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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Camplong.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil 13 avril 2017)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Fiscalité,
Mairie de Camplong le 6 avril 2017
10 Av Alexandre Piquet
34260 CAMPLONG
Tel 04.67.23.90.67
Fax 04.67.23.99.38
camplong.mairie@wanadoo.fr
http://camplong34.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Jeudi 13 Avril 2017
à 18 heures 00
Salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Vote compte du Budget Principal Mairie 2017
Convention partage base de données avec le SDIS 34 pour les Ets
Recevant du Public(ERP)
Passage Bus ADMR 2017
e Revalorisation indemnité des élus
+. Vote des taux (TH et TF)
Questions diverses COMMUNE DE CAMPLONG
Compte rendu du Conseil Municipal du
Jeudi 13 AVRIL 2017 à 18 h 00
Présents : COSTE Bernard, ADMANT René, VEISLINGER Gilbert, CORNET Jean Pierre, FABRE Marie José,
PAYSAN Christophe, COMBETTES Alain, SAUVY Josette, BARRERE Paul
Pouvoir :
Excusé : BARGUES Séverine, JOUCLA Katell
Secrétaire de séance : Monsieur ADMANT René
Convocation : 6 avril 2017
Vote compte du Budget Principal Mairie 2017
Après présentation du budget principal 2017 par Monsieur le Maire le Conseil Municipal approuve le document à l’unanimité des membres présents
Vote des taux 2017
Le conseil municipal approuve une augmentation des taux communaux :
Taxe Habitation : 13,56% -Taxe Foncière Bâtie : 19,41% - Taxe Foncière Non Bâtie 101,62% Affectation du résultat
Après étude du budget, le Conseil Municipal approuve la répartition des résultats de l’exercice 2016.
Convention partage base de données avec le SDIS 34 pour les Ets Recevant du Public(ERP) Le Conseil Municipal approuve les recommandations du SDIS 34 pour les Etablissements recevant du public et approuve la convention avec le SDIS 34.
Passage Bus Social ADMR 2017
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Monsieur le Maire a présenté au Conseil Municipal la nouvelle grille indiciaire légale de l’indemnité de fonction des élus à compter du 1er février et le conseil approuve l’attribution de cette indemnité à Monsieur le Maire et aux adjoints sur la base de « l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique »
City Stade : terrain multisports
L’emplacement du terrain multisports a été décidé et les demande de subventions sont en cours.
Etude Agence Postal Communale et accessibilité à la maire.
Le regroupent de l’Agence Postale Communale et d’un bureau de la maire accessibles aux personnes à mobilité réduite est à l’étude à l’emplacement actuel de la Maire. Le cabinet d’Architecture de Monsieur CHEVALIER à Hérépian est en charge de ce dossier.
L’ordre du jour épuisé Monsieur le Maire lèvee la séance
Pour extrait conforme les jour, moi et an que dessus
Le Maire
COSTE Bernard.