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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Grand-Croix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Consommateurs,
Hôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND’CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr
Ville de
LA GRAND’CROIX REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 20 juin 2024 à 19 heures
en mairie de LA GRAND’CROIX
ORDRE DU JOUR Tél. 04 77 73 22 43
01/ Désignation du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 27 mars 2024
03/ Ressources humaines
3a. Modification du tableau des effectifs (création ou modification d’emplois permanents) 3b. Modification du tableau des effectifs des emplois non permanents 3c. Création d’un poste d’apprenti
3d. Aménagement du temps de travail des agents des services de police municipale 3e. Protection sociale complémentaire des agents - risques prévoyance et santé
04/ Budget communal
4a. Approbation du compte financier unique 2023
4b. Affectation des résultats 2023
4c. Budget primitif 2024 : décision modificative n° 1
05/ Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs 2025
06/ Cartes activ’jeunes : montant de la participation communale pour l’adhésion à l’association sport et culture à l’école
07/ Subventions
7a. Approbation d’une convention avec l’association gestionnaire de la crèche Coline et Colas pour le versement d’une subvention supérieure à 23 000 €
7b. Attribution de subventions et remboursement des cartes activ’jeunes
08/ Révision de différents tarifs (cimetière, redevance occupation du domaine public, jardins communaux, salles communales, publicité dans le bulletin municipal, baby gym et multisports, médiathèque remboursement ouvrages perdus ou détériorés)
09/ École municipale de musique
9a. Grille tarifaire pour la saison 2024/2025
9b. Approbation du règlement intérieur
9c. Recouvrement des participations des communes extérieures
10/ Service vie scolaire
10a. Renouvellement de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires et signature d’un avenant EGAlim
10b. Approbation des tarifs au 1er septembre 2024
10c. Modification du règlement intérieur
11/ Centre de loisirs - accueil collectif de mineurs à dominante sportive « Activ’sports 2024 » : approbation des tarifs 2024, du projet éducatif/pédagogique et du règlement intérieur
12/ Répartition des frais de réhabilitation de la halle des sports Émile SOULIER : année scolaire 2023/2024
13/ Travaux de rénovation de l’école Pierre Teyssonneyre à La Grand’Croix. Adoption de principe du plan de financement et demande de subvention au titre du Fonds Vert « fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires », auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires Hôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND’CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr
14/ Appel à projets dans le cadre de la cession d’un terrain communal en vue de la réalisation d’un écoquartier - site Combérigol à La Grand’Croix. Autorisation de signature d’une promesse de vente du terrain communal à AX’HOME PROMOTION, lauréat de l’appel à projets
15/ Secteur rue Jean Jaurès/rue Sauzéa : échange de parcelles entre la commune de La Grand’Croix et l’office public de l’habitat « Deux Fleuves Loire Habitat »
16/ Contrat de ville 2024-2030 « engagement quartiers 2030 », signature de la convention d’application territoriale des communes de La Grand’Croix et Saint-Paul-en-Jarez
17/ Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État
18/ Département de la Loire : renouvellement de la convention partenariale pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire
19/ Approbation d’une convention pour la mise à disposition de locaux communaux
20/ Lutte contre les déchets abandonnés diffus - convention de groupement avec Saint-Étienne Métropole
21/ Rapport sur l’utilisation de la DSUCS (Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale) perçue au titre de l’exercice 2023
22/ Compte rendu des décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
23/ Questions diverses