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Convocation - Convocation et ordre du jour du 24 septembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grand-Croix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Hôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND’CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr
Ville de
LA GRAND’CROIX REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 2 avril 2026 à 20 heures
en mairie de LA GRAND’CROIX
ORDRE DU JOUR Tél. 04 77 73 22 43
01/ Désignation du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 26 février 2026
03/ Approbation du procès-verbal de la réunion d’installation du Conseil municipal du 21 mars 2026
04/ Finances : débat sur le rapport d’orientation budgétaire 2026
05/ Formation des élus municipaux
06/ Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux et au Syndicat mixte du Parc du Pilat
07/ Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : détermination du nombre de membres et élection des membres issus du conseil municipal
08/ Désignation des représentants du conseil municipal au sein des différents organismes, écoles et associations
09/ Urbanisme : autorisation donnée à Monsieur le maire pour le dépôt au nom de la commune des autorisations de travaux ou d’urbanisme et désignation d’un délégué pour signer les autorisations d’urbanisme
10/ Constitution de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation de service public
11/ Cession temporaire d’usufruit de la parcelle B 1145 : substitution de la société On Tower France (Cellnex Telecom Company) à la société CELLAND ESTATE MANAGEMENT FRANCE
12/ Compte rendu des décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
13/ Questions diverses