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Procès Verbal - deliberation cm 2024 001 approbation pv du conseil
Convocation - convocation conseil municipal du 27 decembre 2023
Document publié le Mercredi 27 décembre 2023 par la commune de Saint-Hernin.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 27 decembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Saint-Hernin,
le 21
décembre
2023
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
C
R
Ï
)
]
Ï
)
29270
SAINT-HERNIN
Convocation
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Mercredi
27
décembre
2023
à
19h00
à
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
29
novembre
2023
Avis
du
Conseil
sur
le
projet
de
Schéma
de
cohérence
territoriale
(SCOT)
du
Pays
Centre
Ouest
Bretagne Convention
installant
un
contrôle
allégé
des
dépenses
en
partenariat
entre
l’ordonnateur
et
le
comptable
public
Budget
principal
: décision
modificative
n°2
Autorisation
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
l'adoption
du
budget
primitif
2024
Utilisation
du
compte
6232
— Fêtes
et cérémonies
Rapport
sur
la
délégation
Questions
diverses
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Marie-Christihe
JAOUEN
Je
soussigné
(€)...
iii
Donne
procuration
à... inner
Pour toutes
les
décisions
qui
seront
prises
lors
du
conseil
municipal
du...
Signature
Date...