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Déliberation - 26 04 2013 ODJ26
Document publié le Vendredi 26 avril 2013 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 26 04 2013 ODJ26)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 avril 2013 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt six avril deux mille treize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 19 avril 2013, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean- Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Alain MARTINET à Jacqueline CHAPON, Bernard DANTAL à Jacques LANOIR, Olivier BIANCHI à Cécile AUDET, Havva ISIK à Manuela FERREIRA DE SOUSA, Sandrine BERGEROT-RAYNAL à Simon POURRET, Fatima CHENNOUF- TERRASSE à Alain LAFFONT, Carole COURTIAL à Alain BARDOT, Chantal MERCIER-COURTY à Pascal GENET, Corinne NAJIM à Patricia AUCOUTURIER, Jean-Philippe VALENTIN à Didier MULLER
Excusé(e)s : Djamel IBRAHIM-OUALI, Philippe BOHELAY, Odile SAUGUES, Eric SEVRE
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Madame Monique BONNET quitte la séance avant le vote de la question n°4 et donne pouvoir à Philippe GORCE. Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n° 4 et donne pouvoir à Françoise NOUHEN.
Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question n°4. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Dominique ADENOT à partir de la question n°4. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°32 (fin du pouvoir de Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE).
Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n° 46. Madame Martine REMBERT-MANTELET quitte la séance avant le vote de la question n°51. ----------------------------------------------------
Rapport N° 26
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS TRAVAILLANT
DANS LE DOMAINE SOCIAL
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Françoise NOUHEN, Danièle GUILLAUME ne prennent pas part au vote.
Subventions de fonctionnement
Banque Alimentaire Auvergne
L’association Banque Alimentaire Auvergne a pour but, dans une démarche de solidarité, d’apporter une aide alimentaire aux personnes les plus démunies en partenariat avec des associations et des organismes sociaux sur les quatre départements d’Auvergne. Cette aide vise à promouvoir une alimentation de qualité et créatrice de lien, facteur de retour à une vie normale pour ces personnes.
En 2012, la Banque Alimentaire Auvergne a été subventionnée à hauteur de 2 740 euros ; somme prévue par le budget primitif compte tenu de la régularité des actions accomplies pour faire face aux problèmes de la faim en région Auvergne, par la collecte et la redistribution de denrées alimentaires. Cette année, la même somme a été prévue.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 2 740 euros à la Banque Alimentaire Auvergne, au titre de l’année 2013.
Loisirs et Solidarité des Retraités
L’association Loisirs et Solidarité des Retraités (L.S.R.) a pour but de répondre aux besoins sociaux des retraités, préretraités et toutes personnes en âge de la retraite.
Ces besoins sont extrêmement variés : rencontres, voyages, distractions, activités culturelles, activités physiques et sportives.
L’association adhère à la Fédération Loisirs et Solidarité des Retraités qui coordonne les 150 L.S.R. de France. Cependant, chaque L.S.R. est indépendante et autonome financièrement (aucun lien de subordination).
Le budget prévisionnel 2013 est de 9 630 euros.
L’association demande une subvention d’un montant de 350 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2012 une subvention de fonctionnement de 350 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 350 euros à Loisirs et Solidarité des Retraités, au titre de l’année 2013. ALTIS
L’association ALTIS est une association familiale ayant pour but la défense des intérêts matériels et moraux des familles du département du Puy-de-Dôme, et plus spécifiquement de celles ayant en leur sein un ou plusieurs enfants déficients intellectuels.
L’association permet à des adolescents de plus de 14 ans et à des adultes déficients intellectuels :
- la pratique régulière de loisirs et de sports adaptés à leur handicap ;
- de développer par ces pratiques leur motricité et leur adaptation ;
- d’encourager les rencontres avec des clubs ou associations sportives ou de loisirs oeuvrant dans le domaine du handicap ou dans le milieu ordinaire ;
- de favoriser l’insertion sociale des personnes handicapées.
Le budget prévisionnel 2013 est de 60 004 euros.
L’association demande une subvention d’un montant de 1 300 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2012 une subvention de fonctionnement de 300 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 300 euros à ALTIS, au titre de l’année 2013.
CLIC Agglomération clermontoise
L’association CLIC Agglomération clermontoise regroupe les 20 communes de l’agglomération et les principaux acteurs qui travaillent dans le domaine de la gérontologie.
Son objectif est de donner une meilleure information sur les actions menées, en particulier sur le territoire de Clermont-Communauté, en direction des personnes âgées.
Sa vision transversale du territoire lui permet d’assurer les fonctions d’observatoire et de coordination du réseau. Il fournit aux différents C.C.A.S. tous les éléments nécessaires afin de pouvoir répondre aux questions spécifiques à la gérontologie.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 200 euros au CLIC Agglomération clermontoise, au titre de l’année 2013.
U.N.A.F.A.M. 63
L’association Union Nationale des Amis et Familles de Malades Psychiques du Puy-de-Dôme a pour but de regrouper sur le plan national les familles de malades mentaux dans un but d’entraide, de formation et de défense commune de leurs intérêts.
La section U.N.A.F.A.M. du Puy-de-Dôme aide et soutien les familles au travers d’accueils, de groupes de parole et de séances d’informations.
Le budget prévisionnel 2013 est de 15 280 euros. L’association demande une subvention d’un montant de 7 000 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2012 une subvention de fonctionnement de 5 000 euros et 2 500 euros en subvention complémentaire en lien avec leur déménagement.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 7 000 euros à U.N.A.F.A.M. 63, au titre de l’année 2013.
VIVRE
L’association VIVRE, créée en 1981, a pour but la réinsertion et le soutien des convalescents psychiatriques à leur sortie du Centre Hospitalier Sainte-Marie par la mise en place d’appartements leur permettant d’accéder à une certaine autonomie.
Les résidents sont logés dans des studios et appartements dans la ville de Clermont-Ferrand. A ce jour, 292 résidents ont pu profiter de cette prise en charge.
L’association demande une subvention d’un montant de 3 000 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2012 une subvention de fonctionnement de 1 500 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 1 500 euros à VIVRE, au titre de l’année 2013.
ESPERANCE 63
L’association ESPERANCE 63 a pour but d’apporter aux handicapés psychiques, l’aide et le soutien nécessaire à leur réadaptation sociale, notamment par la création de toutes réalisations jugées utiles à leur intérêt. Elle adhère à l’U.N.A.F.A.M. dont elle partage les objectifs.
L’association gère un Service d’Accueil de Jour (SAJ), un Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS), des Appartements de Coordination Thérapeutique (ACT), et des Logements Regroupés (appartements associatifs).
Le budget prévisionnel 2013 est de 2 146 350,03 euros.
L’association demande une subvention d’un montant de 3 000 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2012 une subvention de fonctionnement de 1 500 euros et une subvention exceptionnelle de 1 500 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 1 500 euros à ESPERANCE 63, au titre de l’année 2013. Club Viviani
L’association Club Viviani a pour but d’organiser toutes les activités susceptibles d’améliorer le bien-être des personnes retraitées ou actives venant au Club et susciter entre elles des rapports d’amitié et d’entraide.
Les activités du Club Viviani sont : concours de belote, loto, repas, fête, pétanque…
L’association demande une subvention d’un montant de 2 000 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2012 une subvention de exceptionnelle de 500 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 1 000 euros au Club Viviani, au titre de l’année 2013.
Subvention exceptionnelle
Club Viviani
L’association Club Viviani a pour but d’organiser toutes les activités susceptibles d’améliorer le bien-être des personnes retraitées ou actives venant au Club et susciter entre elles des rapports d’amitié et d’entraide.
L’association demande une subvention exceptionnelle car elle a dû réaliser des travaux de mise aux normes concernant 15 mètres des allées du club.
Le montant total des travaux est de 303 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2012 une subvention de exceptionnelle de 500 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention exceptionnelle de 303 euros au Club Viviani, au titre de l’année 2013.
DELIBERATION
La proposition, mise aux voix, est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 7 mai 2013
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe,
Françoise NOUHEN