budget prévisionnel 2023 de la CCTMN Adoptée à l’unanimité
DCC17_12042023 Approbation du compte de gestion 2022 de l’Office de
tourisme intercommunal
Adoptée à l’unanimité
DCC18_12042023 Approbation du compte administratif 2022 de l’Office
de tourisme intercommunal
Adoptée à l’unanimité
DCC19_12042023 Délibération sur la reprise de résultat 2022 Adoptée à l’unanimité
DCC20_12042023 Vote du budget prévisionnel 2023 de l’Office de
tourisme intercommunal
Adoptée à l’unanimité
DCC21_12042023 Vote du budget prévisionnel 2023 du budget annexe
« Aménagement des ZAE »
Adoptée à l’unanimité DCC22_12042023 Demande d’aide « Arts de la Scène - Aide à la
diffusion de proximité – 2023 » de la Région Occitanie
Adoptée à l’unanimité
DCC23_12042023 Opération façades Adoptée à l’unanimité
DCC24_12042023 Dossier de subvention OPAH Adoptée à l’unanimité
DCC25_12042023 Délibération Etude hydrogéologique Adoptée à l’unanimité
DCC26_12042023 Délibération Etude préalable à la prise de compétence
eau et assainissement
Adoptée à l’unanimité
Fait le 14/04/2022 à Albine
Le Président,
Michel Castan
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr