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Document publié le Mercredi 3 octobre 2018 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compterendu du 03.10.2018)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Mairie
Les Trois-Moutiers
(Vienne)
Présents : BELLAMY M.J. SAVATIER J.C. DUPUY F. GOURDEAU E. BELLAMY J.P. MICHEL- CHAGNOT R. RAMEIX S. METAIS D. MICHOT T. PELTIER S.
Absents : MARTEAU R. a donné pouvoir à METAIS D. ; QUESNEL F. ; ROUX P. a donné pouvoir à GOURDEAU E. ; CALVEZ C. a donné pouvoir à MICHEL-CHAGNOT R. ; SONNEVILLE-COUPE B. a donné pouvoir à BELLAMY M.J. ;
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Le conseil municipal :
Suite à l’appel d’offres relatif à l’extension et la restructuration du gymnase, prend connaissance de l’analyse des offres réalisée par l’architecte et le bureau d’étude BET Poureau. Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, accepte de retenir les entreprises comme proposé. Le montant total des travaux s’élève à 1 068 572.28 €. Mme le Maire demande aux conseillers de réfléchir d’ores et déjà à la dénomination du gymnase.
Madame le Maire relate le travail réalisé concernant la révision générale du PLU depuis la
prescription et la définition des modalités de concertation, les termes du débat sur les orientations du PADD, les modalités de concertation mises en place ainsi que l’opportunité et l’intérêt pour la commune d’intégrer le contenu modernisé à l’élaboration du PLU. Précisant que tous les élus ont eu l’ensemble des documents à disposition. Madame le Maire demande à Mmes Métais et Peltier de sortir pour que le conseil délibère compte tenu qu’elles sont concernées par un intérêt personnel. Le conseil municipal approuve l’arrêt projet du plan local d’urbanisme par 11 voix POUR.
Madame le Maire rappelle que la CCPL exerce la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) de puis le 1er janvier 2018. Que la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) créée par le conseil communautaire est chargée de procéder à l’évaluation des charges transférées afin de permettre le calcul des attributions de compensation. Après avoir pris connaissance du rapport évaluant le montant des charges transférées, le conseil approuve le rapport du CLECT.
Dans le cadre de la régularisation de l’échange de terrain avec Mme Aireault route des Monteils, le conseil accepte de prendre en charge les actes notariés.
Décide la dénomination de la rue entre la coopérative et la VC n° 49 (ancienne RD49) : Rue de la Coopérative. 13 voix POUR et 1 voix CONTRE.
Autorise :
- le Maire à effectuer les démarches pour contracter une assurance dommages ouvrage dans le cadre des travaux du gymnase et signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier. - Autorise le Maire à signer la convention d’occupation du gymnase avec le SDIS.
Voirie : J. Paul Bellamy informe que les travaux concernant le programme 2018 débuteront le 23/10/2018. Il fait un point sur les finitions relatives aux travaux du centre bourg. Il informe que des bénévoles entretiennent des allées dans les bois dans le cadre de l’ACCA et demande si ces personnes peuvent disposer du bois qu’elles coupent et évacuent. Le conseil accepte. Mme le Maire remercie tous les élus présents à l’inauguration du centre bourg, locaux associatifs et city stade.
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COMPTE RENDU
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 03.10.2018 France Dupuy fait un point sur la rentrée scolaire : 119 élèves et un nouveau professeur des écoles.
Mme le Maire informe qu’un 1er bilan, établi par la CCPL, sur 4 semaines pour les mercredis démontre que le matin seuls 13 à 15 enfants sont présents et seuls 3 enfants l’après-midi.
Elle informe également qu’il y a des graines à disposition, à l’initiative d’Eaux de Vienne-siveer pour fleurir les bordures de murs, dans le but de limiter le désherbage, améliorer la qualité de l’eau et embellir le cadre de vie.
Evelyne Gourdeau informe que le travail sur l’agenda est bien avancé et qu’il faut travailler sur le prochain journal municipal.
Tony Michot informe que dans le cadre de la sortie de l’association « Le moulin dans les tours », il a été reversé la somme de 256 € aux pupilles des pompiers.
Prend connaissance de diverses correspondances.
Séance levée à 22 h 35.
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