Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation conseil municipal 2 mars 2026
Convocation - convocation conseil municipal 2 mars 2026 0
Déliberation - liste des deliberations du 30 mars 2026
Convocation - convocation conseil municipal 20 mars 2026
Convocation - convocation conseil municipal 30 mars 2026
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 30 mars 2026
Déliberation - liste des délibérations 2 juin 2025
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 30 mars 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS Conseil Municipal du 26 ma
Déliberation - liste des délibérations 17 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil 2 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fougeré.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil 2 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
AFFICHE ET TRANSMIS A LA PREFECTURE LE 03/03/2026
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 2 mars 2026
LISTE DES DÉLIBERATIONS
A. DÉLIBÉRATIONS D’ORDRE GÉNÉRAL :
• Délibération 2026-03-01 : Délibération pour désigner le secrétaire de séance : ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• Délibération 2026-03-02 : Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2026 : ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ.
B. FINANCES PUBLIQUES / COMMANDE PUBLIQUE :
• Délibération 2026-03-03 : Rénovation de la salle polyvalente autorisation de signature d’avenants : ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ.
• Délibération 2026-03-04 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur proposition du comptable public :
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• Délibération 2026-03-05 : École privée Saint Joseph - attribution d’une subvention pour un séjour scolaire en 2026 :
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
• Délibération 2026-03-06 : Autorisation de signature de la convention de subvention 2026 avec l’association
BONBADILOM : ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
C. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES :
• Délibération 2026-03-07 : Contrat de prêt à usage avec le propriétaire jouxtant la parcelle ZN0013 : ADOPTÉE A
L’UNANIMITÉ.
• Délibération 2026-03-08 : Convention de mise à disposition de locaux communaux aux associations
fougeréennes : ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ.
Le Maire,
Manuel GUIBERT