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Déliberation - Deliberation n°3 Tarif Boujan Courant 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°3 Tarif Boujan Courant 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Enseignement supérieur,
Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026
2026 — 3/7.10.2 Publié le S'LOST ID : 034-213400377-20260129-DELIB32026-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
SEANCE DU 29 JANVIER 2026 FRE de L'an deux mille vingt-six et le vingt-neuf janvier à dix-huit heures trente, le conseil
conseillers . ‘ L TE … : . municipal de la commune de Boujan sur Libron, régulièrement convoqué, s'est réuni
en exercice : 23
Présents :17 en son lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire en session Procurations : 3 ordinaire.
Lee #0 Date de convocation du conseil municipal : 23 janvier 2026
Contre : O Etaient présents : Gérard ABELLA, Bernadette TAURINES FARO, René ARGELIES,
Abstention : 0 Edith JOFFRE, Jean-François JACQUET, Sylvie ALBERT, Sylviane GOMEZ LORIZ, Geneviève PLARD, Pierrette CASSAN, Christiane ENJALBY, Philippe ENJERLIC,
Arnaud JAMME SERRES, Sandrine GIL, Olivier LACROIX, Stéphane DUIVON,
Mélanie LEGRAND, Dominique VIEREN
Absents représentés : Sylvie FERREIRA (Gérard ABELLA), Alexandre MORLA
(Philippe ENJERLIC), Julie SIMAEYS (Edith JOFFRE)
Absents non représentés : Jean-Emmanuel LONG, Frédéric BONHUIL SABOT,
Alexandre DUMOULIN
Secrétaire de séance : Arnaud JAMME SERRES
DELIBERATION N°3
OBJET : REGIE DE RECETTES « FÊTES ET CEREMONIES » - FIXATION DES TARIFS DE LA COURSE « BOUJ’AN COURANT » - ANNEE 2026
La Commune de BOUJAN SUR LIBRON organise sa 9" Foulée du Libron « BOUJ'AN
COURANT » le dimanche 10 mai 2026.
A cette occasion, il convient de fixer les tarifs liés au droit d'inscription comme suit : - Course du 5 km: 5 €
- Course du 10 km: 10 €
Les droits d'inscription seront encaissés dans le cadre de la régie « Fêtes et Cérémonies ».
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES en avoir délibéré,
APPROUVE les tarifs proposés ci-dessus
Fait et délibéré à Boujan-sur-Libron, les jours, mois et an susdits.
Le Maire,
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
INFORME qu'en vertu du décret n° 83-1025 du 29/11/83 concernant les relations entre l'administration et les usagers (art. 9 du JO du 03/12/83) modifiant le décret 65-25 du 11/01/65 relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative (art. 1-A16), la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet wwnw.telerecours.fr Transmis au représentant de l'Etat le : di fc.
Affiché et publié le : O2 {2 foL