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Convocation - convocation du conseil municipal du 14 decembre 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Saint-Hernin.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal du 14 decembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Saint-Hernin,
le 9 décembre
2022
S
AI
nc
©
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
]
29270
SAINT-HERNIN
Mairie
de
Saint-Hernin
Ti-Kér
Sant-Hern
Convocation
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Mercredi
14
décembre
2022
à
19h00
à
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
octobre
2022
2)
Tarifs
communaux
2023
3)
Tarifs
assainissement
2023
4) Tarifs
des
produits
dérivés
5) Actualisation
de
l’enveloppe
et
du
plan
de
financement
prévisionnels
du
projet
de
réhabilitation
et d'extension
de
la salle
Prad
Ar
Stivell
pour
la création
d’un
tiers
lieu
à dimension
culturelle
6) Actualisation
de
l’enveloppe
et du
plan
de
financement
prévisionnels
du
projet
d'extension
du
réseau
d’eaux
usées 7)
Régularisation
de
voirie
à Toul
Pebr
8) Soutien
à la
lecture
publique
: convention
de
partenariat
avec
le Département
9)
Audit
technique
des
installations
thermiques
10)
Fixation
des
nouveaux
horaires
de
l’éclairage
public
11)
Rapport
annuel
2021
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
12)
Rapport
d’activité
2021
de
Poher
Communauté
13)
Rapport
d’activité
2021
du
service
de
collecte
des
déchets
de
Poher
Communauté
14)
Rapport
d’activité
2021
du
SPANC
de
Poher
Communauté
15)
Rapport
d’activité
2021
du
Sdef
16)
Motion
- clé
de
répartition
des
objectifs
de
consommation
foncière
dans
le cadre
de
la loi « climat-résilience
»
17)
Rapport
sur
l’utilisation
de
la délégation
18)
Questions
diverses
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Marie-Christine
JAOUE
PROCURATION
Je
soussigné
(e)....................................,.............
si séiseeseeeeeneeeeeeeeneseeeeseceeneeses
Dônne
proeuralion
à:
2: csasinnes
a s envmnan
se nenemae à memes
x ss vases
s HARRIS à à PRESS
à à LARMES
LEURS
9 DE
Pour
toutes
les
décisions
qui
seront
prises
lors
du
conseil
municipal
du...........................................
Signature
Mairie
de
Saint-Hernin
— 11
Rue
dXtt£ntre-Bourg
— 29270 -Saint-Hernin + ---
02.98.99.51.27
-
mairie@saint-hernin.fr
http://www.saint-hernin.fr/
OO