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Convocation - Convocation et ordre du jour du 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Grand-Croix.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
VILLE DE Le 10 décembre 2024
LA GRAND'CROIX drap”
A l'attention des membres du
Conseil municipal de la commune de
LA GRAND'CROIX (42320)
Nos Réf. : LF/MCV/2024/602
Madame l’Adjointe, Monsieur l’Adjoint,
Madame la Conseillère, Monsieur le Conseiller,
Je vous invite à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui aura
lieu en mairie,
le mardi 17 décembre 2024 à 19 heures.
Vous trouverez, en pièces jointes, l'ordre du jour de cette réunion, ainsi que les
documents annexes.
Je vous prie de croire en mes sentiments les meilleurs.
le Maire,
Luc FRANÇOIS
Hôtel de Ville - 2 rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND'CROIX
Téléphone : 04 77 73 22 43 - E-mail : accueil@lagrandcroix.fr Ville de | LA GRAND’CROIX RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
bd Le 17 décembre 2024 à 19 heures
en mairie de LA GRAND’CROIX
Tél. 04 77 73 22 43 ORDRE DU JOUR
01/ Désignation du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 24 septembre 2024
03/ Ressources humaines
3a. Modification du tableau des effectifs - création d’un emploi permanent
3b. Modification du tableau des effectifs - création d’un emploi non permanent
3c. Modification du régime indemnitaire (ISFE) de la filière police, applicable au 1% janvier 2025
3d. Modification de l'indice majoré et prise en compte au 1° janvier 2024 pour les agents contractuels
3e. Approbation de l'avenant n° 1 à la convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre de gestion de la Loire
3f. Modification de la participation employeur au risque prévoyance, dans le cadre du contrat collectif souscrit auprès du Centre de gestion de la Loire
04/ Finances
4a. Budget principal 2024 : décision modificative n° 4
4b. Correction sur exercices antérieurs - amortissements
05/ Attribution de deux subventions : Centre social les 2 rivières (ex. Centre social La Grand'Croix) au titre de l'aide aux vacances - PEP 42 pour la 20°" édition prix littéraire
06/ Acomptes sur les subventions supérieures à 23 000 € versées au titre de l'année 2025
07/ Renouvellement des conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville : annexe au contrat de ville métropolitain 2024-2030
08/ Répartition des frais scolaires entre les communes du Pays du Gier en cas de dérogation - protocole d'accord
09/ Approbation d'une convention entre la Direction des services départementaux de l'Education nationale et la commune relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré public
10/ Copropriétés "les Arbousiers" 43 rue Jean Jaurès, "le Dorlay" 32 rue Sauzéa et “le Sauzéa", 27 ter rue Sauzéa : approbation des contrats de Syndic
11/ Saint-Etienne Métropole : présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics eau et assainissement - exercice 2023
12/ Saint-Etienne Métropole: élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal - débat sur les grandes orientations du projet d'aménagement et de développement durable
13/ Compte rendu des décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
14/ Questions diverses
Hôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND'CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr