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Convocation - convocation du conseil municipal du 29 novembre 2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Saint-Hernin.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal du 29 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Saint-Hernin,
le 23
novembre
2023
Saint
®
Mesdames,
Messieurs
€
R
|
|)
]
|)
les
Conseillers
Municipaux
29270
SAINT-HERNIN
Mairie
de
Saint-Hernin
Ti-Kér
Sant-Hern
Convocation
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Mercredi
29
novembre
2023
à
19h00
à
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR :
N KR HS D a UT
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26
septembre
2023
Tarifs
communaux
2024
Tarifs
du
service
de
l'assainissement
collectif
2024
Participation
à la
Redadeg
2024
Fixation
du
ratio
«
promus-promouvables
»
pour
les
avancements
de
grade
Avis
sur
la
proposition
de
composition
de
la
conférence
régionale
de
la
politique
de
réduction
de
l’artificialisation
des
sols
en
Bretagne
Mise
en
place
d’une
mutuelle
communale
:convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et
Groupama
Loire
Bretagne
Rapport
sur
la
délégation
Questions
diverses
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Je
SOUSSIgN
(E).......................
ui
nnrnrnrernnes
Donne
procuration
à... ere
enereneree
Pour
toutes
les
décisions
qui
seront
prises
lors
du
conseil
municipal
du...
Signature
Date...
Mairie
de
Saint-Hernin
—
11
Rue
du
Centre-Bourg
- 29270
Saint-Hernin
02.98.99.51.27
-
mairie@saint-hernin.fr
http://www.saint-hernin.fr/
OO