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Compte-Rendu - CR CM 17 octobre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étrœungt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 octobre)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE
D'ÉTROEUNGT
Le
Conseil
Municipal
d’Etroeungt
s’est
réuni
à
la
Mairie
d’Etroeungt
pour
la
séance
du
mardi
17
octobre
2023
à
20H00,
sur
convocation
en
date
du
10
octobre
2023,
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Vincent
JUSTICE
Maire,
Bernadette
GRANDIN
Adjointe,
Jérôme
MAIRESSE
Adjoint
José
PRISSETTE
,Magali
NOULÉ,
Laetitia
PAINCHART,
Anne-Sophie
COUVREUR,
Aurélie
GARIN,
François
DESENCLOS,
Guillaume
SOUDRY
et
Sophie
MONGÉ,
Conseillers
Municipaux
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
:15
ABSENTS
EXCUSÉS
:
Frédéric
EVRARD
Alexis
DE
KERLE
Alexandra
GULER
Nathalie
MILAN
PROCURATIONS
:
Alexis
DEKERLE
à Jérôme
MAIRESSE
Alexandra
GULER
à Laëtitia
PAINCHART
Le
Conseil
Municipal
a choisi
pour
secrétaire
de
séance
:Magalie
NOULE
Ordre
du
jour
:
_
point
sur
les
Finances
_
compte
rendu
de
la commission
travaux
—
forfait
pour
les
élèves
de
Larouillies
—
forfait pour
les
fournitures
scolaires
à l'Ecole
Publique
—
loyer
annuel
du
Gîte
Rural
_
achat
de
blocs
de
pierre
—
achat
de
chaises
pour
la salle
des
fêtes
—
répartition
de
la subvention
3CA
: manifestations
d'intérêt
local
_
panneaux
photovoltaïques
_
questions
diverses POINT
SUR
LES
FINANCES
:
Madame
Bernadette
GRANDIN,
Adjointe
aux
Finances,
présente
à l'Assemblée
un
point
sur
les
finances.
Une
projection
financière
sur
les
futurs
projets
est
aussi
faite.
COMPTE
RENDU
DE
LA
COMMISSION
TRAVAUX
DU
26
SEPTEMBRE
2023
Un
point
a été
fait
sur
les
réalisations
et
sur
les
dossiers
en
cours.
Plusieurs
projets
à plus
ou
moins
longs
termes
sont
évoqués
:en
fonction
des
finances
et
des
fonds
de
concours
attendus
il
y
aura
lieu
de
prioriser.
Dans
les
grandes
lignes
:l’isolation
et
la
modernisation
de
notre
salle
des
fêtes,
la
réhabilitation
du
club
house
dans
un
projet
global,
la
restauration
des
vitraux
de
l’église,
la
sécurisation
et
l’entretien
de
nos
routes
communales
seront
étudiés
prochainement
FORFAIT
POUR
LES
ELEVES
DE
LAROUILLIES
Dans
le
cadre
de
la
convention
qui
lie
la
commune
d'ETROEUNGT
à
la
commune
de
LAROUILLIES,
Monsieur
le
Maire
propose
à l'Assemblée
de
fixer
le
forfait,
par
élève,
payé
par
la
commune
de
LAROUILLIES,
pour
ses
enfants
scolarisés
à
l'Ecole
Publique
d'ETROEUNGT,
pour
l'année
scolaire
2023/2024.
Après
débat,
le
Conseil
Municipal,
décide
(1
abstention
Magalie
NOULE,
3
voix
contre
François
DESENCLOS,
Laëtitia
PAINCHART,
Alexandra
GULER,
9
voix
pour)
de
fixer
à
330
€,
le
forfait
annuel,
par
élève,
réclamé
à
la
commune
de
LAROUILLIES.
Cela
concerne
10
élèves.
FORFAIT
POUR
LES
FOURNITURES
SCOLAIRES
à L'ECOLE
PUBLIQUE
Pour
l'année
scolaire
2022/2023,
le
forfait
annuel
par
élève
de
l'Ecole
Publique,
pour
les
fournitures
scolaires
était
de
60,50.
Pour
l'année
scolaire
2023/2024,
cela
concerne
127
élèves,
pour
un
montant
total
de
7683,50
€.
À
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
de
laisser
le
forfait
annuel
à 60,50
€
par
élève.
LOYER
ANNUEL
DU
GITE
RURAL
Monsieur
le
Maire
demande
à l'Assemblée
de
délibérer
sur
le
montant
du
loyer
appliqué
à l'AGGE
(Association
pour
la
Gestion
du
Gîte
d'Etroeungt),
en
ce
qui
concerne
le
gîte
de
groupes
du
Moulin.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
par
12
voix
pour
et
1
abstention
Jérôme
MAIRESSE
de
ne
pas
augmenter
le
loyer
annuel
du
gîte
pour
l'année
2024,
correspondant
à
la
somme
équivalente
à 5
week-end
complets.
Ce
loyer
s'élèvera
donc
à la
somme
de
3.200,00
€
pour
2024
(soit
5 fois
640,00€). ACHAT
DE
BLOCS
DE
PIERRE
La
commune
a
décidé
de
faire
l’achat
de
blocs
de
pierre
afin
d’entraver
l’accès
à
certains
chemins
communaux
notamment
pour
les
quads
qui
détériorent
ces
chemins.
Devis
de
chez
BOCAHUT
pour
50
tonnes
à
37,50
HT
la
tonne
soit
1897,00
€
pour
50
blocs
et
un
devis
pour
le
chargeur
de
766,00
€.
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
la
majorité,
d’adopter
cette
proposition
(1
abstention
Aurélie
GARIN) ACHAT
DE
CHAISES
POUR
LA
SALLE
DES
FETES
M
le
Maire
propose
à
l’assemblée
d’acheter
de
nouvelles
chaises
pour
la
salle
des
fêtes
afin
de
compléter
celles
déjà
en
place
afin
de
faciliter
la
réalisation
de
certaines
manifestations
comme
les
repas,
concerts
et
les
lotos
par
exemple.
Plusieurs
devis
ont
été
présentés.
Le
devis
de
France
Collectivités,
d'un
montant
de
5229,60€
TTC
pour
150
chaises
et
un
chariot
de
transport
a été
retenu.
Après
délibération,
le
Conseil
accepte,
à
l'unanimité,
l'achat
de
150
chaises
pour
la
salle
des
fêtes.
REPARTITION
DE
LA
SUBVENTION
3CA
:MANIFESTATIONS
D'INTERET
LOCAL
Aucune
modification
n'a
été
faite
suite
à
la
répartition
votée
lors
du
Conseil
Municipal
du
9
mai
2023 PANNEAUX
PHOTOVOLTAÏQUES
La
commune
a
obtenu
un
devis
chez
Cap
Solaire
de
49.388,00
€
HT
—
127m?
—
64
panneaux
—
25
.
dépense
sera
subventionnable
par
l’'ADVB
50%,
plus
10.000,00
€
de
la Région.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
d’accepter
ce
devis
et
de
solliciter
les
subventions
auprès
des
financeurs.
QUESTIONS
DIVERSES
Dates
des
prochains
C.M.
21
NOVEMBRE
2023
19
DECEMBRE
2023
La
séance
est
levée
à 22h15 Signatures
Séance
du
17
octobre
2023
JUSTICE
GRANDIN
Vincent
Bernadette
PRISSETTE
MAIRESSE
José
Jérôme
NOULE
EVRARD
Magali
Frédéric
ABSENT
PAINCHART
DESENCLOS
Laëtitia
François
COUVREUR
DE
KERLE
Anne-Sophie
Alexis
ABSENT]
GULER
GARIN
Alexandra
ABSENTE
Aurélie
SOUDRY
MONGE
Guillaume
Sophie
MILAN Nathalie
ABSENTE