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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 28 2024 Approbation du PV du COPIL assainissement du 13 03 24 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 28 2024 Approbation du PV du COPIL assainissement du 13 03 24 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Accusé de réception en préfecture
VE ù
æ
e
087-248719353-20240411-DEL-28-2024-DE
Communauté de Communes
Date de télétransmission : 16/04/2024
des Portes de Vassivière
Date de réception préfecture : 16/04/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
11
AVRIL
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
11
avril
2024
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Saint
Julien-le-Petit,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 29
mars
2024
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
exercice
35
26
4
26
30
L
Pour
Contre
Abstention
30
0
0
Membres
présents
: ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-
Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUGAY
Marie,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BODIN
Pascal
a
donné
pouvoir
à
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
COLIN
Juliana
a
donné
pouvoir
à
LEVET
Elise,
GASCHET
Gérald
a
donné
pouvoir
à
BAUDEMONT
Dominique,
GORA
Richard
a donné
pouvoir
à PLAZANET
Mélanie
Membres
excusés
: CHAMPAUD
Marc,
MALET
Patrick,
SIMON
Isabel,
SIMON
Philippe
Secrétaire
de
séance
: PAQUET
Laurent
ASSAINISSEMENT Délibération
n°
28-2024
: Approbation
du
procès-verbal
du
COPIL
assainissement
du
13
mars
2024
Monsieur
Le
Vice-Président
précise
que
le
PV
du
COPIL
Du
13
mars
2024
a
été
envoyé
avec
la
note
de
synthèse. Monsieur
BIDAUD
demande
s’il y a
des
corrections
à
apporter.
p.1/2 Accusé de réception en préfecture 087-2487 19353-2024041 1-DEL-28-2024-DE Date de télétransmission : 16/04/2024 Date de réception préfecture : 16/04/2024
A
l’unanimité,
les
élus
communautaires
décident,
après
en
avoir
délibéré,
de
:
“__
ADOPTERle
procès-verbal
du
COPIL
assainissement
du
13
mars
2024
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
|
Pour
extrait
conforme,
A
Eymoutiers,
le
12
avril
2024
f.
87120
EYMUUTIE
nr
exécutoire
le:
À
@
AR.
2024
CT
DE ANR 204
p. 2/2