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Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Énergies, Consommateurs, Bioéthique,
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
Commune
de
Pérenchies
Conseil
municipal
Séance
du
jeudi
27
juin
2024
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
de
délibération
Objet
de
la
délibération
Mention
Délibération
donnant
mandat
au
Centre
de
Gestion
du
Nord
pour
2024CM055
|la mise
en
concurrence
d'un
marché
d'assurance
des
risques
Adopté
à
l’unanimité
statutaires
,
Adopté
à
2024CM056
| Recours
au
contrat
d’apprentissage
l'unanimité
2024CM057
|
Ville
ambassadrice
don
d’organes
opt
té
2024CM058
|
Signature
convention
Belles
Sorties
de
la MEL
opt
té
_——
uno
|
Adopté 21
2024CM059
Délibération
relative
à la désignation
de
2 représentants
voix
pour
et 8
supplémentaires
de
la commune
au
CAL
Docteur
Nuyts
voix
contre
,
Adopté
à
2024CM060
| Vente
d’un
terrain
rue
Jacques
Houssin
l'unanimité Adopté
à
2024CM061
| Dénomination
du
nouveau
lotissement
situé
20
rue
de
la Prévôté
|.,
_
.,
l’unanimité
Prise
en
charge
des
frais
de
transport
pour
la Journée
des
Oubliés | Adopté
à
2024CM062
,
_
des
vacances
l’unanimité
2024CM063
| TLPE 2025
Adopté à l’unanimité
2024CM064
| Frais
de
missions
des
élus
voyage
à Pietralunga
septembre
2024
Adopté
“.,
l’unanimité
,
Adopté
à la
2024CM065
|
Frais
de
représentation
du
Maire
ue
majorité
2024CM066
Présentation
des
produits
fiscalisés
SIVOM
Alliance
Nord-
Adopté
a
Ouest
pour
l’année
2024
l'unanimité
Présentation
des
produits
fiscalisés
SIVOM
Lompret
Pérenchies
| Adopté
à
2024CM067
»
,
un,
Verlinghem
pour
l’année
2024
l’unanimité
2024CM068
Autorisation
de
signature
avenant
n°3
avec
incidence
financière
| Adopté
à
— Marché
2021-003
éclairage
public
l'unanimité Adopté
à
2024CM069
|
Admissions
de
créances
en
non-valeur
.
Un,
l’unanimité
Attribution
d’un
complément
de
subvention
de
fonctionnement | Adopté
à
Ron
2024
à l'OMCL
l’unanimité
2024CM071
Attribution
des
lots
travaux
aux
titulaires
suite
à
la
consultation | Adopté
à la
marché
de
travaux
Salle
des
Fêtes
Maurice
Schumann
majorité
2024CM072
APCP
2024-01]
travaux
de
rénovation
salle
des
fêtes
Maurice
Adopté
à
Schumann
marché
alloti
l’unanimité
Sollicitation
du
fonds
de
concours
transition
énergétique
et
bas
Adonté
à
2024CM073
|carbone
de
la MEL
pour
la pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
DR
té
la toiture
de
la salle
des
fêtes
Maurice
Schumann
2024CM074
| Décision modificative n°1
REP majorité
2024CM075
Adhésion
au
groupement
de
commandes
relatif
à
la
restauration | Adopté
à
et
à la reliure
des
actes
administratifs
et
ou
d'état
civil
l’unanimité
Pérenchies,
le
28
juin
2024,