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Conseil Municipal - cms AnnonceConseilMunicipalDu12Mai
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms AnnonceConseilMunicipalDu12Mai)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
AFFICHAGE N° 14/2025
AFFICHÉ LE 06/05/2025
RETIRÉ LE 13/05/2025
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. R. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN se
réunira le LUNDI 12 MAI 2025 à 18H30.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 6 mai 2025
LE MAIRE,
Patrick CESARI
ésident du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
OBJET DE LA RÉUNION |
PROCÈS-VERBAUX
40-2025 - Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 25 février et 14 mars 2025.
FINANCES
41-2025 - Budget principal Ville — Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024.
42-2025 - Budget annexe Parkings — Approbation du compte financier unique (CFU) 2024.
43-2025 - Admission en non-valeur - Budget principal de la Ville - Exercice 2025.
44-2025 - Subventions aux associations patriotiques - Budget Ville - Exercice 2025.
45-2025 - Subventions aux associations scolaires - Budget Ville - Exercice 2025.
Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Conseil Municipal du lundi 12 mai 2025 46-2025 - Subventions aux associations sportives et loisirs - Budget Ville - Exercice 2025.
47-2025 — Subventions aux associations culturelles - Budget Ville - Exercice 2025.
48-2025 - Subventions aux associations sociales - Budget Ville - Exercice 2025.
49-2025 - Subventions aux associations pour le développement de l'animation commerciale - Budget Ville - Exercice 2025.
50-2025 - Création d'une piste cyclable sur l'avenue Winston Churchill - Demande de subvention.
51-2025 - Convention de financement avec S.N.C.F. Réseau concernant l'étude de l'élargissement des deux ponts-rails de Roquebrune-Cap-Martin, avenue de la Plage et avenue François de Monléon.
FONCIER
52-2025 - Signature d'une convention d'exploitation et d'entretien d’un exutoire sur le territoire de Roquebrune Cap Martin, plage de Saint-Roman.
AMÉNAGEMENTS
53-2025 - Projet de requalification de l'avenue Winston Churchill —- Modalités de concertation, avis de la Commune.
ACTION SOCIALE
54-2025 - Avenants à la convention de gestion en flux des logements locatifs sociaux avec les bailleurs CDC Habitat Social et Côte d’Azur Habitat.
55-2025 - Organisation des maraudes alimentaires et vestimentaires sur le territoire communal.
RESSOURCES HUMAINES
56-2025 - Renouvellement de la mise à disposition partielle de deux agents instructeurs du droit des sols — Adoption d’une nouvelle convention.
TOURISME
57-2025 - Demande de classement de la Commune de Roquebrune Cap Martin en station de tourisme.
STATIONNEMENT
58-2025 - Stationnement payant, avenue Louis Pasteur.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
59-2025 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 (à l'exception du 4°) du Code Général des Collectivités Territoriales.
Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Conseil Municipal du lundi 12 mai 2025