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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
LLI Q
LE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VIEL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
sept
avril,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN
M.
Guillaume
DATE
DE
CONVOCATION
:
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M.
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-MEHINTO,
M.
Cyrille
28
MARS
2025
PARIGOT,
Mme
Marie
SOUBIE-LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Alain
LECLERC,
Mme
Stéphanie
METREAU,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
BARREIRA,
Mme
Safia
DAVID,
M.
Jeremy
NARBONNE,
M.
Mathieu
LOUIS,
M.
Sébastien
MAUMONT,
Mme
Julie
GOBERT,
M.
Michel
COLAS
M.
Jean-Paul
STERZATI,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
M.
Ghassan
NADER
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
|
:
:
Absents,
excusés
et
représentés
:
EN
EXERCICE
:
34
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
PRESENTS
:
23
TALLET,
M.
Pascal
BAILLY
qui
a
donné
pouvoir
à
ABSENTS
REPRESENTES
: 10
Stéphanie
METREAU,
Mme
Lucie
KAZARIAN
qui
a
donné
VOTANTS
:
33
pouvoir
à
Florence
BRET-MEHINTO,
M.
HAMMOUDI
Mourad
qui
a
donné
pouvoir
à
Sébastien
MAUMONT,
Mme
Margaux
HAPPEL
qui
a
donné
pouvoir
à
Safia
DAVID,
M.
Foster
ABU
qui
a
donné
pouvoir
à
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Isabelle
SYORD
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Corinne
LEGROS-WATERSCHOOT,
M.
Nathaniel
.
GUEDZE
qui
a donné
pouvoir
à Valentine
MASSOLIN,
M.
SECRETAIRE
DE
SEANGE
:
Thierry
BABEC
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Julie
M.
Julie
GOBERT
GOBERT,
Mme
Marie
PASCUAL
DEOM
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Michel
BOUGLOUAN
Absents : Mme
Samia
TABAÏ
022/
OBJET:
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
AUTRES
ORGANISMES
LOCAUX
AU
TITRE
DE
L'ANNÉE
2025
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.2311-7,
VU
la
délibération
n°14
du
Conseil
municipal
du
26
juin
2017
fixant
les
modalités
d'organisation
des
classes
d'environnement
à
compter
de
l'année
scolaire
2017/2018,
VU
la
délibération
n°094
du
Conseil
municipal
du
16
décembre
2024
relative
aux
acomptes
sur
subvention
versés
aux
associations
et
autres
organismes
locaux
pour
l'année
2025,
VU
la
délibération
n°111
du
Conseil
municipal
du
16
décembre
2024
relative
à
la
convention
de
participation
financière
pour
les
classes
d'environnement
autonomes
en
2024/2025
avec
la coopérative
scolaire
— section
locale
de
l'association
départementale
«
Office
central
de
la coopération
à
l’école
de
Seine-et-Marne
(O.C.C.C.E.77), Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
07/04/2025
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE VU
la délibération
n°021
du
Conseil
municipal
du
07
avril
2025,
par
laquelle
le Conseil
municipal
adopte
le
budget
primitif
de
l'exercice
2025,
CONSIDÉRANT
que
comme
chaque
année,
certaines
associations
et
autres
organismes
locaux
sollicitent
le
versement
d'une
subvention
pour
le
soutien
et
l'encouragement
de
leurs
activités,
CONSIDÉRANT
que
l'attribution
des
subventions
donne
lieu
à
une
délibération
distincte
du
vote
du
budget, CONSIDÉRANT
que
pour
faciliter
le
bon
fonctionnement
de
certaines
associations,
une
avance
ou
un
acompte
leur
a
déjà
été
attribué
—
dans
l'attente
du
vote
du
budget
fixant
le
montant
total
de
cette
subvention
— soit :
-
Une
avance
à
la
coopérative
scolaire
de
l’école
élémentaire
Pablo
Picasso
pour
les
classes
d'environnement
autonomes
en
2024/2025,
-
Des
acomptes
sur
subvention
versés
aux
associations
et
autres
organismes
locaux
pour
l'année
2025 :
-
L'association
« Athlétic
club
Champs-sur-Marne
»
-
L'association
«
A.S.
Champs
Football
»,
-
L'association
«
Basket
club
de
Champ
»,
-
L'associatgion
«
Cap'Acro
»,
-
L'association
«
Champs
Football
Futsal
Club
»,
-
L'association
«
Champs-sur-Marne
Badminton
»,
-
L'association
«
Espérance
gym
»,
-
L'association
«
Hand-ball
club
campésien
»,
-
L'association
«
Issa
boxing
club
»,
-
L'association
« Judo
club
de
Champs-sur-Marne
»,
-
L'association
«Rugby club
de
Champs-sur-Marne
»,
-
L'association
«
Tennis
Club
de
Champs
»,
-
L'association
«
A.S.
Tenni
de
table
de
Champs
»,
-
L'association
« Volley
club
de
Champs-sur-Marne
»,
-
la
Maison
pour
Tous
(M.P.T.)
«
Victor
JARA
»,
-
le Centre
Social
et Culturel
(C.S.C.)
«
Georges
BRASSENS
»,
-
l'école
de
musique
orchestre
d'harmonie
CONSIDÉRANT
que
les
élus
ne
peuvent
participer
aux
débats
et
au
vote
pour
les
subventions
aux
associations
dont
ils
sont
membres,
soit
:
-
Mme
DAVID:
pour
l'association
«
Les
p'tits
loups
de
Paul
Langevin
»
et
la
Maison
pour
tous
Victor
Jara,
-
Mme
BARREIRA
pour
le Centre
social
et culturel
Georges
Brassens,
-
M.
HAMMOUDI
pour
la
Maison
pour
tous
Victor
Jara
et
l'association
«
Champs
football
futsal
club
»
CONSIDÉRANT
le tableau
ci-joint
des
subventions
aux
associations
et autres
organismes,
VU
l'avis
favorable
de
la
commission
municipale
finances
du
24
janvier
2025,
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
du
03
mars
2025,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Maud
TALLET,
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
(Mesdames
DAVID
et
BARREIRA
et
Monsieur
HAMMOUDI
ne
participant
pas
au
vote
pour
les
associations
les
concernant)
DÉCIDE
de
procéder
à
un
vote
à
part
pour
les
subventions
aux
associations
suivantes
:
l'association
«
Les
p'tits
loups
de
Paul
Langevin
»,
la
Maison
pour
tous
Victor
Jara,
le Centre
social
et culturel
Georges
Brassens,
l'association
«
Champs
football
futsal
club
»,
1:
APPROUVE
à
l'unanimité,
Mesdames
DAVID,
BARREIRA
et
M.
HAMMOUDI
n'étant
pas
présent,
l'attribution
des
subventions
aux
associations
suivantes :
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
07/04/2025
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE -
l'association
«
Les
p'tits
loups
de
Paul
Langevin
»,
-
la
Maison
pour
tous
Victor
Jara,
-
le
Centre
social
et
culturel
Georges
Brassens,
-
l'association
«
Champs
football
futsal
club
»,
APPROUVE
à
l'unanimité
l'attribution
des
subventions
à
l'ensemble
des
autres
associations
ou
organismes
locaux,
PRÉCISE
que
les
dépenses
sont
prévues
au
budget
de
l'exercice
en
cours
;
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal.
Le
Maire
certifie
que
le
présent
extrait
conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
10
avril
2025
Registre
des
Délibérations, Â
été
transmis
au
représentant de l'Etatle
4 &
(O4,
fes
publié
ou
notifié
le
(04
ÿ) ea
Le
Maire,
et
qu'il
est
donc
exécutoire
à
compter
de
SRE
dernière
date.
Ù
Le
Maire, nr
Maud
TALLET
Le
présent
acte
administratif
peut
être
contesté
par
voie
de
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
et/ou
de
sa
publication
ou
notification.
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
07/04/2025
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE