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Déliberation - subventions de fonctionnement sportives 2024
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Ploufragan.
Lien du pdf (Déliberation - subventions de fonctionnement sportives 2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 20/11/2023
Reçu en préfecture le 20/11/2023
Publié le
ID : 022-212202154-20231114-DB202314N0V683-DE
Département des Côtes d'Armor
Arrondissement de Saint-Brieuc
VILLE DE COMMUNE DE PLOUFRAGAN
Plouf DELIBERATION outragan DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
Convocation du 7 novembre 2023
Liste des délibérations affichée et publiée
sur internet le 20 novembre 2023
L'an deux mille vingt trois, le quatorze novembre à 18h30, le conseil municipal de la commune de PLOUFRAGAN s'est réuni en session ordinaire, à l'hôtel de ville, après convocation légale, sous la présidence de M. Rémy MOULIN, Maire.
PRESENTS : Rémy MOULIN, Bruno BEUZIT, Pascale GALLERNE, Pascal DUBRUNFAUT, Annie LABBE, Anthony DECRETON, Maryse LAURENT, Xavier BIZOT, Viviane BOULIN, Mari COURTAS, Patrick COSSON, Michel JUHEL, Annick MOISAN, Marie-Ange LE FLANCHEC, Pierre-Jean SALAUN, Pascale LABBE, Gabrielle GOUEDARD, Emmanuel LE NOA, Pierre-Yves BRÜNEL, Céline PESTEL, Séverine TRETON, Luc STRIDE, Romuald LABARRE, Maxime LE CRONC, Jean-Pierre HAMON, Paul PERSONNIC, Christophe TRONET, Marie-Hélène PASCO et Martial COLLET
ABSENTS : Christine ORAIN-GROVALET donne pouvoir à Mari COURTAS) ( Yann LE GUEDARD (donne pouvoir à Annie LABBE)
David ROUALEN (donne pouvoir à Anthony DECRETON)
Julie LEMAIRE (excusée)
SECRETAIRE DE SEANCE : Bruno BEUZIT
Membres en exercice : 33
Présents : 29
Votants : 32
SPORTS
2023-683 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES PLOUFRAGANAISES
La commission sport du 17 octobre 2023 a pris acte de la baisse du montant global des subventions de fonctionnement accordées aux associations sportives, rappelle M. BIZOT.
Une enveloppe globale de 60 190€ est proposée au BP 2024.
33 800€ sont prévus au titre des subventions de fonctionnement aux associations.
Pour l'exercice 2023, la commission propose de maintenir les forfaits et les critères de subventions mis en place en 2013, soit selon les catégories :
Pour la catégorie compétition :
Par licencié Ploufraganais, moins de 18 ans :
Club ne bénéficiant pas du dispositif emploi jeunes : 50€
Club bénéficiant du dispositif emploi associatif : 40€
Par licencié de 18 ans et plus : 30€
mis sur internet le 22 novembre 2023
Envoyé en préfecture le 20/11/2023
Reçu en préfecture le 20/11/2023
Publié le
ID : 022-212202154-20231114-DB202314NOV683-DE
Pour la catégorie loisirs :
Avec l'utilisation d'équipements sportifs municipaux : 5€
Sans l’utilisation d'équipements sportifs municipaux : 10€
Pour les scolaires :
Par élève de l'association sportive du collège : 1,5€
Forfait animation ville :
50€ pour une participation aux animations organisées par la ville.
Forfait encadrement dans le cadre des formations :
100€ sur présentation de justificatifs
Le conseil municipal est invité à délibérer sur l'attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives ploufraganaises.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par vote à main levée, à l’unanimité,
- ATTRIBUE les subventions d'aide au fonctionnement des associations sportives ploufraganaises telles que présentées dans le tableau ci-joint pour un montant total de 33 800€ au titre de l'exercice 2024.
À Ploufragan, le 20 novembre 2023
LE MAIRE LE SECRETAIRE DE SEANCE
Rémy MOULIN ue Bruno BEUZIT
jf
A
mis sur internet le 22 novembre 2023
Envoyé en préfecture le 20/11/2023
Reçu en préfecture le 20/11/2023
Publié le
ID : 022-212202154-20231114-DB202314NOV683-DE
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT SPORT
AESOIATENEREGURRRGANRISER DR AUE ND Us Ne Aa Vie ne
DANSES BRETONNES 163€ 0e | 25 7
PLOUFRAGAN VTT . 206€ 197 € 22 18
LES ARPENTEURS DU GOELO | MAS 268€ 24
AL RANDONNEE 234€ 296€ 25 27
AS COLLEGE 270€ 365€ 192 | 22
SP CYCLO 365€ 384€ 34 35
YOGA DETENTE 375€ 378€ 80 69
BREIZH PETANQUE 674€ 263€ 72 48
PETANQUE PLOUFRAGANAISE 712€ si5e | 71 64
EPMM 735€ 685€ 157 125
| ARMOR PING 735€ 707€ 33 31
ARTS MARTIAUX 735€ 712€ 25 | 22
AKEFP (Kung Fu) 974€ 564€ 41 33
LES FOUS DU VOLANT 175€ | joie | 47 41
AL ATHLETISME 1 611€ 1 809€ 35 35
TCP 1 639€ | 2 938€ 49 63
GCP 2069 | 2548€ 78 70
SPRS 2 570€ 3497€ | 80 99
PLOUFRAGAN HANDBALL 2 655€ 3 080€ 68 62
ALP BASKET | 2940€ 3551€ | 93 92
ALP JUDO a | 3 024€ 2 762€ 67 52
AS SAINT-HERVE 3 778€ 3 546€ 43 97
PFC 6 161€ 7 486€ 206 224
TOTAL | 33 800€ 37 600€ 1 613 1 560
mis sur internet le 22 novembre 2023