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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 20221212 022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le douze
décembre,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
:
02
décembre
2022
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
EN
EXERCICE
:
35
PRESENTS
:
26
ABSENTS
REPRESENTES
:
8
VOTANTS
:
34
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
Marlène
STABLO
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M.
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-
MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Marie
SOUBIE-
LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Pascal
BAILLY,
Mme
Annabel
MERLIN,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Safia
DAVID,
Mme
Samia
TABAÏ,
M.
Foster
ABU,
M.
Mathieu
LOUIS,
Mme
Marlène
STABLO,
M.
Sébastien
MAUMONT,
Mme
Emilie
LE
FAUCHEUX
(TRAD),
Mme
Julie
GOBERT,
M.
Michel
COLAS,
M.
Karim
KHERFOUCHE,
Mme
Valentine
MASSOLIN
Absents,
excusés
et
représentés
:
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-WATERSCHOOT
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
SOUBIE-LLADO,
M.
Alain
LECLERC
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
PARIGOT,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BAILLY,
M.
Johan
CENAC
qui
a donné
pouvoir
à M.
BOUSSIR
(arrivé
à
19h22
pour
le
point
04),
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO,
Mme
Margaux
HAPPEL
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
KAZARIAN
(arrivée
à
19h15
pour
le
point
01),
M.
Jérémy
NARBONNE
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BOUGLOUAN,
M.
Maxence
PINARD
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
LAFFORGUE,
Mme
Nathalie
LANIER
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
STABLO
Absent
excusé
non-représenté :
M.
Jean-Paul
STERZATI
22)
OBJET
: AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
FORMATION
AU
B.A.F.A.
(BREVET
D'APTITUDE
AUX
FONCTIONS
D’ANIMATEUR)
EN
OCTOBRE
2022,
AVEC
L'ASSOCIATION
« V.V.L.
»
(VACANCES
VOYAGES
LOISIRS)
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
Délibération
n°11
du
26
septembre
2022,
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
une
convention
de
partenariat
pour
formation
au
B.A.F.A.
(Brevet
d'Aptitude
aux
Fonctions
d'Animateur
d'accueil
collectif de
mineurs)
du
22
au
29
octobre
2022,
avec
l'Association
V.V.L.
(Vacances
Voyages
Loisirs), CONSIDERANT
que
cette
convention
conclue
début
octobre
2022
prévoyait
notamment
la
mise
à
disposition
par
la Commune
d’un
formateur
B.A.F.A.,
CONSIDERANT
que
cependant,
la Commune
ne
pouvant
plus
mettre
à disposition
un.e
directeur.trice
de
formation
B.A.F.A.
le
tarif
par
stagiaire
de
la
Commune
est
augmenté
de
40
€
(tarif
initial
: 275
€
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
12/12/2022
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE nets),
soit
désormais
315
€
nets,
et
que
les
réservations
sont
pour
minimum
de
15
personnes
et
un
maximum
de
40
personnes
dont
25
inscrits
auprès
de
V.V.L.
et
15
pour
la
Commune,
CONSIDERANT
que
ce
changement
tarifaire
nécessite
de
conclure
un
avenant
prenant
en
compte
cette
modification,
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
Municipal
du
28
novembre
2022,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Maud
TALLET,
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l’unanimité,
APPROUVE
l'avenant
à
la convention
de
partenariat
pour
formation
au
(Brevet
d'Aptitude
aux
Fonctions
d'Animateur
d'accueil
collectif
de
mineurs)
du
22
au
29
octobre
2022,
avec
l'Association
V.V.L.
(Vacances
Voyages
Loisirs),
ayant
pour
objet
le
nouveau
tarif
par
stagiaire
de
la
Commune
à
315
€
nets
(au
lieu
de
275
€) ;
PRECISE
que
les
autres
dispositions
de
ladite
convention
restent
inchangées
;
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
ledit
avenant,
ainsi
que
tout
document
relatif à cette
affaire ; PRECISE
que
les
dépenses
sont
inscrites
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le
Maire
certifie
que
le présent
extrait
conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
13
décembre
2022
Registre
des
Délibérations,
a
été
transmis
au
représentant de
l'Etatle
+
|)Ef
Al
a
cintre
publié ou notifié le
| à
DEC
2U2
et qu'il
est donc
exécutoire
à compter
de
la
dernière
date.
Le
Maire,
Le
Maire,
Maud
TALLET
ER
Le
présent
acte
administratif
peut
être
contesté
par
voie
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
et/ou
de
sa
publication
ou
notification.
Maud
TALLET
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
12/12/2022
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE