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Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Fougeré.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations 2 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
AFFICHE LE 3/06/2025 ET TRANSMIS A LA PREFECTURE LE 3/06/2025
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 2 juin 2025
LISTE DES DÉLIBERATIONS
A. COMMANDE PUBLIQUE /FINANCES PUBLIQUES
• Délibération 2025-06-01 : Rénovation de la salle polyvalente : autorisation de signature d’avenants : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2025-06-02 : Service de restauration scolaire : tarifs applicables à compter de la rentrée 2025 : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2025-06-03 : Service de restauration scolaire : approbation du règlement de la pause méridienne à compter de la rentrée 2025 : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2025-06-04 : Attribution à divers organismes à caractère social d’une subvention
pour l’année 2025 : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2025-06-05 : Interventions musique et danse en milieu scolaire 2025-2026 :
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2025-06-06 : Restauration du cadran de l’horloge de l’église : demande de
subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
B. FONCTION PUBLIQUE
• Délibération 2025-06-07 : TERRITORIA MUTUELLE : approbation de la convention de
remboursement des prestations indues du contrat de prévoyance collective maintien de salaire :
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
C. PATRIMOINE / DOMAINE PUBLIC
• Délibération 2025-06-08 : Mise à jour du tableau de classement des voies communales :
ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2025-06-09 : Contrat de prêt à usage avec un propriétaire jouxtant les parcelles
communales ZH0232 et 234 : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2025-06-10 : Acquisition à titre onéreux de la quote-part relative à l’indivision de
la parcelle AC14 et d’une bande de terrain relative à la parcelle AC15 : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
• Délibération 2025-06-11 : Logements locatifs rue des Pâquerettes : dénomination de
l’emplacement : ADOPTEE A L’UNANIMITE.
D. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
• Délibération 2025-06-12 : Avis sur le désengrillagement de la forêt La Chaize-Fougeré : ADOPTEE
avec 9 voix POUR, 3 ABSTENTIONS (DELAUNAY Nadine, GUILLET Élise, ROUX Benoit) et 1
CONTRE (SOUVRÉ Éric).