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Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Date d'affichage : 06/05/2026 N°56/2026
DÉPARTEMENT (>
des ROEZUEBRUN CAP-MARTIN
ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Nice
Conseil Municipal
du jeudi 30 avril 2026
MEMBRES EN EXERCICE : 33
L'an deux mille vingt-six, le trente avril à quinze heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en
session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du Conseil
Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française,
Présent(s) : 26
Patrick CESARI, Dominique NICOLAÏ, Florence CASARO-MAZZA, Bernard GIOAN, Auréline MARI, Daniel : BISO, Patricia LORENZI, Michel MOURADIAN, Hanna KISRANE, Didier LECLINCHE, Patrick OTTO, Christian MARTIN, Pierre WALTON, Thierry MARCOU, Maryline MAKEIEFF ZUNINO, Antonio FOCHI, Patricia ZANA, : Nathalie VIOLI, Plakkham Francis THAMMAVONG, Gilles DI LORENZO, Jean-Luc DELCROIX, Catherine . BARRIERE, Guillaume CONTESSE, Paul SIMBSLER, Gilbert FURLAN, Anthony MALVAULT (affaires 39 à 52- 2026).
Pouvoir(s) : 6
Isabelle MC LOUGHLIN (à Patricia LORENZT), Paola BELLAVEGLIA-AILLAUD (à Florence CASARO-MAZZA), :
: Georgia BEDIN-LEFEBVRE (à Dominique NICOLAÏ), Catherine JOSSEAUX (à Auréline MARI), Audrey | SAUVAGE (à Gilles DI LORENZO), Sylviane MENGIN (à Guillaume CONTESSE).
Absent(s) excusé(s): 1
Lisa-Marie BOURLITIO, Anthony MALVAULT (affaires 35 et 36-2026).
Le secrétariat est assuré par :
Gilles DI LORENZO.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 AVRIL 2026
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN Liste des délibérations examinées en séance
(article L2121-25 du C.G.C.T.)
35-2026 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2026.
APPROUVÉE
36-2026 - Société Publique Locale d'Aménagement « Riviera Française
Aménagement » - Désignation des représentants permanents au Conseil
d'administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
M. Dominique NICOLAÏ et Mme Patricia LORENZI ont été désignés pour assurer la
représentation de la Ville de Roquebrune-Cap-Martin au sein du Conseil d'administration de la société SPLA « Riviera Française Aménagement ».
M, Patrick CESARI a été désigné pour assurer la représentation de la Ville de
Roquebrune-Cap-Martin au sein des assemblées générales ordinaires et extraordinaires de la société SPLA « Riviera Française Aménagement ».
39-2026 - Budget principal Ville — Compte Financier Unique 2025.
APPROUVÉE
40-2026 - Vote du taux des impôts locaux- Exercice 2026.
APPROUVÉE
41-2026 - Budget principal Ville - Affectation des résultats 2025 au budget
primitif 2026.
APPROUVEÉE
42-2026 - Budget principal Ville — Approbation du budget primitif 2026.
APPROUVÉE
43-2026 - Budget annexe Parkings — Approbation du Compte Financier
Unique 2025.
APPROUVÉE
44-2026 - Budget annexe Parkings de Roquebrune Cap Martin - Affectation
des résultats de l'exercice 2025 au budget primitif 2026.
APPROUVÉE
45-2026 - Budget annexe Parkings de Roquebrune Cap Martin — Approbation du budget 2026.
APPROUVÉE
46-2026 - Subventions aux associations pour le développement de
l'animation commerciale- Budget Ville - Exercice 2026.
APPROUVÉE
47-2026 — Subventions aux associations culturelles - Budget Ville - Exercice 2026.
APPROUVÉE
48-2026 - Subventions aux associations patriotiques - Budget Ville - Exercice 2026.
APPROUVEÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 AVRIL 2026
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN 49-2026 - Subventions aux associations scolaires - Budget Ville - Exercice
2026.
APPROUVÉE
50-2026 - Subventions aux associations sociales - Budget Ville - Exercice
2026.
APPROUVÉE
51-2026 - Subventions aux associations sportives et loisirs - Budget Ville -
Exercice 2026.
APPROUVÉE
52-2026 - Budget Ville -Bilan Autorisations de Programmes (AP) et
modification de Crédits de Paiement (CP).
APPROUVÉE
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 04/05/2026
LE MAIRE, JRNEBRUZS |
EP (AM NO \ Ÿ (à LAS \Y\
pe Ÿ
Vice-Pr. nt du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 AVRIL 2026 VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN