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Déliberation - Liste des deliberations CM 01 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 01 02 2024)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Ruralité,
Département
du
Nord
- Arrondissement
de
Lille
Commune
de
Pérenchies
Conseil
municipal
Séance
du
jeudi
1°’ février
2024
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
de
délibération
Objet
de
la
délibération
Mention
2024CM001
Modification
du
protocole
sur
le temps
de
travail
Adopté
2
l’unanimité
ne
,
Adopté
à
2024CM002
Mise
à jour
du
compte
épargne
temps
l'unanimité
2024CM003
Modification
des
modalités
du
régime
des
astreintes
et des
Adopté
à
permanences
l’unanimité
2024CM004
Modalités
de
mise
en
œuvre
du
télétravail
Adopté
2
l’unanimité
2024CM005
Renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
des jeunes
Adop te a
,
lJ’unanimité
Désaffectation
d'une
partie
de
la parcelle
AL
125
- 1 avenue
du
2024CM006
Kemmel
Adopté
à la
majorité
Adopté
compte
tenu
de
25
voix
pour
et de
4 abstentions
Déclassement
d'une
partie
de
la parcelle
AL
125
- 1 avenue
du
2024CM007
Kemmel
Adopté à la majorité
Adopté
compte
tenu
de
25
voix
pour
et de
4 abstentions
2024CM008
Convention
avec
l'association
Droit
au
Vélo
Adop te
a
l’unanimité
Débat
d'orientation
budgétaire
La
2024CM009
Rap
te
Adopté
compte
tenu
de
21
voix
pour
et de
8 abstentions
J
2024CM010
Sollicitation
d'une
subvention
FIPD
programme
"S"
Adopté
à ,
l’unanimité
Autorisation
de
signature
de
la convention
avec
la DSDEN
dans
Adopté
à
2024CM011
le cadre
du
fonds
d'innovation
pédagogique
pour
l'école
Jules
,
peë
l’unanimité
Ferry
Sollicitation
de
la dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
Adopté
à
2024CM012
pour
2024
pour
la rénovation
de
la salle
des
fêtes
Maurice
,
pe
l’unanimité
Schumann
2024CM013
Sollicitation
du
fonds
de
concours
équipements
culturels
pour
Adopté
à
2024
pour
la rénovation
de
la salle
des
fêtes
Maurice
Schumann
l’unanimité Sollicitation
du
fonds
de
concours
transition
énergétique
et bas
2024CM014
|
carbone
du
patrimoine
communal
accordé
pour
la rénovation
de
Adopté
2.
re
.
l’unanimité
l'éclairage
public
2023
Autorisation
de
délégation
de
compétence
au
maire
pour
Adopté
à
2024CM015
un 1
+
,
ne
autoriser
l'admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
l’unanimité
2024CM016
Autorisation
du
lancement
de
la consultation
pour
le projet
des
Adopté
à
travaux
de
rénovation
de
la salle
des
fêtes
Maurice
Schumann
l’unanimité
2024CM017
Réglement général du marché
Adopté à l’unanimité
Pérenchies,
le
5
février
2024,