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Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Démocratie,
Département
du
Nord
— Arrondissement
de
Lille
Commune
de
Pérenchies
Conseil
municipal
Séance
du
jeudi
28
mars
2024
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
de
.
er
de
.
Le
Objet
de
la
délibération
Mention
délibération 2024CM019
Actualisation
du
tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
Adopté
2,
l’unanimité
Création
de
l'emploi
de
collaborateur
de
cabinet
Adonté
à I
2024CM020
.
Adopté
compte
tenu
de
21
voix
pour
et de
8 voix
contre
J
2024CM021
Autorisation
de
recrutement
d'agents
contractuels
de
Adopté
a
remplacement
l’unanimité
2024CM022
Créations
d'emplois
- besoins
liés
à un
accroissement
saisonnier
Adopté
à
d'activité
- Année
2024
l’unanimité
Créations
d'emplois
- besoins
liés
à un
accroissement
temporaire
2024CM023
d'activité
- Année
2024
Adopté
à la
majorité
Adopté
compte
tenu
de
21
voix
pour
et de
8 voix
contre
Modification
du
règlement
intérieur
de
la crèche
le Typhanon
Adonté
à la
2024CM024
ne
Adopté
compte
tenu
de
25
voix
pour
et de
4 voix
abstention
J
2024CM025
Création
de
la commission
mixte
du
marché
Adopté
a
l’unanimité
Délibération
débat
sur
les
orientations
générales
du
règlement
Adovté
à
2024CM026
local
de
publicité
intercommunal
(RLP:)
de
la Métropole
,
pre
’
.
l’unanimité
Européenne
de
Lille
2024CM027
Bilan
de
la
concertation
et
arrêt
des
ZAEnR
Adopté
à ,
l’unanimité
Vente
du
1 avenue
du
Kemmel
Adonté
à l
2024CM028
ee
Adopté
compte
tenu
de
21
voix
pour
et de
8 voix
contre
J
2024CM029
Désaffectation
d'une
partie
de
la parcelle
AK
236
- rue
Jacques
Adopté
à
Houssin
l’unanimité 2024CM030
Déclassement
d'une
partie
de
la parcelle
AK
236
- rue
Jacques
Adopté
a
Houssin
l’unanimité
LL
Adopté
à
2024CM031
Vente
du
14
rue
du
Général
Leclerc
,
Dar
l’unanimité
Mise
en
œuvre
d'un
conseil
local
de
sécurité
et de
prévention
de
Adopté
à
CLEAENNE
la délinquance
(CLSPD)
l’unanimité
État
annuel
2023
présentant
l'ensemble
des
indemnités
brutes
de
,
.,
:
..
Information,
2024CM033
toutes
natures
perçues
par
les
élus
siégeant
au
conseil
municipal
,
pas
de
vote
de
Pérenchies
2024CM034
Bilan
annuel
des
acquisitions
et cessions
immobilières
2023
Adopté
L
l’unanimité
2024CM035
Compte de gestion 2023
Adopté à l’unanimité
2024CM036
Compte
administratif 2023
Adopté
L
l’unanimité
|
,
.
Adopté
à
2024CM037
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2023
,
ue
l’unanimité
-
L
Adopté
à
2024CM038
Taux
d'imposition
locale
pour
2024
;
er
l’unanimité
2024CM039
Biens
de
faibles
valeurs
à imputer
en
investissement
en
2024
Adopté
2
l’unanimité
Autorisation
du
lancement
de
la consultation
pour
le projet
du
complexe
sportif Henri
Wagnon
- Joseph
Polet
- Stade
Agache
1 à
2024CM040
terrain synthétique
Adopté
à la
majorité
Adopté
compte
tenu
de
21
voix
pour
et de
8 abstentions
Budget
primitif 2024
+
2024CM041
nn
Adopté
compte
tenu
de
21
voix
pour
et de
8 voix
contre
J
2024CM042
Attribution
des
subventions
municipales
aux
associations
au
titre
Adopté
à
de
l'année
2024
l’unanimité
2024CM043
Concours financier à l'OGEC
Sainte -Marie 2024
Adopté à l’unanimité
2024CM044
Attribution
de
subvention
et autorisation
de
signature
de
la
Adopté
à
convention
avec
l'association
APÈGES
au
titre
de
l'année
2024
l’unanimité 2024CM045
Attribution
de
subvention
et autorisation
de
signature
de
la
Adopté
à
convention
avec
le Centre
Social
"CAL
Docteur
Nuyts"
l’unanimité
Autorisation
de
signature
de
la convention
d'application
Office
Central
de
la Coopération
à l'École
(OCCE)
du
Nord
2024
pour
Adopté
à
2024CM046
LL
.
.
,
ee
versement
des
subventions
municipales
à l'inspection
l’unanimité
académique
de
Lomme
et à l'OCCE
Jules
Ferry
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
2024
à l'association
Adopté
à
2024CM047
n
.
on
,
|
Chorale
Saint-Léger"
de
Pérenchies
l’unanimité
2024CM048
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
2024
à l'association
Adopté
à
"Chœur
d'Hommes
Agache"
de
Pérenchies
l’unanimité
2024CM049
Sollicitation
du
fonds
de
concours
(FDC)
vidéoprotection
de
la
Adopté
à
MEL
pour
la rénovation
du
parc
de
vidéosurveillance
2024
l’unanimité
Sollicitation
d'une
subvention
projets
territoriaux
structurants
Adovté
à
2024CM050
|
(PTS)
pour
le projet
du
complexe
sportif Henri
Wagnon
- Joseph
luna F imité
Polet
- Stade
Agache
terrain
synthétique
Sollicitation
d'une
subvention
équipements
sportifs
de
proximité
Adopté
à
2024CM051
(EQSP)
à rayonnement
local
(ESRL)
à la région
des
Hauts-de-
,
Peë
l’unanimité
France
Sollicitation
du
fonds
de
concours
(FDC)
Équipements
sportifs
Adovté
à
2024CM052
auprès
de
la MEL
pour
le projet
du
complexe
sportif Henri
l’una
té
Wagnon
- Joseph
Polet
- Stade
Agache
terrain
synthétique
Sollicitation
d'une
subvention
fonds
d'aide
au
football
amateur
2024CM053
"Foot
5"
à la Fédération
Française
de
Football
pour
Le projet
du
Adopté
à
complexe
sportif Henri
Wagnon
- Joseph
Polet
- Stade
Agache
|
l’unanimité
terrain
synthétique
2024
Mise
à disposition
du
service
de
"Conseil
en
énergie
Adopté
à
2024CM054
|
partagée/économe
de
flux"
proposé
par
la Métropole
Européenne
P
de
Lille
l’unanimité
Pérenchies,
le
29
mars
2024,